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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210711
3 octobre 2019
Ce camion avait ses feux de croisement car il roulait très lentement. Sur le pont, environ à la moitié du pont, j'ai aperçu la moto, elle était à l'entrée du virage.
Chambre 4-8b
660cf2547c1ccb0008628ba3
2 avril 2024
[U] [D] établie le 17 mai 2019 que ce dernier a entendu un grand bruit le jour des faits après avoir constaté que M.[M] [C] était positionné derrière le camion. Il remarquait que M.
Pôle 6 - Chambre 4
653a06e8d0451e8318d0eb91
25 octobre 2023
2 mai au 18 mai 2017 ; - 99,08 euros brut d'indemnité de congés payés afférents ; - 3.439,02 euros brut d'indemnité de préavis ; - 343,90 euros brut d'indemnité de congés payés sur préavis ; - 1.765,35
Chambre civile 1-3
6789f238e53fca3659f6731a
16 janvier 2025
[J], conducteur du camion semi-remorque impliqué dans l'accident : " J'ai passé le rond-point de [Localité 15], j'ai accéléré, je circulais à 70 km/h environ lorsque j'ai entendu un bruit de choc.
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
66bd9a081329d1cb8b24ae3c
14 août 2024
, ainsi que 436,52 euros brut de congés payés, y afférents ; - 2 837,82 euros brut au titre de l'indemnité compensatrice de préavis, ainsi que 283,78 euros brut au titre des congés payés afférents ;
ECLI:FR:CCASS:2020:C210551
16 juillet 2020
.] ; qu'elle a noté que l'ancien emplacement du camion d'embouteillage (devant le hangar) ne permettait pas de respecter les seuils réglementaires, mais que son emplacement actuel (en 2015) permet de les
5ème chambre sociale PH
677e163edbb9bd42de09fc06
7 janvier 2025
- le salarié prétend que les freins de son camion étaient défectueux, raison pour laquelle il a refusé d'effectuer la tournée, or elle lui a proposé de prendre un autre camion pour effectuer sa tournée
6363686537e31b7f74444a5c
2 novembre 2022
Le 27 juin 2017 l'employeur a sanctionné le salarié de 3 jours de mise à pied du 29 juin au 1er juillet 2017 suite au vol d'un carton de marchandises dans son camion, le 6 juin 2017.
soc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO11130
14 décembre 2016
Il se déduit de ce témoignage que Monsieur [Q] était effectivement traumatisé et psychologiquement affaibli par la crainte de remonter dans un camion à la suite du grave accident dont il avait été victime
61372510cd5801467741ab0b
14 juin 2007
interdiction, sous astreinte, de procéder à des opérations de manutention autour des quais de déchargement à certaines heures, ainsi que de lui avoir fait obligation, avant 7 heures, de faire démarrer ses camions
Chambre 4-2
63660aefbb0cef7f74279179
4 novembre 2022
entre autres chez Citaix étant donné l'état des camions défectueux, j'étais obligé constamment d'effectuer des contrôles réguliers dans ma journée...'.
Cour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91ba6
29 octobre 2014
.: - la somme de 350, 00 ¿ bruts (trois cent cinquante euros) au titre de la prime de vacances 2001, - la somme de 1 780, 53 ¿ bruts (mille sept cent quatre-vingt euros et cinquante-trois centimes) au
CHAMBRE 1 SECTION 1
6274bc822799a9057d5dd06f
5 mai 2022
sont bombés, - la porte arrière du caisson ne plaque pas contre le panneau, - les plans de travail à l'intérieur du caisson sont trop grands, ce qui entraîne une déformation des panneaux arrière, -
civ1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100161
17 février 2021
Le grief tiré de l'immobilisation fautive du camion doit dès lors être écarté.
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10619
5 juin 2019
K... de rapporter le camion dans lequel se trouvaient ses outils et les papiers nécessaires pour les installations en cours, ce que Monsieur O...
comm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00440
8 juillet 2020
Sur les pièces communiquées par Renault Trucks à la commission européenne dans le cadre de la procédure de clémence et qui sont relatives aux prix bruts des camions, aux augmentations de prix bruts, aux
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
67948304c6ca88188aff6a9a
22 janvier 2025
[Y] lui indiquant que le treuil du camion est réparé, qu'il a à sa disposition des cliquets, chaines et sangles dans son camion, qu'il peut appeler M.
17e Chambre B
5fdc7bfdec80a69f3c1dc5bb
22 novembre 2018
X... a touché une prime de fin d'année en décembre 2012 d'un montant de 518 € bruts et en décembre 2013, d'un montant de 464,44 € bruts ; qu'il était donc habituel de verser une prime de fin d'année au
63d229af9b3c8605deec1d93
25 janvier 2023
EXPOSE DES MOTIFS : 1/ Sur la rupture du contrat de travail : La société fait valoir que le camion dont M.
2ème Chambre
DTA_2204332_20251105
5 novembre 2025
Le 3 septembre 2002, la commune des Herbiers a fait l’acquisition d’un camion de marque Iveco auprès de la société de diffusion de véhicules industriels.
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