CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613720d1cd580146773eea29
3 novembre 1988
. ; 2°) Monsieur Philippe X..., demeurant à Agen (Lot-et-Garonne), ...
4 SS
CETAT:CETATEXT000007838431
22 octobre 1993
Philippe X..., demeurant ... à Huningue (68330) ; M.
61372152cd580146773f2d18
27 novembre 1990
Philippe, Hippolyte X..., demeurant à Saint-Barthélémy (Guadeloupe), quartier de Grand Fond, 2°/ Mme Clarestine Florestine X..., née E..., demeurant à Saint-Barthélémy (Guadeloupe), quartier de Grand
5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:459851.20230310
10 mars 2023
Jean-Philippe Mochon, président de chambre, présidant ; Mme Fabienne Lambolez, conseillère d'Etat et M. Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire-rapporteur.
ECLI:FR:CECHS:2023:466040.20230310
ECLI:FR:CECHS:2024:472404.20241220
20 décembre 2024
Jean-Philippe Mochon, président de chambre, présidant ; Mme Laurence Helmlinger, conseillère d'Etat et M. Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire-rapporteur.
ECLI:FR:CECHS:2025:472234.20250619
19 juin 2025
Jean-Philippe Mochon, président de chambre, présidant ; M. Alain Seban, conseiller d'Etat et M. Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 19 juin 2025.
ECLI:FR:CECHS:2025:495566.20250417
17 avril 2025
ECLI:FR:CECHS:2024:491963.20240725
25 juillet 2024
ECLI:FR:CECHS:2024:493749.20241220
5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024154066
9 juin 2011
administrative ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Anissia Morel, Auditeur, - les observations de la SCP Barthélemy
1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027362538
26 avril 2013
Philippe Combettes, Maître des Requêtes en service extraordinaire, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de M.
comm
61372305cd5801467740474e
7 avril 1998
FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sibarth, société à responsabilité limitée, dont le siège est Gustavia, rue du général de Gaulle, 97133 Ile Saint-Barthélémy
Chambre 1-6
A.S. TUV RHEINLAND FRANCE en date du 26 mars 2026, appelantec/HDI GLOBAL SE
69cf6a4ecdc6046d47f4a664
2 avril 2026
Représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat postulant,avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Barthélemy COUSIN-PARTNERSHIPS K & L GATES LLP, avocat plaidant, avocats
civ2
61372361cd580146774090b4
7 octobre 1999
Monnet, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Kermina, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de Mme X..., de la SCP
5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022330422
19 mai 2010
Philippe A, - les conclusions de Mme Catherine de Salins, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Vier, Barthélemy, Matuchansky, avocat du SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET
CETAT:CETATEXT000020936200
24 juillet 2009
Philippe Ranquet, Auditeur, - les observations de la SCP Vier, Barthélemy, Matuchansky, avocat des HOSPICES CIVILS DE LYON et de la SCP Coutard, Mayer, Munier-Apaire, avocat de Mme A, - les conclusions
2e chambre sociale
63bfb3065e2fbe7c900437b2
11 janvier 2023
Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au
4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007986425
9 avril 1999
Philippe X..., demeurant Via Matteoti 1, à Noale-Venezia (30033) en Italie ; M.
Cour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e7e0
2 novembre 2011
Jugement rendu (e) le 01 Mars 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de POISSY Section : Encadrement No RG : 10/ 00428 Copies exécutoires délivrées à : Me Nathalie GILLET-BARTHELEMY
Page 11 sur 62