Codes de loi français

Article Annexe (suite)

. - Généralités : - l'objet de la comptabilité ; - les principes comptables ; - les sources du droit comptable.

LEGIARTI000049882833

. ― La DGFiP, préposée de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) Généralités. VI. ― La gestion domaniale et la mise en œuvre de la politique immobilière de l'Etat L'objet de la comptabilité.

LEGIARTI000036077592

Généralités Le déchet ou effluent épandu a un intérêt pour les sols ou la nutrition des cultures et son application ne porte pas atteinte, directe ou indirecte, à la santé de l'homme et des animaux, à la qualité et à l'état phytosanitaire des cultures

Article ANNEXE

Chimie minérale : -hydrogène, halogène et dérivés hydrogénés et oxygénés des halogènes ; -oxygène, azote, eau et eau oxygénée ; -le soufre et ses composés ; -l'azote et ses dérivés ; -phosphore, carbone ; -généralités sur les métaux et leurs oxydes ;

Article Annexe

MATIÈRE 032 PERFORMANCES AVIONS 032 01 00 00 Généralités. 032 02 00 00 Classe de performance B. ― Avions monomoteurs. 032 03 00 00 Classe de performance B. ― Avions multimoteurs. 032 04 00 00 Classe de performance A. ― Avions certifiés uniquement

Article Annexe II

Généralités Le procès-verbal se présente sous la forme d'un document de format utile de 21 × 29,7 centimètres.

Article ANNEXE I, II, III, IV, IV bis, V, VI

Généralités.

Article 50

Section 1 : Généralités et champ d'application, Sct. Section 2 : Redevable et fait générateur, Sct. Section 3 : Exonérations, Sct. Section 4 : Assiette, Sct. Section 5 : Tarifs, Sct. Section 6 : Plafonnement de la taxe, Sct.

Article Annexe 226-4.A.1

Généralités.

Article 230-3.09

. ― Généralités : Les cuves à combustible sont éloignées des sources de chaleur et ne doivent pas surplomber le collecteur d'échappement.

Article 10

Chapitre Ier : Généralités., Art. 4, Art. 5, Art. 5-1, Sct. Chapitre II : Droits fixes., Art. 6, Art. 7, Sct. Chapitre III : Droits de recouvrement ou d'encaissement, Sct.

Article Annexe Ib (suite)

4.52 - La ventilation des parois, verticales, horizontales et obliques Solutions techniques : - parois chaudes, parois froides Réglementation en vigueur X S 4.6 L'ambiance visuelle X X X X 4.61 - Les généralités

LEGIARTI000049878432

3225-01 : Principes 3225-02 : Pénétration dans la circulation d'aérodrome 3225-03 : Atterrissage 3225-04 : Décollage RCAM.3230 : Manœuvre à flot 3230-01 : En rapprochement 3230-02 : Feux réglementaires des aéronefs à flot Chapitre 3 RCAM.3301 : Généralités

Article Annexe 4

Chapitre II : Couchettes Article 4 Généralités Les couchettes (y compris les matelas) ne doivent comporter aucun point distant de plus de 185 cm de sa projection verticale sur le plancher du véhicule.

Article 245-1.02

-Généralités. 1. Voiliers : navires conformes à la définition donnée dans le paragraphe 14 de l'article 110-2 de la division 110 du présent règlement qui reprend celle donnée dans la norme NF EN ISO 12217. 2.

Article Annexe K

en hématologie et cancérologie ; - Cellules souches et différenciation des lignées ; mort cellulaire et oncogénèse ; - Cancérogenèse physique, chimique et virale ; croissance et progression tumorale ; métastases ; - Auto-immunité, immunologie et généralités

Article Annexe 130-A.2 Partie 2

-Généralités : Champs d'application ; Eloignement maximum du lieu de refuge ; Type d'engin à passagers : A ou B ; Justification de la vitesse. II.

Article 221-II-1/04

Généralités 1. Sauf disposition expresse contraire, les prescriptions des parties B-1 à B-4 s'appliquent aux navires à passagers. 2. Dans le cas des navires de charge, les prescriptions des parties B-1 à B-4 s'appliquent comme suit : 2.1.

Article 229-II-1.08

Généralités sur le franc-bord 1. Définitions : 1.1.

Article Annexe VIII

Généralités A chaque aire d'approche finale et de décollage, telle que prévue pour le stade ultime de développement de l'aérodrome et pour le stade actuel de développement de l'aérodrome (s'il n'est pas déjà couvert par le stade ultime), correspond