Les objectifs de formation et le programme de la classe préparatoire de seconde année de physique et technologie (PT) sont fixés respectivement aux annexes I (Mathématiques), II (Physique), III (Chimie), IV (Sciences industrielles), V (Informatique),

Article 1

—

En application des dispositions du décret du 24 juin 1991 susvisé, le tableau annexé au présent arrêté (annexe non reproduite) fixe la répartition du nombre des allocations d'année préparatoire à l'institut universitaire de formation des maîtres et des

Article 16 bis

—

L'horaire hebdomadaire des classes préparatoires de première et seconde années à l'Ecole normale supérieure Paris-Saclay, section C, département Arts-création industrielle est fixé à l'annexe VII bis du présent arrêté.

Article 1

—

Les objectifs de formation et le programme de la classe préparatoire de seconde année de Mathématique et physique (MP) sont fixés respectivement aux annexes I (Mathématiques), II (Physique), III (Chimie), IV (Sciences industrielles), V (Informatique),

Article 7

—

Chaque épreuve écrite du certificat préparatoire aux études comptables et financières et du diplôme d'études comptables supérieures fait l'objet d'une double correction par les commissions académiques ou interacadémiques.

Article 5

—

Les épreuves écrites et orales du concours de spécialité “ mathématiques ” filières MP, MPI, PC et PSI portent sur les programmes des classes préparatoires scientifiques de première et de deuxième année des filières MP (mathématiques et physique), MPI

Article 2

—

Les élèves des écoles d'enseignement technique ou préparatoire des armées nommés dans un grade perçoivent pendant leur scolarité une solde "élève" dont le montant correspond à la solde spéciale afférente à leur grade, affecté d'un coefficient défini par

Article R446-12-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 14 > 14

Code de l'énergie

de l'appel d'offres mentionnés au 3° de l'article R. 446-12-3 sont instruits par un tiers, notamment par un établissement public ou par des services de l'Etat, la Commission de régulation de l'énergie leur communique les pièces nécessaires à leur instruction

Article R446-12-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 14 > 16

Code de l'énergie

l'appel à projets mentionnés au 3° de l'article R. 446-12-21 sont instruits par un tiers, notamment par un établissement public ou par des services de l'Etat, la Commission de régulation de l'énergie leur communique les pièces nécessaires à leur instruction

Article R446-12-43

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 14 > 17

Code de l'énergie

l'appel d'offres mentionnés au 3° de l'article R. 446-12-35 sont instruits par un tiers, notamment par un établissement public ou par des services de l'Etat, la Commission de régulation de l'énergie leur communique les pièces nécessaires à leur instruction

Article 4

—

Le programme de seconde année de géographie de la classe préparatoire scientifique Biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST), figurant à l'annexe VIII de l'arrêté du 3 juillet 1995 susvisé, est remplacé par celui figurant à l'annexe 5

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 36 > 63

Arrêté du 6 décembre 1985 fixant le modèle des formulaires statistiques relatif aux centres de formation d'apprentis en application du décret n° 85-26 du 7 janvier 1985 relatif aux modalités d'établissement par la région de statistiques en matière de formation professionnelle continue et d'apprentissage.

président du conseil régional transmet au préfet les formulaires suivants : - enquête dans les centres de formation d'apprentis publics et privés (effectifs d'apprentis) ; - bilans financiers des centres de formation d'apprentis et des classes préparatoires

Article 1

—

Les objectifs de formation et le programme de la classe préparatoire de seconde année de physique et sciences de l'ingénieur (PSI) sont fixés respectivement aux annexes I (Mathématiques), II (Physique), III (Chimie), IV (Sciences industrielles), V (Informatique

Article D721-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 36

Code de l'éducation

applicables aux conseils mentionnés aux articles D. 721-1 et D. 721-3, les modalités de leurs délibérations, les conditions de représentation de leurs membres, les modalités de convocation, d'établissement et d'envoi de l'ordre du jour des documents préparatoires

Article 411-16

—

Une instruction de l'AMF précise les conditions dans lesquelles l'AMF délivre l'agrément lors des mutations affectant un OPCVM. Le délai d'agrément est de huit jours ouvrés.

Article 1

—

Les objectifs de formation et le programme des première et seconde années des classes préparatoires économiques et commerciales, option économique, sont fixés respectivement aux annexes I (Mathématiques et informatique), II (Culture générale), III (Langues

Article 1

—

Les objectifs de formation et le programme de la classe préparatoire de première année de mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur (M.P.S.I.) sont fixés respectivement aux annexes I (Mathématiques), II (Physique), III (Chimie), IV (Sciences

Page 11 · 2 233 résultats

← Précédent Suivant →