Michel X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Jean-Michel DEPOMMIER, Président Madame Françoise CHANDELON, Conseiller Madame Evelyne GIL, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mme Francine ROBIN, lors des débats ARRET : -

Les stagiaires ont tous été recrutés en CDI à la rentrée scolaire 2008/2009 sauf Michel X....

RENAULT C / Jean X... S. A. R. L.

CIVILE, DU 13 FÉVRIER 2020 La société Adient Fabrics France, société par actions simplifiée, dont le siège est [...], anciennement dénommée Johnson Controls Fabrics, elle-même anciennement dénommée Michel

LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Mars 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : - Madame Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre - Madame Béatrice CHAMPEAU-RENAULT

LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Mars 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : - Madame Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre - Madame Béatrice CHAMPEAU-RENAULT

juridiction de première instance Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d' ANGERS, décision attaquée en date du 12 Décembre 2006 enregistrée sous le no 04 / 466 assuré : Mme Michelle

Rôle No 06 / 11956 MUTELLE ASSURANCE DES TRAVAILLEURS MUTUALISTES DITE MATMUT C / Michel X... MACIF MUTUELLE ASSURANCE DES COMMERCANTS ET INDUSTRIELS DE FRANCE S. A. R. L.

(nom sous lequel la société RENAULT RETAIL GROUP a été attraite à l'instance) et de la société GARAGE [D] [Localité 7]-[Localité 10].

et le mémoire enregistré le 11 juillet 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE BDA, représentée es qualités de mandataire à la liquidation judiciaire par Me Michel

Michel X... C/ Mme Martine Suzanne Renée X..., Mme Dominique Colette Raymonde X... épouse Z..., Mme Marie-Annick Christiane X... épouse B..., M.

Un contrat de travail de chauffeur routier longue durée sera signé le 1er mars 2004 entre l'EURL MICHAEL X... et Michaël X... pour 43 heures hebdomadaires.

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Béatrice THEILLER, Conseiller Madame Mariane ALVARADE

Monsieur Michael Léon Charles LLL... né le [...]           à Bethune de nationalité française [...]                                Monsieur Eric Michael Paul LLL... né le [...]          

partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 12 septembre 1989 qui, dans la procédure suivie contre Christian Z..., Abderrazak B..., Serge D..., Jean-Michel

(Deux-Sèvres), 9°/ de Mme Michèle N..., demeurant Faye Q... à Chiche (Deux-Sèvres), 10°/ de Mme Isabelle O..., demeurant ...

1] [Localité 5] représentée par Me Sylvie CAZENEUVE, avocat au barreau de PARIS, toque : C2299 INTIMEES Madame [T] [O] [Adresse 2] [Localité 7] comparant en personne, assistée de Me Michel

Michel X..., 2 / Mme Elianne Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 octobre 1999 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4ème chambre civile), au profit : 1 / de

AFFAIRE DE SÉCURITÉ SOCIALE COLLEGIALE R.G : 05/00346 SOCIETE RENAULT TRUCKS CPAM DE L'AIN C/ X...