MOYEU DE ROUE 5.2.1.a.6 Écrou ou goujon de roue manquant ou desserré [Loc.] Mineure 5.2.1.a.7 Écrou ou goujon de roue manquant ou desserré : risque de détachement de la roue [Loc.] Majeure 5.2.1.b.6 Moyeu usé ou endommagé [Loc.]

Article 5

—

d'attribution et montant de la subvention ; d) Date de présentation du rapport annuel ; e) Public concerné ; f) Qualification des personnels enseignant la conduite : nombre d'enseignants de la conduite employés (dont qualifiés groupe lourd et deux-roues

Article 2

—

catégorie A figurant aux articles 12 et 13.4 du présent arrêté ; - dans les dispositions de l'arrêté du 19 mars 1999 relatif à la réception communautaire (CE) en ce qui concerne certains éléments et caractéristiques des tracteurs agricoles ou forestiers à roues

Article 1

—

l'aérodrome de Nantes-Atlantique, les restrictions d'exploitation suivantes sont décidées sur cette plate-forme : - exploitant : l'exploitant technique d'un aéronef ; Toute mention d'heure d'atterrissage d'un aéronef s'entend comme heure du toucher des roues

Article 50 duodecies A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

Roues de rechange des véhicules visés au a. 2. Le bénéfice du taux prévu au b du 5° du 1 du I de l'article 297 du code précité est subordonné à l'affectation permanente des matériels aux besoins de l'exploitation agricole.

Article R313-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 26 > 61

Code de la route

-Tout tricycle à moteur, tout quadricycle à moteur, tout cyclomoteur à trois roues, dont la largeur dépasse 1,30 mètre, doit être muni à l'avant de deux feux de croisement. IV.

Article R323-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 92 > 83

Code de la route

périodicités de contrôle technique sont celles fixées à l'article R. 323-22 ; d) Les navettes urbaines mentionnées au 6.13. de l'article R. 311-1 et les remorques de catégorie O2 affectées au transport de personnes ; 3° Véhicules motorisés à deux ou trois roues

Article 56-3

—

code des transports, les agents chargés de la surveillance du marché des équipements marins invitent les opérateurs économiques à mettre un terme, dans un délai qu'ils prescrivent, aux non-conformités formelles suivantes : 1° Le marquage " barre à roue

Article 1

—

. - Véhicules d'examen Les véhicules d'examen doivent être des véhicules à deux roues, de série courante, équipés pour être utilisés sur les voies ouvertes à la circulation publique et avoir été mis en circulation depuis sept ans au plus. (1) Si les véhicules

Article Annexe VIII

—

, ni roue de secours, avec accumulateurs.

Article Annexe I

—

Nombre d'essieux et de roues :... 1.1.1. Emplacement des roues motrices :... 1.1.2. Emplacement des roues directrices : ... 1.2. Dimensions des pneumatiques : ... 1.3. Constitution du châssis ou de la coque :... 1.4.

Article 3

—

Toutefois, l'usage des véhicules à deux ou trois roues est interdit pour le transport de matières et objets affectés aux n° ONU 3291 et 3549, ainsi que pour le transport des matières radioactives, sauf dans le cas d'un transport pour compte propre des

Article 15

—

arrière et les dispositifs réfléchissants ; Le point de la plage éclairante ou réfléchissante le plus éloigné du plan longitudinal de symétrie du véhicule doit se trouver à moins de 0,60 mètre de l'extrimité de la largeur hors tout des véhicules dont les roues

Article 45 c

—

L'écarteur de danger sera fixé au cycle à l'arrière du plan vertical passant par l'avant de la roue arrière et perpendiculaire au plan longitudinal de symétrie du cycle.

Article 8

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Cas des cyclomoteurs à deux roues : tout dispositif silencieux doit porter en évidence sur sa paroi externe, orientée vers l'extérieur du véhicule lorsqu'il y est monté, de façon bien lisible et indélébile : Dans le cas des silencieux d'origine ou de

Article 46

—

vibrations anormales La distance d'arrêt sur route sèche en palier des tracteurs agricoles ou forestiers doit être conforme aux dispositions reprises par la directive 76/432/CEE modifiée relative au freinage des tracteurs agricoles ou forestiers à roues

Article R323-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 92 > 84

Code de la route

Un même contrôleur peut être titulaire d'un agrément pour le contrôle technique des véhicules légers, d'un agrément pour le contrôle technique des véhicules motorisés à deux ou trois roues et quadricycles à moteur et d'un agrément pour le contrôle technique

LEGIARTI000050742546

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Nogent-sur-Marne, Noiseau, Orly, Ormesson-sur-Marne, Périgny, Le Perreux-sur-Marne, Le Plessis-Trévise, La Queue-en-Brie, Rungis, Saint-Mandé, Saint-Maur-des-Fossés, Saint-Maurice, Santeny, Sucy-en-Brie, Thiais, Valenton, Villecresnes, Villejuif, Villeneuve-le-Roi

Article Annexe 4 (suite)

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EQ43 En cas d'obligation, une paire de chaînes à neige doit être montée sur les roues motrices ou sur les roues directrices ?

Article 1

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Biscarrosse - Parentis Pyrénées-Atlantiques Bordeaux - Souge Gironde Bourg - Ceyzériat Ain Brétigny-sur-Orge Essonne Buno - Bonnevaux Essonne Cambrai - Epinoy Nord Carpentras Vaucluse Castelnaudary - Villeneuve

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