la mobilité durables 3 358 Recherche et enseignement supérieur en matière économique et industrielle 3 327 Enseignement supérieur et recherche agricoles 1 215 Régimes sociaux et de retraite 290 Régimes de retraite et de sécurité sociale des marins

Article 73

—

enseignement supérieur en matière économique et industrielle 2 395 Recherche culturelle et culture scientifique 1 192 Enseignement supérieur et recherche agricoles 908 Régimes sociaux et de retraite 447 Régimes de retraite et de sécurité sociale des marins

Article L123-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 24 > 73

Code de l'environnement

Par exception à l'alinéa précédent, les schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux, les plans de gestion des risques inondations et les plans d'action pour le milieu marin sont soumis à des dispositions spécifiques de participation du public

Article 41-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 05

Code de procédure pénale

des avoirs saisis et confisqués, en vue de leur affectation à titre gratuit par l'autorité administrative et après que leur valeur a été estimée, aux services judiciaires ou à des services de police, des unités de gendarmerie, aux formations de la marine

Article 1

—

TestudIVTailleur (euse) homme2425 ansAssociation formation tailleur (AFT) IVTechnicien d'exploitation et de maintenance des systèmes d'information et de télécommunications255r5 ansMinistère de la défense- Direction du personnel de la marine-Pôle

Article Annexe 1

—

HABITATS NATURELS CODE P RÉGION BIOGÉOGRAPHIQUE Alpine Méditerranéenne Continentale Atlantique HABITATS CÔTIERS ET VÉGÉTATIONS HALOPHYTIQUES 1 Eaux marines et milieux à marées 11

Article 221-V/19

—

ans qui suivent la date d'application mentionnée dans les alinéas 1.2.4.1 à 1.2.4.4. 2 Matériel et systèmes de navigation de bord Le compas magnétique doit être de classe A et approuvé conformément aux dispositions de la division 311'Equipements Marins

LEGIARTI000039233402

—

Union des marins-pêcheurs de la Guadeloupe. Union nationale des syndicats autonomes (UNSA). Union professionnelle artisanale de Guadeloupe. Guyane : La Réunion : Association pour le développement industriel de La Réunion (ADIR).

Article 14

—

la suppression du tribunal du travail et des prud'hommes par l'article 9 de l'ordonnance n° 2011-337 du 29 mars 2011 portant modification de l'organisation judiciaire dans le Département de Mayotte, relatives à des litiges individuels opposant les marins

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 51

Arrêté du 24 juin 1986 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Corse complétant la liste nationale

Asplenium marin. Asplenium petrarchae (Guérin) DC. subsp. petrarchae. Asplenium de Pétrarque sous-espèce de Pétrarque. Pteris cretica L. Fougère de Crète. Phanérogames 1. Gymnospermes : Juniperus oxycedrus L. subsp. macrocarpa (Sibth & Sm.)

Article 233-2.03

—

De plus, les câbles doivent, outre leur étanchéité radiale, présenter une étanchéité au cheminement longitudinal à un niveau qui ne fasse pas courir au sous-marin des risques inacceptables.

Article 77

—

Recherche duale (civile et militaire) 0 Recherche culturelle et culture scientifique 1 207 Enseignement supérieur et recherche agricoles 829 Régimes sociaux et de retraite 459 Régimes de retraite et de sécurité sociale des marins

Article 119

—

ainsi que, dans ce dernier cas, l'articulation entre la procédure d'autorisation et la procédure de gestion des biens faisant retour à l'Etat en fin de concession ; 9° D'exclure en tout ou partie les installations utilisant l'énergie des courants marins

Article 150-2.01

—

Autrement, le navire doit être assujetti aux restrictions nécessaires pour qu'il offre un degré comparable de sécurité et de protection du milieu marin. 2.

Article L480-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 41 > 11

Code de l'urbanisme

et culturel montagnard mentionnés à l'article L. 122-9 et au 2° de l'article L. 122-26, lorsqu'ils ont été identifiés et délimités par des documents réglementaires relatifs à l'occupation et à l'utilisation des sols ; b) Les espaces terrestres et marins

Article R515-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 63 > 76

Code de l'environnement

de matériaux ; c) Un inventaire des ressources minérales secondaires utilisées dans la région, de leurs usages, et une estimation des ressources mobilisables à l'échelle de la région ; d) Un inventaire des ressources minérales primaires d'origine marine

Article D510-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 34

Code de l'environnement

directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises ou son représentant ; -le directeur général de la gendarmerie nationale ou son représentant ; -le délégué général pour l'armement ou son représentant ; -le chef d'état-major de la marine

Article 222-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 63

Code pénal

de la Cour pénale internationale, un militaire de la gendarmerie nationale, un fonctionnaire de la police nationale, des douanes, de l'administration pénitentiaire ou toute autre personne dépositaire de l'autorité publique, un sapeur-pompier ou un marin-pompier

Article 222-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 63

Code pénal

Article 99-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 04

Code de procédure pénale

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