Codes de loi français

Article Annexe

métallique courante et montage de maisons métalliques préfabriquées. 45. 4 LC Travaux d'aménagement particuliers dans les bâtiments pour expositions, locaux commerciaux, etc.

Article Annexe

, démontage et entretien de matériels divers dans les usines.

Article ANNEXE

Il assure, sur instructions, le montage, la préparation à la mise en service et la maintenance préventive des équipements frigorifiques de conception technologique complexe tels que centrales frigorifiques, équipements en cascade ou en booster, équipements

Article 1

Sous-groupe 4 L c (charpente en fer, serrurerie de bâtiment) (Décr. 19 mai 1937) "y compris le n° 4733 (fabrique de fermetures métalliques)". Sous-groupe 4 L d (fabrique de tôlerie). Sous-groupe 4 L e (armurerie).

Article 1

dispensée à l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son est composée des cursus suivants : 1° Un cursus principal organisé autour de sept départements : a) Production ; b) Scénario ; c) Réalisation ; d) Décor ; e) Image ; f) Son ; g) Montage

Article 2

des opérations, même complexes, de pose, de construction, de maintenance des réseaux de télécommunications ; ils assurent l'équipement des répartiteurs et sous-répartiteurs ; ils procèdent aux raccordements des câbles urbains et interurbains ou au montage

Article Annexe 3

Article 2.05. - Montage du capteur La direction de montage par rapport à la ligne de quille doit être indiquée sur le capteur de l'indicateur de vitesse de giration.

Article R543-172-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 38 > 87

électrique et électronique ; b) Servant au transport de fluides vers ou depuis un équipement électrique et électronique ; c) Mis en mouvement par des équipements électriques et électroniques lorsqu'ils peuvent être facilement désolidarisés lors de leur démontage

Article Annexe

Assurer les opérations de maintenance de tous types d'appareils horaires Assurer le démontage complet et le nettoyage de tout type de mécanisme d'horlogerie, en respectant les règles de manipulation et de classement des pièces.

Article Annexe Ic

LEXIQUE ACRONYMES / ABRÉVIATIONS DÉFINITIONS Assemblage (montage) Action de fixer entre eux des éléments séparés afin de constituer un ensemble organisé.

Article Annexe II : Tableau n° 14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01

produits en renfermant notamment au cours des travaux ci-après : - trempage du bois ; - empilage du bois fraîchement trempé ; - pulvérisation du produit ; - préparation des peintures en contenant ; - lutte contre les xylophages ; - traitement des charpentes

Article Annexe

des contrôles de produits issus de sous-traitance ; -réalise des contrôles de réception, de fabrication et finals par échantillonnage avec utilisation des tables statistiques, de la maîtrise statistique des processus ; -prépare les appareils et les montages

Article Annexe

Réaliser la constitution de sous-ensembles et le montage d'articles de maroquinerie, par collage et/ ou piquage Constituer des sous-ensembles d'articles de maroquinerie en assemblant des pièces par piquage à plat.

Article Annexe

Son champ d'intervention couvre quasiment l'ensemble du processus de fabrication et de montage d'éléments ou d'ensembles métalliques en acier non allié, depuis le débit des matériaux jusqu'à la mise à disposition du client.

Article 9

partie comporte une épreuve écrite d'analyse de film, et des épreuves, théoriques ou pratiques, écrites ou orales, définies par le règlement du concours selon le département choisi par le candidat : production, scénario, réalisation, décor, image, son, montage

Article 22 a

sont pas applicables : Aux véhicules ayant fait l'objet d'une réception C.E.E. conforme aux dispositions des arrêtés du 28 janvier 1976 et du 29 janvier 1980 susvisés, ainsi qu'aux véhicules ayant fait l'objet d'une homologation en ce qui concerne le montage

Article 221-VII/08

produits chimiques. 3 Aux fins de l'article 221-VII/09, navire construit désigne un navire dont la quille est posée ou dont la construction se trouve à un stade équivalent. .1 une construction identifiable à un navire particulier commence ; et .2 le montage

LEGIARTI000032934647

et/ou écrites, fabrique en atelier et pose sur site, des éléments ou des ensembles métalliques d'équipement industriel du type cuve, tuyauterie, support, châssis, carter… Son champ d'intervention couvre l'ensemble du processus de fabrication et du montage

Article Annexe VI

U21 - LVE B U22 - LVE B U22 E3 Économie et droit U3 E3 Environnement juridique et économique U3 E4 Stratégies, opérations, gestion en commerce international * U4 Analyse diagnostique des marchés étrangers + Montage

Article Annexe III

d'INDRET, à Brest 1945 - Echelon de montage d'INDRET, à Cherbourg 1945 2005 Echelon de montage d'INDRET, à Lorient 1945 2001 Echelon de montage d'INDRET, à Toulon 1945 - Ancien établissement de Guérigny 1945 1970