Codes de loi français

Article Annexe

Ces interventions permettent non seulement de développer le sens critique mais aussi d'évaluer les aptitudes à construire une argumentation basée sur une réflexion structurée.

Article Annexe II

Le plan de contrôle technique est établi en application des dispositions de l'annexe III du présent arrêté en tenant compte des points critiques spécifiques du matériel.

Article Annexe IV.3

Modes d'évaluation Forme ponctuelle OBJECTIF ET CONTENU DE L'ÉPREUVE Cette épreuve permet d'évaluer particulièrement l'aptitude du candidat à mobiliser ses connaissances sur une activité réelle et à développer son esprit critique

Article Annexe 4

de la musique enregistrée, les métiers d'une industrie L'auteur, le compositeur, l'interprète L'éditeur Le producteur Le diffuseur Les métiers de la documentation et de la communication Bibliothécaires Discothécaires Documentalistes Journalistes - critiques

Article Annexe IV

Sciences physiques et chimiques U12 Sous-épreuve E21 : Étude de cas U21 Sous-épreuve E21 : Étude technique d'une production photographique U21 Sous-épreuve E22 : Histoire de l'art et de la Photographie U22 Sous-épreuve E22 : Étude critique

Article 7

établissement de santé ; -sept heures pour le module prise en charge des patients suspects d'infection liée à un risque épidémique et biologique et protection de la collectivité en établissement de santé de référence ; -quatorze heures pour le module soins critiques

Article Annexe IV

fabrication situé dans la chaîne graphique U11 Sous-épreuve U11 : Analyse d'un produit et/ou support de communication visuelle U11 Sous-épreuve B2 : Arts et techniques : histoire de l'art et de la communication visuelle U22 E2 - Étude critique

Article L214-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 93 > 28

populations ; 2° Pour prévenir ou faire cesser les inondations ou en cas de menace pour la sécurité publique ; 3° En cas de menace majeure pour le milieu aquatique, et notamment lorsque les milieux aquatiques sont soumis à des conditions hydrauliques critiques

Article R1321-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 84 > 07

Cette surveillance comprend notamment : 1° Une vérification régulière des mesures prises pour la protection de la ressource utilisée et du fonctionnement des installations ; 2° Un programme de tests et d'analyses effectués sur des points jugés critiques

Article Annexe II - II. Maquette 13

la spécialité, portefeuille numérique des actes réalisés, l'activité réalisée sous forme de mise en situation (simulation), présentation de cas cliniques, examens par questions à réponses multiples, dossiers progressifs de cas cliniques, lecture critique

Article ANNEXE I

Méthode de mesure du débit volume d'air des groupes motocompresseurs d'air par venturi-tuyères en arc de cercle dans des conditions d'écoulement critique 12.1. Généralités.

Article Annexe V

Son enseignement doit : - donner aux étudiants l'occasion d'exercer leur esprit critique ; - favoriser leur ouverture d'esprit, notamment en dégageant, chaque fois que possible, des perspectives culturelles et en établissant, si nécessaire, des liens

Article 47

3° Définissant les conditions d'entrée en résolution pour les organismes et groupes d'assurance et précisant ses conséquences juridiques, en veillant à la protection de la stabilité financière, des deniers publics, de la continuité des fonctions critiques

Article 221-III/35

hélicoptères (élingues, paniers, brancards), des bouées culottes et des appareils de survie à terre ainsi que de l'appareil lance-amarre du navire ; .17 toutes autres fonctions énumérées dans le rôle d'appel et dans les consignes en cas de situation critique

Article L613-41

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 73 > 50

mises en liquidation selon les modalités prévues au II de l'article L. 613-31-2, soit faire l'objet d'une ou plusieurs des mesures de résolution mentionnées à la sous-section 10 de la présente section, tout en assurant la continuité des fonctions critiques

Article 371 bis F

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 23 > 87

Le client ou l'adhérent est mis en mesure de présenter ses observations en réponse aux éventuelles questions et critiques formulées par le professionnel dans le cadre de cet examen.

Article 229-II-2.04

Information de l'équipage Un système d'alarme générale en cas de situation critique et un dispositif de communication avec le public doivent être prévus.

Article R5141-111

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 25 > 67

.-1° Le renouvellement de la délivrance est interdit pour les médicaments vétérinaires contenant une ou plusieurs substances antibiotiques d'importance critique mentionnées à l'article L. 5144-1-1, ou contenant des substances mentionnées soit aux c, f

Article 223 a-III/18

Formation et exercices en vue d'une situation critique 1. Le présent article s'applique aux navires cités dans les articles qui font référence au présent article. 2. Familiarisation avec les installations de sécurité et les appels 2.1.