SALVADOR 0,50 SÃO TOMÉ-ET-PRINCIPE 0,50 SÉNÉGAL 0,50 SERBIE 0,50 SEYCHELLES 0,50 SIERRA LEONE 0,50 SINGAPOUR 0,50 SLOVAQUIE 0,50 SLOVÉNIE 0,50 SOMALIE 0,50 SOUDAN 0,50 SRI LANKA 0,50 SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES 0,50 SAINTE-LUCIE

LEGIARTI000028787637

—

autres villes) 3,10 % ROYAUME-UNI (Londres) 3,10 % ROYAUME-UNI (Sainte-Hélène) 0,58 % RUSSIE (autres villes) ― 1,97 % RUSSIE (Ekaterinbourg) ― 1,97 % RUSSIE (Moscou) ― 1,97 % RWANDA ― 5,70 % SAINT-CHRISTOPHE ET NIEVES ― 2,54 % SAINTE-LUCIE

Article Annexe

—

― 3,14 % SAO TOME-ET-PRINCIPE ― 1,23 % SENEGAL 1,12 % SEYCHELLES 9,86 % SIERRA LEONE ― 10,00 % SINGAPOUR 1,74 % SLOVAQUIE ― 0,37 % SLOVENIE ― 0,61 % SOUDAN ― 1,74 % SRI LANKA ― 2,23 % SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES ― 3,08 % SAINTE-LUCIE

LEGIARTI000027994860

—

ROYAUME-UNI (Sainte-Hélène) 1,36 % ROYAUME-UNI (autres villes) 1,31 % RUSSIE (Ekaterinbourg) ― 2,38 % RUSSIE (Moscou) ― 2,38 % RUSSIE (autres villes) ― 2,38 % RWANDA ― 0,90 % SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES 3,14 % SAINTE-LUCIE

LEGIARTI000031261264

—

10,00 % RUSSIE (Moscou) 10,00 % RWANDA 2,93 % SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES 2,58 % SAINTE-LUCIE

Article Annexe II art A243-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 75 > 42

Code des assurances

par un contrat de louage d'ouvrage en qualité de concepteur ou de conseil (architecte, technicien ou autre) ou en qualité d'entrepreneur, et qui participent à la réalisation de l'opération de construction. d) Maître de l'ouvrage.

Article 40-5

—

du Conseil d'Etat, un conseiller à la Cour de cassation désigné par l'ensemble des magistrats du troisième grade, à l'exclusion des auditeurs, des conseillers référendaires et des avocats généraux référendaires de cette juridiction, un conseiller maître

Article 26

—

-Le recrutement des maîtres de conférences est assuré par un premier concours et, dans la limite du tiers des emplois mis aux concours dans l'ensemble des disciplines, par un deuxième, un troisième et un quatrième concours : 1° Le premier concours est

Article 70

—

et qui respectent les valeurs d'émission suivantes : - en cas d'oxydation, 50 mg/m 3 - pour les autres équipements de traitement, 150 mg/m 3 b) Pour une installation autorisée avant le 1er janvier 2001 et sur laquelle est mis en œuvre un schéma de maître

Article 240-2.13

—

éventuel élément support, et son utilisateur satisfont, à tout moment, aux exigences du règlement international pour prévenir les abordages en mer, notamment le respect de la veille visuelle et auditive permanente ainsi que l'obligation de rester maître

Article 11

—

comprend le rapport de synthèse du coordonnateur régional de formation sur l'aptitude du juge du livre foncier à l'exercice des autres fonctions judiciaires, le rapport du directeur de centre de stage rédigé sur la base des appréciations portées par les maîtres

Article 7

—

Aux assistants d'éducation recrutés en application de l'article L. 916-1 du code de l'éducation, aux maîtres d'internat et aux surveillants d'externat des établissements d'enseignement publics relevant du ministre chargé de l'éducation nationale et aux

Article 1

—

.) ; 2° Brevet supérieur de maître infirmier de l'armée de l'air ; 3° Brevet élémentaire d'infirmier du service de santé de l'armée de l'air délivré avant le 2 janvier 1975. c) Marine 1° Brevet supérieur d'infirmier de la marine (B.S.) ; 2° Brevet élémentaire

Article ANNEXE

—

référentiel d'emploi Le dessinateur projeteur en béton armé coordonne la réalisation d'un dossier d'exécution du gros œuvre d'un projet de bâtiment et produit les plans d'exécution de coffrage et de ferraillage d'après le dossier de conception d'un maître

Article L1123-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 19

Code général de la propriété des personnes publiques

Dans le cas où un propriétaire ne s'est pas fait connaître dans un délai de six mois à dater de l'accomplissement de la dernière des mesures de publicité mentionnées au deuxième alinéa du présent I, l'immeuble est présumé sans maître.

Article R340-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 24 > 29

Code de l'urbanisme

Le comité permanent est chargé de soumettre au comité de gestion et d'engagement, au plus tard le 1er mars de chaque année après consultation des représentants des maîtres d'ouvrage sociaux, le bilan de l'intervention du fonds régional d'aménagement foncier

Article R224-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 79

Code monétaire et financier

Lorsque les placements collectifs mentionnés au présent article sont des OPCVM nourriciers au sens de l'article L. 214-22 ou des fonds d'investissement alternatifs nourriciers au sens du IV de l'article L. 214-24, leur maître doit lui-même être un placement

Article L2334-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 99 > 47

Code général des collectivités territoriales

Par dérogation, lorsque la subvention s'inscrit dans le cadre d'un contrat signé entre une commune ou un groupement éligible et le représentant de l'Etat, les maîtres d'ouvrage désignés par le contrat peuvent être bénéficiaires de la subvention.

Article L421-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 37 > 50

Code de la construction et de l'habitation

habitations à loyer modéré, acquérir des lots en vue de leur revente, y effectuer tous travaux et les louer provisoirement ; 6° Réaliser des hébergements de loisirs à vocation sociale, en assurant, le cas échéant, l'ensemble des tâches incombant au maître

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