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2 729 résultats pour « bruits de camions »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210711

Cassation

3 octobre 2019

3 octobre 2019

Ce camion avait ses feux de croisement car il roulait très lentement. Sur le pont, environ à la moitié du pont, j'ai aperçu la moto, elle était à l'entrée du virage.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

660cf2547c1ccb0008628ba3

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

[U] [D] établie le 17 mai 2019 que ce dernier a entendu un grand bruit le jour des faits après avoir constaté que M.[M] [C] était positionné derrière le camion. Il remarquait que M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

653a06e8d0451e8318d0eb91

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

2 mai au 18 mai 2017 ; - 99,08 euros brut d'indemnité de congés payés afférents ; - 3.439,02 euros brut d'indemnité de préavis ; - 343,90 euros brut d'indemnité de congés payés sur préavis ; - 1.765,35

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

6789f238e53fca3659f6731a

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[J], conducteur du camion semi-remorque impliqué dans l'accident : " J'ai passé le rond-point de [Localité 15], j'ai accéléré, je circulais à 70 km/h environ lorsque j'ai entendu un bruit de choc.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

66bd9a081329d1cb8b24ae3c

Appel

14 août 2024

14 août 2024

, ainsi que 436,52 euros brut de congés payés, y afférents ; - 2 837,82 euros brut au titre de l'indemnité compensatrice de préavis, ainsi que 283,78 euros brut au titre des congés payés afférents ;

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210551

Cassation

16 juillet 2020

16 juillet 2020

.] ; qu'elle a noté que l'ancien emplacement du camion d'embouteillage (devant le hangar) ne permettait pas de respecter les seuils réglementaires, mais que son emplacement actuel (en 2015) permet de les

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

677e163edbb9bd42de09fc06

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

- le salarié prétend que les freins de son camion étaient défectueux, raison pour laquelle il a refusé d'effectuer la tournée, or elle lui a proposé de prendre un autre camion pour effectuer sa tournée

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6363686537e31b7f74444a5c

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Le 27 juin 2017 l'employeur a sanctionné le salarié de 3 jours de mise à pied du 29 juin au 1er juillet 2017 suite au vol d'un carton de marchandises dans son camion, le 6 juin 2017.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO11130

Cassation

14 décembre 2016

14 décembre 2016

Il se déduit de ce témoignage que Monsieur [Q] était effectivement traumatisé et psychologiquement affaibli par la crainte de remonter dans un camion à la suite du grave accident dont il avait été victime

Source officielle
CC

civ2

61372510cd5801467741ab0b

Cassation

14 juin 2007

14 juin 2007

interdiction, sous astreinte, de procéder à des opérations de manutention autour des quais de déchargement à certaines heures, ainsi que de lui avoir fait obligation, avant 7 heures, de faire démarrer ses camions

Source officielle
CA

Chambre 4-2

63660aefbb0cef7f74279179

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

entre autres chez Citaix étant donné l'état des camions défectueux, j'étais obligé constamment d'effectuer des contrôles réguliers dans ma journée...'.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccedbd3db21cbdd91ba6

Appel

29 octobre 2014

29 octobre 2014

.: - la somme de 350, 00 ¿ bruts (trois cent cinquante euros) au titre de la prime de vacances 2001, - la somme de 1 780, 53 ¿ bruts (mille sept cent quatre-vingt euros et cinquante-trois centimes) au

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6274bc822799a9057d5dd06f

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

sont bombés, - la porte arrière du caisson ne plaque pas contre le panneau, - les plans de travail à l'intérieur du caisson sont trop grands, ce qui entraîne une déformation des panneaux arrière, -

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100161

Cassation

17 février 2021

17 février 2021

Le grief tiré de l'immobilisation fautive du camion doit dès lors être écarté.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10619

Cassation

5 juin 2019

5 juin 2019

K... de rapporter le camion dans lequel se trouvaient ses outils et les papiers nécessaires pour les installations en cours, ce que Monsieur O...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00440

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

Sur les pièces communiquées par Renault Trucks à la commission européenne dans le cadre de la procédure de clémence et qui sont relatives aux prix bruts des camions, aux augmentations de prix bruts, aux

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

67948304c6ca88188aff6a9a

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

[Y] lui indiquant que le treuil du camion est réparé, qu'il a à sa disposition des cliquets, chaines et sangles dans son camion, qu'il peut appeler M.

Source officielle
CA

17e Chambre B

5fdc7bfdec80a69f3c1dc5bb

Appel

22 novembre 2018

22 novembre 2018

X... a touché une prime de fin d'année en décembre 2012 d'un montant de 518 € bruts et en décembre 2013, d'un montant de 464,44 € bruts ; qu'il était donc habituel de verser une prime de fin d'année au

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63d229af9b3c8605deec1d93

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

EXPOSE DES MOTIFS : 1/ Sur la rupture du contrat de travail : La société fait valoir que le camion dont M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2204332_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

Le 3 septembre 2002, la commune des Herbiers a fait l’acquisition d’un camion de marque Iveco auprès de la société de diffusion de véhicules industriels.

Source officielle

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