Les câbles servant à l'extraction ou à la circulation du poste sont, en outre, visités mensuellement par un spécialiste qui examine notamment, câble arrêté et après nettoyage préalable, les points les plus sensibles et, après l'expiration de la première

Article D144-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 74 > 79

Code de l'énergie

L'école a pour objet d'assurer les tâches de formation des cadres, ingénieurs, agents de maîtrise et spécialistes dans les domaines de l'énergie et des transports répondant aux besoins de l'industrie et notamment en matière de développement durable et

Article 123

—

Article R4111-35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 14 > 31

Code de la santé publique

-Le praticien spécialiste autorisé à exercer son activité dans le cadre de la présente section signe une convention d'accueil avec l'établissement de santé d'accueil et la personne de droit public ou privé mentionnée au 2° de l'article L. 4111-1-2 ou

Article L1511-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 68

Code général des collectivités territoriales

II. – Une indemnité d'étude et de projet professionnel peut être attribuée par les collectivités territoriales et leurs groupements à tout étudiant, titulaire du concours de médecine, inscrit en faculté de médecine ou de chirurgie dentaire, s'il s'engage

Article L411-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 07 > 15

Code de la sécurité intérieure

missions de police judiciaire dans les conditions prévues aux articles 16-1 A, 20-1 et 21 du code de procédure pénale, des missions de renfort temporaire à la demande des fonctionnaires sous l'autorité desquels ils sont placés ou des missions de spécialiste

Article 1

—

informatique, auditeur informatique, cadre commercial pour les activités bancaires et du dépositaire, comptable spécialisé, contrôleur de gestion, fiscaliste, gestionnaire d'actifs, gestionnaire de personnels sous convention collective, juriste spécialisé, spécialiste

Article 1

—

5 ans Spécialiste B 15 ans 5 ans Chef d'équipe C 20 ans 3 ans Réceptionnaire/ visiteur technique 23 ans Ouvrier expérimenté 3 ans Compagnon 3 ans 5 ans Spécialiste A 8 ans 5 ans Spécialiste B 13 ans 5 ans Chef d'équipe

Article 1

—

Les militaires commissionnés sont recrutés par contrat, en qualité d'officier, sous-officier ou officier marinier, pour satisfaire des besoins immédiats des armées ou des formations rattachées, aux fins d'occuper des emplois de spécialistes à caractère

Article 15

—

Si un militaire, après la fin de sa période probatoire, est déclaré inapte définitif alors, celui-ci, son gestionnaire ou le médecin commandant le centre médical du service de santé des armées de rattachement peuvent formuler une demande à servir par

Article 4

—

Les différents corps de sous-officiers de carrière de l'armée de l'air sont les suivants : - le corps des sous-officiers du personnel navigant ; - le corps des sous-officiers du personnel non navigant spécialiste ; - le corps des sous-officiers du personnel

Article R3415-5-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 53 > 92

Code de la défense

Il est composé de personnalités désignées pour une durée de quatre ans, choisies parmi les experts du monde audiovisuel et de l'édition, les chercheurs, les historiens et les spécialistes du numérique et de l'archivage.

Article 84

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Section professionnelle Cette section est composée de douze représentants titulaires des organisations syndicales représentatives des médecins libéraux signataires de la convention, dont 6 généralistes et 6 spécialistes.

Article Annexe 34

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patients différents vus dans l'année, tous âges confondus, Pour les médecins généralistes et spécialistes en médecine générale, ces deux indicateurs sont pris en compte simultanément.

Article 29

—

L'organisation et le contenu des formations destinées à des spécialistes du patrimoine, français ou étrangers, autres que celles mentionnées aux 1° et au 2° de l'article 2 sont définis par le directeur de l'Institut national du patrimoine, après avis

Article 15

—

Aucun navigant ne peut cumuler plus de deux fonctions spécifiques donnant lieu à rémunération, hormis celle relative aux fonctions d'encadrement au forfait pour le groupement des moyens aériens, ainsi que celles de spécialiste en milieu hostile intertropical

LEGIARTI000050835080

—

Moniteur chef d'EPMS, certificat technique d'EPMS, instructeur sports de combat (y compris recyclage), moniteur et instructeur des techniques d'interventions opérationnelles rapprochées (TIOR) (y compris recyclage). 2 2 2 (3) 3 (1) 4 3 (2) 1 Spécialistes

Article 1

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des ressources humaines et du recrutement. 372d Cadres spécialistes de la formation. 372e Juristes. 372f Cadres de la documentation, de l'archivage. 373a Cadres des services financiers ou comptables des grandes entreprises

Article 1

—

administratifs, financiers, commerciaux des grandes entreprises. 372a Cadres chargés d'études économiques, financières, commerciales. 372b Cadres de l'organisation ou du contrôle des services administratifs et financiers. 372c Cadres spécialistes

Article R5121-77

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 76 > 19

Code de la santé publique

médicaments soumis à prescription restreinte suivantes : 1° Médicament réservé à l'usage hospitalier ; 2° Médicament à prescription hospitalière ; 3° Médicament à prescription initiale hospitalière ; 4° Médicament à prescription réservée à certains médecins

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