cette sous-position, si elles mentionnaient que les algues concernées « peuvent être fraîches, réfrigérées, congelées, séchées ou pulvérisées », ne comportaient pas la mention « mais non autrement préparées

diriger; pourtant ceux-ci ont contredit votre réponse en indiquant qu'ils ne souhaitaient absolument pas conserver l'ordonnancement afin d'être plus souvent "sur le terrain" ; enfin, vous n'avez pas préparé

recommandée le 27 octobre 2000 ; "alors que toute personne accusée d'une infraction a le droit d'avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et de disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation

court délai, dans une langue qu'elle comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre elle, et à disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation

ceux-ci avaient confié à la société Lemoine partenaires finances la restructuration de leur patrimoine personnel qui prévoyait « une politique de placement et d'épargne » ainsi que « des moyens de préparer

[D] et ses avocats ont régulièrement été placés en situation de préparer la défense de l'intéressé concernant sa mise en examen supplétive en disposant de temps et de tous les éléments de procédure utiles

Materne a été engagé le 26 mars 1990 en qualité de préparateur par la société Berguy et a été licencié pour motif économique le 27 décembre 1994 ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale pour obtenir

premier, à 3 ans d'emprisonnement dont 1 an avec sursis et à 5 ans d'interdiction des droits civiques, civils et de famille pour, notamment, participation à une association de malfaiteurs en vue de la préparation

sont prises en charge l'administration et la surveillance d'une thérapeutique orale au domicile des patients présentant des troubles psychiatriques ; qu'en jugeant indu le remboursement des actes de préparation

. a été condamné à la peine de 18 ans de réclusion criminelle ; "alors que l'audition de témoins non dénoncés ou non acquis aux débats prive l'accusé du temps et des facilités nécessaires à la préparation

pénal ancien, 121-7, 221-2 et 221-3 du Code pénal ; "en ce que Didier X... a été condamné à la réclusion criminelle à perpétuité du chef de complicité d'assassinat pour avoir aidé ou assisté la préparation

et à la liquidation judiciaire des entreprises, que les personnes, qui exécuteront le plan, ne peuvent se voir imposer des charges autres que les engagements qu'elles ont souscrits au cours de sa préparation

28 juin 1988, l'employeur faisait justement valoir dans ses conclusions que, ainsi que l'avaient retenu les premiers juges, un contrat de qualification à durée déterminée de deux ans en vue de la préparation

X..., le vendeur, avait exécuté cette obligation, à l'énoncé de l'objet du fonds vendu dans l'acte de vente pour en déduire qu'il ne comprenait pas la préparation et commercialisation de produits comprenant

X..., formatrice à temps partiel à l'association ADEA, dont le contrat de travail prévoyait d'une part des heures d'équivalent-cours dits "face à face pédagogiques" et d'autre part des heures de "préparation-recherche

que Mme Chantal X..., formatrice à l'association ADEA, dont le contrat de travail prévoyait d'une part, des heures d'équivalent-cours dits "face à face pédagogiques" et d'autre part, des heures de "préparation-recherche

pas abouti dans le cadre du groupe concerné ; que, de plus, l'entente, pour être punissable, doit être caractérisée par un ou plusieurs faits matériels ; que tels apparaissent bien en l'espèce la préparation

la condamnation à une peine de 10 années d'interdiction des droits civils, civiques et de famille prononcée contre Jean-Claude X... a été mentionnée sur la feuille de questions au moyen d'un timbre préparé

pas la langue française a le droit, s'il en fait la demande, de se faire assister gratuitement d'un interprète pour s'entretenir, dans une langue qu'il comprend, avec l'avocat commis ou choisi pour préparer

1979 permettant une vente hors pharmacies ; que, pour ce qui est de la vente du "yumel", ce produit, d'origine mexicaine, est présenté sous forme de gélules, dans des tubes très semblables à une préparation