Codes de loi français

Article ANNEXES 2, 3 et 4

Les annexes 2, 3 et 4 visées à l'article 4 sont publiées au Bulletin officiel du ministère.

LEGIARTI000046723390

ANNEXE ÉLÉMENTS DE CADRAGE NATIONAL DES ATTENDUS DES FORMATIONS CONDUISANT A UN CERTIFICAT DE SPÉCIALISATION AGRICOLE

Article Annexe B

Annexe 5

Article 62-25

Sont joints en annexe :

Article 4

Annexe I

Article 32

I. - L'évaluation s'effectue au regard des modalités précisées dans la maquette de formation annexée au présent arrêté.

Article Annexe 41

ANNEXE 41 Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel

Article Annexe 52

ANNEXE 52 Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel

Article Annexe 53

ANNEXE 53 Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel

Article Annexe 55

ANNEXE 55 Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel

LEGIARTI000041530564

Annexe VI

Article 4

Annexe I

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 71 > 78

Le plan de comptes des clubs et équipes de prévention spécialisée annexé au présent arrêté est approuvé.

Article 4

Annexe IV

Article 3

Annexe II

Article 1 bis

Le présent arrêté figure en annexe 9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

LEGIARTI000041530560

Annexe IV

LEGIARTI000041720644

ANNEXE I RÉPARTITION DU QUOTA DE THON ROUGE EN MÉDITERRANÉE POUR LA FRANCE EN 2020 (QUOTAS EN TONNES)

LEGIARTI000041530558

Annexe III

Article Annexe 28

ANNEXE 28 Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel