ETAM TOTAL Considérant l'ensemble des mesures prises par l'entreprise pour réduire les répercussions sociales des suppressions d'emplois envisagées, et notamment : MESURES MAN/O.S. O.P.

Article 2-1

—

Ce panonceau s'applique aussi aux engins de déplacement personnel motorisés et aux cyclomobiles légers. M 4 d 2 qui désigne les cyclomoteurs. M 4 e qui désigne par l'inscription qu'il porte les usagers concernés.

Article Annexe

—

Emploi impliquant une technicité particulière ou une responsabilité particulière Chef de la section logistique, déplacements, finances A 20 1 Chef de la section des ressources humaines, responsable référent unique AEL A 10 1 Agent responsable

Article 2

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Chemin de roulement : le dispositif composé d'un ou deux plans inclinés sur lesquels se déplace le fauteuil roulant.

Article 15

—

exceptionnels ou occasionnels de primes et indemnités correspondant à un fait générateur unique ; 8° Le supplément familial de traitement ; 9° L'indemnité de résidence ; 10° La prise en charge partielle du prix des titres d'abonnement correspondant aux déplacements

Article M 20

—

Leur mise en place doit être prévue de telle sorte qu'elles puissent être fixées au sol ou aux parois et de façon suffisamment rigide pour qu'une poussée de foule ne puisse les déplacer.

Article 49

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S'il s'agit d'un faisceau tendu sur la façade ou le long d'elle, il y a lieu de tenir compte des déplacements possibles des conducteurs.

Article 40

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Toutefois, les représentants élus des pensionnés peuvent prétendre, sur justificatifs et sur la base des dispositions prévues pour les fonctionnaires du groupe I, au remboursement de leurs frais de déplacement par le directeur de la caisse agissant par

Article 1

—

ET CORPS CONCERNÉS Hôtel du garde des sceaux, ministre de la justice, et cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice Secrétaires effectuant des permanences, personnel de l'office, huissiers, personnel chargé de l'organisation des déplacements

Article 3-5-2

—

La visite du bâtiment aux fins de l'étude énergétique, notamment, est effectuée par l'organisme réalisant l'étude énergétique ; cette visite nécessite le déplacement physique d'une personne de l'organisme sur le lieu de l'opération.

Article 70

—

de ressources imposables, les conditions de rémunération de l'avocat du bénéficiaire de l'aide juridictionnelle partielle, les règles de composition et de fonctionnement du conseil de l'accès au droit et les modalités d'indemnisation des frais de déplacement

Article Annexe

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Le travail sur chantier oblige à des déplacements journaliers et hebdomadaires.

Article Annexe II

—

Description et principales caractéristiques du navire : la coque, oeuvres vives et oeuvres mortes, longueurs, largeurs, creux, jauges, tirants d'eau, déplacement. 2.

Article ANNEXE

—

Des déplacements ponctuels sont possibles pour des réunions sur chantier ou en entreprise. L'utilisation de l'informatique est permanente pour le dessin et courante pour le calcul des armatures.

Article 5

—

risques de la navigation fluviale ; b) Maîtriser la mise en route du moteur ; assurer une gestion responsable et l'entretien courant du bateau ; diagnostiquer les pannes courantes et assurer la gestion des coupures d'urgence à bord ; c) Maîtriser le déplacement

Article Annexe

—

La position est le plus souvent debout nécessitant des petits déplacements pour les changements d'opérations et les relations avec la clientèle.

Article D513-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 09 > 07

Code rural (nouveau)

versées aux membres de Chambres d'agriculture France, au président, aux membres du conseil d'administration, aux membres du bureau et aux membres des comités de Chambres d'agriculture France ; 19° Les modalités de remboursement des frais de déplacement

Article R382-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 28 > 70

Code de la sécurité sociale

Il leur rembourse en outre ses frais de déplacement dans les conditions prévues à l'article R. 121-4. Le conseil d'administration se réunit au moins une fois tous les trois mois.

Article L581-14-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 41 > 07

Code de l'environnement

maire peut recueillir l'avis de toute personne, de tout organisme ou association compétents en matière de paysage, de publicité, d'enseignes et préenseignes, d'environnement, d'architecture, d'urbanisme, d'aménagement du territoire, d'habitat et de déplacements

Article L145-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 88 > 82

Code de la sécurité sociale

Leurs frais de déplacement sont remboursés dans les conditions prévues par la réglementation applicable aux fonctionnaires de l'Etat. Ces indemnités et frais sont à la charge du conseil national.

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