Une substance radioactive est une substance qui contient des radionucléides, naturels ou artificiels, dont l'activité ou la concentration justifie un contrôle de radioprotection.

Article 411-91

—

II de l'article L. 214-22-2 du code monétaire et financier que le dépositaire de l'OPCVM maître détecte dans l'exercice de ses fonctions et qui peuvent avoir une incidence négative sur l'OPCVM nourricier figurent, de façon non limitative : a) Les erreurs

Article L541-4-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 24 > 74

Code de l'environnement

Ils comprennent le cas échéant des teneurs limites en substances polluantes et sont fixés en prenant en compte les effets nocifs des substances ou de l'objet sur l'environnement.

Article R5132-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 11 > 78

Code de la santé publique

Les médicaments mentionnés aux alinéas précédents peuvent faire l'objet d'un classement autre que celui de la ou des substances ou préparations classées qu'ils comportent.

Article R1333-146

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 27

Code de la santé publique

demande d'autorisation de transport de substances radioactives.

Article Annexe VIII

—

SUBSTANCE NUTRITIVE : Vitamine A

Article T 43

—

Substances radioactives. - Rayons X

Article 213-6.12

—

Substances qui appauvrissent la couche d'ozone

Article L229-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 96 > 42

Code de l'environnement

Il peut néanmoins contenir des substances qui se sont associées dès la source ou lors des opérations de captage ou d'injection.

Article L218-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 91

Code de l'environnement

aux dispositions de la règle 13 de l'annexe II, relative aux contrôles des résidus de substances liquides nocives transportées en vrac, de la convention Marpol.

Article R5141-122-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 86 > 05

Code de la santé publique

figurant à l'annexe du règlement (CE) n° 1950/2006 de la Commission du 13 décembre 2006 établissant une liste de substances essentielles pour le traitement des équidés.

Article Annexe

—

S.P.C. 2 : Erreurs à la lecture des tables d'Ishihara. Aucune erreur à la lecture des feux colorés à l'appareil de Beyne, norme marine.

Article 4

—

Les produits destinés aux aliments pour animaux, dont la teneur en substances indésirables dépasse la teneur maximale fixée à l' annexe I de la directive 2002/32/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 mai 2001 sur les substances indésirables dans

Article 4

—

L'accréditation des organismes porte sur la prestation de prélèvement des substances polluantes de l'air intérieur, ainsi que sur la prestation d'analyse de ces substances.

Article L523-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 49 > 48

Code de l'environnement

Les personnes qui fabriquent, importent ou utilisent des substances mentionnées à l'article L. 523-1 transmettent, à la demande de l'autorité administrative, toutes les informations disponibles relatives aux dangers de ces substances et aux expositions

Article L4411-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 02 > 13

Code du travail

Dans l'intérêt de la santé et de la sécurité au travail, la fabrication, la mise en vente, la vente, l'importation, la cession à quelque titre que ce soit ainsi que l'utilisation des substances et mélanges dangereux pour les travailleurs peuvent être

Article L425-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 32 > 93

Code du sport

Il est interdit à tout sportif de détenir, tenter de détenir, sans raison médicale dûment justifiée, une ou des substances ou méthodes interdites figurant sur la liste mentionnée au dernier alinéa du présent article.

Article 715-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 41 > 90

Code pénal

détention de machines, engins meurtriers ou explosifs définies à l'article 3 de la loi du 19 juin 1871 qui abroge le décret du 4 septembre 1870 sur la fabrication des armes de guerre : " – la production, la vente, l'importation ou l'exportation de substances

Article 725-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 41 > 91

Code pénal

Article 1

—

et préparations contenant 0,1 p. 100 (en masse) ou plus de 2-naphtylamine (C.A.S. n° 91-59-8) ou ses sels ; - des substances et préparations contenant 0,1 p. 100 (en masse) ou plus de benzidine (C.A.S. n° 92-87-5) ou ses sels ; - des substances et préparations

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