MACIF", partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 15 février 2001, qui, dans la procédure suivie contre Gilles Y..., décédé, du chef de blessures

subies par Patrice Z... et les séquelles qui subsistent ne permettent pas la poursuite de son activité antérieure ; "et aux motifs que le susnommé s'appuie sur le rapport de M.

. ; que, notamment, l'adéquation entre les blessures subies par ce dernier et la forme de la base de ce projectile, l'absence de tout autre objet dans la cabine du véhicule tracteur pouvant avoir atteint

avec plaies multiples de l'avant-bras droit évoquant une morsure profonde correspondant aux déclarations du blessé ; "que dès lors de cet examen établi par le propre médecin de la victime dès le lendemain

Il expose qu'il a subi d'importantes blessures lors de l'accident dont il a été victime, qu'il a dans une démarche amiable tenté à deux reprises d'obtenir auprès de la compagnie d'assurance la mise en

civile, - l'AGENT JUDICIAIRE du TRESOR, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, du 3 juin 1993, qui, dans la procédure suivie contre Maurice Z... pour blessures

subies par Charles Y... et jugées compatibles avec les coups que la victime prétend avoir reçus le 22 avril 2004 ; que les blessures constatées ont justifié une incapacité totale de travail de 12 jours

pour l'empêcher de se livrer à des dégradations, que celle-ci s'est blessée en cherchant à se dégager ; que la cour d'appel ne pouvait déduire le caractère intentionnel des violences volontaires de la

subies par les parties civiles et à une interprétation, de nature exclusivement technique, afin de dire si ces blessures pouvaient être la conséquence d'une chute ou si elles provenaient d'un coup, d'une

venue lui reprocher son attitude à l'égard d'une voisine Mme A..., nie être à l'origine des blessures subies par Robert Z... et constituées par une entorse cervicale et une fracture de la clavicule gauche

Margarida, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, du 1er avril 1997, qui, notamment pour délit de blessures involontaires, l'a condamnée à 2 mois d'emprisonnement avec sursis, a ordonné

subies par Isabel Y... et celles subies par de Sousa, l'existence de l'état de légitime défense dans lequel se serait trouvée la prévenue au moment des faits et le caractère proportionnel de la riposte

involontaires ayant entraîné une incapacité totale de travail supérieure à 3 mois et d'avoir dit en conséquence qu'il devait être condamné à réparer l'entier préjudice subi par M.

et après s'être fait communiquer tous documents relatifs aux examens, soins et interventions dont la victime a été l'objet, examiner la victime; décrire les lésions subies ou imputées par la victime à

G... a été grièvement blessé à la tête, et a dû subir plusieurs opérations chirurgicales en raison de corps étrangers rentrés dans la plaie, probablement à l'origine d'une surinfection récalcitrante ;

ni perte ni profit ; que lorsque la faute commise par l'auteur de l'infraction a uniquement aggravé le préjudice d'ores et déjà subi par la victime, il ne peut être tenu qu'à réparer les conséquences

Elle permet d'indemniser : les atteintes corporelles subies par le conducteur blessé, ou, en cas de décès du conducteur, le préjudice économique subi par : son conjoint non séparé de corps ou de fait ou

et de leurs conséquences infligées par Dominique Z... à Sylvie X... ; qu'il est en effet de jurisprudence bien établie et constante que la totalité du préjudice subi doit être réparée, dès lors que le