Codes de loi français

Article 1

III Agent de développement et d'animation du tourisme réceptif. 334 2 ans Université d'Aix-Marseille-III - Paul Cézanne. III Styliste-modéliste. 242n 2 ans Esmod international.

LEGIARTI000021330281

Champagnole 39097 2,750 % 374 Deschaux 39193 37,734 % 560 Dole 39198 0,570 % 230 Larderet 39277 36,111 % 44 Lons-le-Saunier 39300 1,100 % 322 Moirans-en-Montagne 39333 8,225 % 304 Moissey 39335 35,519 % 340 Vincelles 39576 41,547 % 248 Saint-Paul-lès-Dax

Article Annexe II

Le roman hispano-américain : Crónica de una muerte anunciada de Gabriel García Márquez ; Los pasos perdidos de Alejo Carpentier ; El túnel de Ernesto Sábato ; La ciudad y los perros, La fiesta del chivo de Mario Vargas Llosa ; Primavera con una esquina

Article Annexe

Saint-Bardoux. 26295 Saint-Barthélemy-de-Vals. 26297 Saint-Bonnet-de-Valclérieux. 26298 Saint-Christophe-et-le-Laris. 26310 Saint-Laurent-d'Onay. 26313 Saint-Marcel-lès-Valence. 26319 Saint-Michel-sur-Savasse. 26323 Saint-Paul-lès-Romans

Article Annexe 1

Val-de-Marne SIP de L'Hay-les-Roses CDI de L'Hay-les-Roses 01/12/2010 94 - Val-de-Marne SIP de Vincennes CDI de Vincennes 01/12/2010 94 - Val-de-Marne SIP de Champigny-sur-Marne CDI de Champigny-sur-Marne 01/12/2010 974 - La Réunion SIP de Saint-Paul

Article 2-1

de Loir-et-Cher (41), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques ” et la commune de Blois ; 17° Le 26 août 2024, le site de célébration de Chartres, situé place des Epars incluant les rues du Grand Faubourg et Gabriel

Article ANNEXE

06114 Saint-André. 06115 Saint-Antonin. 06117 Saint-Blaise. 06118 Saint-Cézaire-sur-Siagne. 06121 Saint-Jean-Cap-Ferrat. 06122 Saint-Jeannet. 06123 Saint-Laurent-du-Var. 06126 Saint-Martin-du-Var. 06128 Saint-Paul

Article 1

Rebeuville, Remicourt, Remoncourt, Removille, Repel, Robecourt, Rocourt, Rollainville, Romain-aux-Bois, Rouvres-en-Xantois, Rouvres-la-Chetive, Rozerotte-et-Menil, Rozières-sur-Mouzon, Ruppes, Saint-Julien, Saint-Menge, Saint-Ouen-les-Parey, Saint-Paul

Article ANNEXE

Frontignan La Peyrade ; Quartier Nord Lodève Les Gobelins, Cité Montifort, Saint-Martin Lunel Cité La Roquette, L'Abrivado, La Brèche Montpellier Gély, Figuerolles ; La Paillade ; Les Cévennes ; Pas du Loup, Val de Croze, Paul

Article 1

III Gestionnaire en arts culinaires et restauration. 334 5 ans ASSOCIATION DE GESTION DE L'ECOLE DES ARTS CULINAIRES ET DE L'HOTELLERIE (INSTITUT PAUL BOCUSE).

LEGIARTI000022970363

Saint-Laurent-du-Pape, Saint-Laurent-les-Bains, Saint-Laurent-sous-Coiron, Saint-Martin-de-Valamas, Saint-Martin-sur-Lavezon, Saint-Maurice-en-Chalencon, Saint-Mélany, Saint-Michel-d'Aurance, Saint-Michel-de-Boulogne, Saint-Michel-de-Chabrillanoux, Saint-Paul-le-Jeune

LEGIARTI000037561715

Shenzhen Ecole internationale de Shekou * Chine Wuhan Ecole française internationale de Wuhan * Chypre Nicosie Ecole franco-chypriote de Nicosie * * Colombie Bogota Lycée Louis Pasteur * * * Lycée : séries ES, L et S Colombie Cali Lycée français Paul

Article ANNEXE 1

Chemin de Saint-Gabriel direction sud-ouest jusqu'à l'intersection avec le chemin des Pécheraies. Chemin des Pécheraies direction nord-ouest jusqu'à l'avenue de la Garance.

Article ANNEXE 1

(A) Montant des versement à fin décembre 2020 pour le dispositif (B) Montant total des demandes de remboursement pour le dispositif 2 (C) Montant des versement à fin Oct. 2020 pour le dispositif (D) Bourgogne-Franche-Comté 1251 1251 250000221 CH PAUL

Article B (2)

Absence certifiée dans le pays d'origine de : - Cadang-cadang ; - Jaunissement mortel du cocotier ; - Maladie de Kaincope, ou maladie du cap Saint-Paul ou flétrissement brun, - Dépérissement foliaire ; - Red Ring Disease ; - Phytomonas sp.

Article (35 à 38)

Avenue du Grand Sud Avenue de Bordeaux CHAMBRAY-LES-TOURS D 37 CHAMBRAY-LES-TOURS 37 Avenue Charles de Gaulle D 801 SAINT-CYR-SUR-LOIRE Avenue de la Tranchée TOURS 37 Quai de Marmoutier Quai Paul-Bert

Article Annexe II

Service technique de l'outillage, des ateliers et centre d'activité de la réparation navale et du dragage du Port autonome de Bordeaux, palais de la Bourse, 3, place Gabriel, 33075 Bordeaux : de 1947 à 1997.

Article 1

Louviers 1 (ajouté à compter du 1er septembre 2021) Tribunal judiciaire de Rouen 2 Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion Tribunal judiciaire de Mamoudzou 1 Tribunal judiciaire de Saint-Denis de la Réunion 1 Tribunal de proximité de Saint-Paul

Article 1

II Responsable international de l'hôtellerie et de la restauration. 334 5 ans INSTITUT PAUL BOCUSE. II Responsable d'unité et d'actions sociales. 332, 123 5 ans INSTITUT DES PROFESSIONS DES AFFAIRES ET DU COMMERCE (IPAC).