L'agrément est délivré après avis de l'Institut de l'élevage, de l'IFIP-Institut du porc ou de l'Institut français du cheval et de l'équitation sur la conformité des repères d'identification à des spécifications techniques décrites dans un cahier des

Article L322-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 08

Code de la sécurité intérieure

Ces paris ne peuvent porter que sur les courses figurant sur le calendrier prévu à l'article 5-1 de la loi du 2 juin 1891 ayant pour objet de réglementer l'autorisation et le fonctionnement des courses de chevaux. III.

Article Annexe II

—

coordonnées de l'acquéreur, la date de la cession et la signature du vendeur ; - en cas de demande de nouveau certificat d'immatriculation par le titulaire : ses coordonnées, la date et sa signature. b) Le verso du coupon comporte un hologramme à cheval

Article L671-1-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 40 > 63

Code rural (nouveau)

application, dans les limites des circonscriptions où ils sont affectés : 1° Les agents mentionnés à l'article L. 671-1 ; 2° Les agents de l'établissement mentionné à l'article L. 696-1 et, pour ce qui concerne les espèces équines, de l'Institut français du cheval

Article R313-46

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 52 > 06

Code rural (nouveau)

syndicats de salariés des secteurs agricole et agro-alimentaire ; -des organismes socioprofessionnels et des associations du secteur des équidés, désignés, lorsqu'il existe, sur proposition du conseil régional des équidés ou du conseil régional des chevaux

Article 22

—

-Les sociétés mentionnées à l'article 2 de la loi du 2 juin 1891 ayant pour objet de réglementer l'autorisation et le fonctionnement des courses de chevaux peuvent proposer au public en Nouvelle-Calédonie, par l'intermédiaire du groupement économique

Article 55-7

—

En cas de dés cassés, superposés, à cheval ou arrêtés sur un jeton ou tombés de la table, et chaque fois que le lancer n'a pas été régulier, le stickman annonce "Coup nul".

Article 1

—

Le montant maximal annuel de l'indemnité forfaitaire susceptible de leur être allouée est égal à 1 650 fois le taux de l'indemnité kilométrique prévu à l'article 31 du décret du 28 mai 1990 susvisé pour les véhicules de six et sept chevaux et un kilométrage

Article L563-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 18 > 30

Code monétaire et financier

morales qui organisent des jeux d'argent et de hasard prohibés par l'article L. 320-1 du code de la sécurité intérieure ou des paris prohibés par la loi du 2 juin 1891 ayant pour objet de réglementer l'autorisation et le fonctionnement des courses de chevaux

Article 1

—

.) - Centre de formation continue Sylvain Joyeux III Chef de chantier routes - voiries réseaux divers 231p 3 ans Association gestionnaire des centres de formation continue de la fédération nationale des travaux publics (A.G.C.F.T.P.) - Centre de formation

Article 1

—

bâtiment et des travaux publics Rhône-Alpes (IFBTP RA) ; Centre de formation des travaux publics (CFTP Emile-Pico) ; Association gestionnaire des centres de formation continue de la Fédération des travaux publics (AGCFTP)-Centre de formation continue Sylvain-Joyeux

Article 240-2.04

—

Un dispositif de repérage et d'assistance pour personne tombée à l'eau type “bouée fer à cheval” ou “bouée couronne”, conforme aux dispositions de l'article 240-2.17. 3.

Article 4

—

Une copie de l'annexe peut également être demandée par courrier adressé à la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires, service de la forêt, de la ruralité et du cheval, sous-direction de la forêt et du bois, bureau

Article R213-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 41 > 55

Code rural (nouveau)

Sont réputés vices rédhibitoires et donnent seuls ouverture aux actions résultant des articles 1641 à 1649 du code civil, sans distinction des localités où les ventes et échanges ont lieu, les maladies ou défauts ci-après, savoir : 1° Pour le cheval,

Article 55-1

—

Les paiements doivent toujours être effectués dans l'ordre suivant ; colonne, passe, impair, noir, rouge, pair, manque, douzaine, transversale, carré, chevaux et, en dernier lieu, le numéro plein, et se font avec des jetons de couleur à valeur indéterminée

LEGIARTI000023797058

—

Paralysie faciale Réaction méningée, méningite, myélite Sciatiques Syndrome cérébelleux Syndromes de compression nerveuse : cervico-brachial, gouttière épitrochléo-olécrâniene, canal carpien, loge de Guyon, sciatique poplité externe, queue de cheval

Article Annexe

—

Bande de pantalon Le pantalon porte, à cheval sur la couture de son côté extérieur, une bande dite bande de commandement de 28 mm de largeur en soie bleu nuit lissée ton sur ton, d'une rangée simple de feuilles de chêne et de glands.

Article 30-0 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 54 > 22

Code général des impôts, annexe IV

l'équitation …) ; matériels de fixation (plaque de lancer, matériel de fixation d'escrime …) ; matériels d'assistance et de pratique sportive adaptés pour les personnes en situation de handicap moteur (flotteurs latéraux d'aviron, rampes de mise à cheval

Article D521-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 40 > 01

Code rural (nouveau)

-Pour l'application du VI de l'article L. 521-3-1 du code rural et de la pêche maritime, la liste des produits concernés comprend les catégories suivantes : 1° Bovin, veau, porc, ovin-caprin, cheval, volaille et lapin : carcasses et leurs morceaux, viandes

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 12

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Plus rarement l'existence de troubles moteurs permet de les assimiler aux paralysies du plexus brachial ou des racines de la queue de cheval. (Voir Névralgies ou Paralysies.)

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