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1 420 résultats pour « Matouandou-Massengo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème chambre

DTA_2408528_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Massengo, - et les observations de Me Touririne-Benatmane, représentant le requérant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae1bd3db21cbdd8c600

Appel

10 septembre 2008

10 septembre 2008

MARENGO, greffier de chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0abd3db21cbdd8cba2

Appel

29 octobre 2008

29 octobre 2008

MARENGO, greffier de chambre. PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES La S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0abd3db21cbdd8cba3

Appel

29 octobre 2008

29 octobre 2008

MARENGO, greffier de chambre. * Madame Y... a été embauchée l'association GARONNE ANIMATION, comme animatrice, le 4 novembre 2005. Elle a été affectée à l'école Fourtanié.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb15bd3db21cbdd8cd09

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

MARENGO, greffier de chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89cfb

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

MARENGO, greffier de chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca78bd3db21cbdd8b1d4

Appel

12 décembre 2007

12 décembre 2007

MARENGO, greffier de chambre.

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 3 -JAF3

69a2e18fcdc6046d4708985b

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[X] [Z] [T] Grosses : 2 Me Flora MASSENAT de la SCP LOIACONO-MOREL-MASSENAT Me Naïma HIZZIR Copie : 1 Dossier Me Naïma HIZZIR Me Samantha LAROYE Maître Flora MASSENAT de la SCP LOIACONO-MOREL-MASSENAT

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

5fd95598ea76c33f13787359

Appel

20 février 2020

20 février 2020

déboutée de toutes ses demandes et l'a condamnée à verser à la Sarl MANGO FRANCE la somme de 4 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2304196_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Délibéré après l'audience du 22 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2301857_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

Délibéré après l'audience du 28 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2306546_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

Délibéré après l'audience du 28 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2306691_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

Délibéré après l'audience du 30 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2400008_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Délibéré après l'audience du 18 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, première conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2400009_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Délibéré après l'audience du 18 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, première conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2400020_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Délibéré après l'audience du 18 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, première conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2308917_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

Délibéré après l'audience du 28 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2308924_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 19 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2308971_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Délibéré après l'audience du 16 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2402663_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 19 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Source officielle

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