[Y] lié à l'absence de réparation du bac de douche, à une humidité sur les murs de la salle de bains, à des infiltrations et à une instabilité du bac de douche.

La SARL Rétro bar n'a transmis aucune note en délibéré dans le délai imparti.

Elle sollicite également la condamnation de la société Bat Boy au paiement de la somme de 1 500 euros sur le fondement de l’article 700 du code de procédure civile.

A..., déchu, par un tribunal paritaire des baux ruraux, du droit de préemption pour non-respect des obligations mises à sa charge, a interjeté appel du jugement dont il avait reçu la notification le 30

La société " Vetkali bar " exploite un établissement dénommé " Vetkali bar " situé au 17 de la rue Saint-Jean à Laon.

Florent X... a été engagé par la société Altercafé, qui exploite un café-concert à Nantes, en qualité de serveur, puis de responsable de bar.

Sur le rapport de Mme Provost-Lopin, conseiller, les observations de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de M.

Les bacs d'acier ont été vendus à la société Le Marcory par la société KDI Longometal (la société KDI), aujourd'hui dénommée Kloeckner metals France.

section B), au profit : 1 / de la société Suspa Compart Aktiengesell Schaft, société de droit allemand dont le siège est Industriestrasse 12-14, 8503 Altdorf (Allemagne), 2 / de la société Fritz Bauer

[F] [N], domicilié [Adresse 4], pris en qualité d'ancien dirigeant de la société As Pro Bat [N], 2°/ M.

L'acte de cession a été signé le 31 août 2021 au bénéfice de la SNC Bar de la Gare.

commune demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule les articles 1 et 4 du jugement en date du 31 mars 1992 par lequel le tribunal administratif de Nice a, d'une part, annulé, à la demande de la SARL "Bar

quelques jours plus tôt ; qu'il a ensuite modifié cette déclaration soutenant s'être rendu chez Romuald Z... le 24 février 2001 vers 23 heures et non le 25 février, et affirmant s'être trouvé ce jour là au bar

U... avait beaucoup bu au cours de cette soirée tant au parc que dans le bar de M. W... à tel point qu'elle était incapable de se tenir debout et que son cousin, C...

faits reprochés, qui ont fait encourir un danger grave d'atteinte à leur intégrité physique non seulement aux deux occupants du véhicule Golf poursuivi, mais également aux consommateurs de la terrasse du bar

, d'autant que les copropriétaires avaient eux-mêmes choisi, après la résiliation des baux prononcée par le jugement entrepris, l'affectation de l'immeuble en centre d'hébergement d

Par acte d'huissier en date du 29 octobre 2013, Mme [W] [I] a fait délivrer à la société Point Bar une sommation visant la clause résolutoire, d'avoir dans le délai d'un mois, à cesser l'activité de bar

En conséquence, de débouter la SARL Bar des Pêcheurs de sa demande de garantie à l'encontre de la compagnie Swiss Life, et de condamner la SARL Bar des Pêcheurs aux entiers dépens ainsi qu'à 2 000 euros