Dans le hall, la clientèle qui s'y trouvait, la standardiste et moi-même trouvions l'attitude de cette employée fort préjudiciable pour l'entreprise", que la cour d'appel, en énonçant, d'une part, que

justiciable ; que David Z... et Bernard X..., qui se sont gardés de faire état dans l'ouvrage de l'intérêt personnel qu'ils portaient au litige, David Z... n'étant autre que le dirigeant de la société Vidéo Halles

un complexe cinématographique, la société Pro logis étant chargée du lot démolition et gros oeuvre ; qu'un procès-verbal de réception avec quatorze réserves, relatives notamment à des fissurations du hall

un lot en attente de vérification sanitaire puis de vente, était propre à la consommation humaine" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, lors d'une vente de poissons aux enchères à "la halle

G..., de Me Balat, avocat de la société Les Halles Saint-Bruno, après débats en l'audience publique du 23 septembre 2020 où étaient présents M.

aux carreaux et la halle aux grossistes, ne peut fonctionner sans la halle aux grossistes ; - elle est entachée d'une erreur manifeste d'appréciation dès lors qu'à la date de son adoption, les halls

Gaston X..., moyennant un prix partiellement converti en une rente viagère annuelle de vingt stères de bois et la valeur de 3 300 kg de blé ; que l'acte comportait une clause résolutoire ; que, le 22 décembre

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Banque de participation et de placements, anciennement Banque Stern

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société "Compagnie des halles aux textiles", société en nom collectif, dont

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Hapos par la société Groupe JM

relative à la prise de contrôle exclusif d’actifs de la société La Halle par la famille Beaumanoir

doit être réputée non écrite ; En conséquence : - Infirmer le jugement entrepris ; - Débouter la société Robert Half de ses demandes ; - Condamner la société Robert Half à payer à la société Stereau

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société "Compagnie des Halles aux Textiles", société en nom collectif, dont

pourvoi n° E 22-17.250 contre l'arrêt rendu le 6 avril 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 9), dans le litige l'opposant à la Société d'exploitation et de gestion de spectacles de music-halls

degré retient que le groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Les Jardins de Nice, dont Pierre X...était le dirigeant, a obtenu, le 28 mai 1991, un permis de construire en vue d'édifier un hall

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 mai 2001, n° 20.897), rendu en matière de référé, que la société civile du Forum des Halles

l'arrêt attaqué (Paris, 22 novembre 1995), que le syndicat des copropriétaires de l'immeuble du ... a assigné le syndicat des copropriétaires de l'immeuble du ... pour faire cesser l'utilisation du hall

QUATRIEME MOYENS REUNIS : ATTENDU QU'IL RESULE DE L'ARRET ATTAQUE, PARTIELLEMENT INFIRMATIF, QUE DE NUIT, PAR TRES MAUVAIS TEMPS, SUR UNE ROUTE EN DECLIVITE ET ENNEIGEE, LE TAXI DE VIOSSANGES, TRANSPORTANT STERN