L'arrêté préfectoral d'autorisation peut fixer une valeur limite différente pour une installation d'incinération utilisant la technologie du lit fluidisé.

Article Annexe II

Code inconnu

Elles peuvent être atteintes par la mise en oeuvre d'un ou plusieurs lits. II-1.1.

Article L312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 19

Code de l'action sociale et des familles

d'assurer des prestations de soins et de suivi médical, dont les centres de soins, d'accompagnement et de prévention en addictologie, les centres d'accueil et d'accompagnement à la réduction des risques pour usagers de drogue, les structures dénommées " lits

Article Annexe

Code inconnu

Il (elle) assure la réfection des lits, le changement des draps et du linge de toilette, nettoie, détartre, désinfecte les salles de bain et les sanitaires et vérifie le fonctionnement des équipements.

Article Annexe à l'article A931-11-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 64 > 36

Code de la sécurité sociale

Collectives 01 Champ couvert - en pourcentage des prestations versées nettes de recours (1) 02 Ensemble des Hôpitaux (Secteur Public et Secteur Privé) (2) 03 - dont frais d'hébergement en SLD, suppléments chambres particulières, lit

Article Annexe II

Code inconnu

C procédé pour les combustibles solides à l'exception de la biomasse (teneur en O 2 SUBSTANCE POLLUANTE < 50 MWth 50 à 100 MWth > 300 MWth 2 pour la tourbe : 300 pour la tourbe : 300 sauf en cas de combustion en lit fluidisé

Article Annexe à l'article R122-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 14

Code de l'environnement

techniques autres que végétales vivantes sur une longueur supérieure ou égale à 200 m ; -installations, ouvrages, travaux ou activités, dans le lit mineur d'un cours d'eau, étant de nature à détruire les frayères, les zones de croissance ou les zones

LEGIARTI000038319396

Code inconnu

Services d'hôtellerie et de restauration -de 55100000-1 à 55410000-7 [Services d'hôtellerie, d'hébergement, de camping, de centres aérés, de colonies de vacances, de wagons-lits, de restaurant, de débit de boisson …] ; 8.

Article Annexe

Code inconnu

Il régale le lit de pose (gravier, grave, etc.). Il pose et assemble différents types de tuyaux, regards préfabriqués et accessoires. Il construit des regards béton coulés en place et réalise les fonds de regards.

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

domicile (en heures par mois) jour nuit portage de repas (en nombre par mois) téléalarme dépannage autre service (précisez) aides techniques fauteuil roulant cannes déambulateur lit

Article Annexe 1

Code inconnu

Fonctionnalité générale Le principe de fonctionnement d'une UHSA est le suivant : ― une zone de soins constituée de 2 ou 3 unités de soins, qui ne doivent pas dépasser une vingtaine de lits chacune.

LEGIARTI000026274253

Code inconnu

Cette distance est portée à 60 mètres si l'altitude du lit du cours d'eau est inférieure de plus de 20 mètres à celle de la base de l'ouvrage et dans les zones désignées comme zone de protection des habitats des espèces, de la faune et de la flore sauvages

Article L302-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 49

Code de la construction et de l'habitation

houillères de bassin ainsi qu'aux sociétés à participation majoritaire des Charbonnages de France et, jusqu'au 31 décembre 2016, à la société de gestion du patrimoine immobilier des houillères du bassin du Nord et du Pas-de-Calais ; 4° Les logements ou les lits

Article ANNEXE I a

Code inconnu

spécialité Constructeur de réseaux de canalisations de travaux publics de CAP est impliqué à différents niveaux définis ci-dessous : Niveau Définition du niveau d'implication 1 Connaissances et savoir-faire minimaux : le titulaire du diplôme lit

Article ANNEXE I a

Code inconnu

activités de référence, le titulaire de la spécialité Carreleur mosaïste de CAP est impliqué à différents niveaux définis ci-dessous : Niveau Définition du niveau d'implication 1 Connaissances et savoir-faire minimaux : le titulaire du diplôme lit

Article 223 a-II-2/22-1

Code inconnu

Lorsque le navire fait route, les échappées doivent être dégagées d'obstacles tel que chariots servant au nettoyage, literie, bagages ou paquets. 1.4.

Article Annexe 214-2.A.4

Code inconnu

Art. 15-Quel que soit le gaz toxique utilisé, les objets de literies ou de couchages devront être exposés à l'air pendant six heures et battus à plusieurs reprises.L'équipage ne couchera dans les postes traités que vingt-quatre heures après le début des

Article 29

Code inconnu

g) N2O : appareils à lit fluidisé circulant utilisant un combustible solide de type charbon, lignite, tourbe, biomasse Les concentrations en N2O sont mesurées une fois par an.

Article L211-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 05

Code de l'environnement

-Sous réserve des décisions de justice passées en force de chose jugée, les servitudes de libre passage des engins d'entretien dans le lit ou sur les berges des cours d'eau non domaniaux, instaurées en application du décret n° 59-96 du 7 janvier 1959

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52

Code de l'éducation

Pour construire ou vérifier le sens de ce qu'il lit, il combine avec pertinence et de façon critique les informations explicites et implicites issues de sa lecture. Il découvre le plaisir de lire.

Page 11 · 267 résultats

← Précédent Suivant →