UN AVENANT A L'ACCORD DU 01/07/14 RELATIF AUX MESURES D'ACCOMPAGNEMENT DANS LE CADRE DE LA FUSION

l’Accord relatif aux mesures d’accompagnement du C2P en faveur des salariés travaillant en équipes successives alternantes

Avenant n° 8 à l’Accord relatif aux mesures d’accompagnement des évolutions de carrières du 18 octobre 2021

Accord sur les mesures d'accompagnement dans le cadre du déménagement du site de Paris La Madeleine vers le 3DS Paris Campus

Accord sur les mesures d’accompagnement des salariés d’Orano Démantèlement dans le cadre de la simplification des processus et de l’organisation des activités de démantèlement

Avenant 1 à l'accord relatif aux mesures d'accompagnement ans le cadre de la crise sanitaire covid 19

accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social applicable au sein de la plateforme de distribution du courrier de Chinon

Accord sur les mesures d'accompagnement du projet de transfert d'équipes d'Elancourt et de Palaiseau vers le site de Vélizy-le-Bois

PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES MESURES D'ACCOMPAGNEMENT DANS LE CADRE DU REPOSITIONNEMENT DU SERVICE REVENUS DE REMPLACEMENT A SAINT BRIEUC

ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de LOUHANS »

ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET AUX MESURES D’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE

MESURES D'ACCOMPAGNEMENT AUX ACCORDS RELATIFS A L'ORGANISATION DU TRAVAIL ET AUX EVOLUTIONS METIERS DU 30 DECEMBRE 2019

ACCORD PORTANT SUR LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES D’ORANGE CONCESSIONS CONCERNES PAR LE DEMENAGEMENT SUR LE SITE ALLERAY 1

Projet d’Accord portant sur les mesures d’accompagnement des salariés impactés par la fermeture des boutiques de Béthune, Chaumont et Hirson

Accord portant sur les mesures d’accompagnement des salariés impactés par la fermeture des boutiques de Faches-Thumesnil et Wasquehal en 2021

Accord sur les mesures d'accompagnement des salariés de la boutique d'Avignon Mistral 7 dans le cadre du projet d'arrêt d'exploitation

Accord sur les mesures d'accompagnement des salariés de la boutique de Saint-Etienne Centre 2 dans le cadre d'un projet de fermeture

Accord relatif aux mesures d'accompagnement des salariés de la boutique de Grenoble Grand Place dans le cadre de l'arrêt d'exploitation

Accord sur les mesures d’accompagnement du transfert des équipes du site Cholet TSN vers le site de Carquefou TSN

Modalité d'information du comité de groupe et de consultation des CE sur la stratégie et ses effets prévisibles sur l'emploi -GPEC et mesures d'accompagnement