Localité 6] (Belgique) [Adresse 2] [Localité 4] (Belgique) représentée par Me Marc Stubbe, avocat au barreau de Lille, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 04 mars 2024, tenue par Bruno

ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 11 juillet 2024 après prorogation du délibéré en date du 18 avril 2024 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Bruno

Précédemment, il a occupé le poste de conseiller chargé des relations avec le Parlement , également au sein du cabinet de Monsieur Bruno Le Maire, alors ministre de l’économie, des finances et de la

Localité 5] Représenté par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 INTIMEES Association ORPESC [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Bruno

C / Bruno B...

MEDIAPOST (SIEGE SOCIAL) en la personne de son représentant légal C/ Bruno X...

Société AGENCE IMMOBILIERE GALLIC EURL TERMET BRUNO Me P... E...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Bruno Gomez et associés du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.

C/ Véronique Z..., Bruno A...

Bruno RENARD, juge faisant fonction de Président du Tribunal de commerce de MELUN, ayant tenu l'audience publique des référés du 6 mai 2026, assisté de Mme Emilie VEMCLEFS, commis greffier assermenté.

FRED & O [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Bruno GUIRAUD de la SCP SPORTOUCH BRUN, GUIRAUD, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant INTIMES : M.

. # Europeiska kommissionen mot Bruno Farmaceuitici SpA m.fl.. # Överklagande - Beslut meddelat av förstainstansrättens ordförande i ett interimistiskt förfarande - Återkallande av godkännanden för försäljning

poursuites et diligences en la personne de son gérant, domicilié en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de CASTRES sous le numéro 716 920 186 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Bruno

juridictionnelle de RENNES No BAJ : 2013/ 13101 N RG : 14/ 01992 Bureau d'aide juridictionnelle de RENNES Section : 1ère instance JURIDICTION SAISIE DU LITIGE COUR D'APPEL DE RENNES DEMANDEUR Monsieur Bruno

Vincent-Bruno Larger, juge-commissaire. Désigne la SELARL FIDES en la personne de Me [I] [F] [Adresse 4], mandataire judiciaire liquidateur.

Vincent-Bruno Larger, juge-commissaire. Désigne la SELARL ASTEREN en la personne de Me Sabine Rocher [Adresse 4], mandataire judiciaire liquidateur.

Juges présents lors des débats et du délibéré : Monsieur Bruno ROLLINGER président, Madame Christine VIGNERON, Madame Anne-Marie VIEU, juges. Greffier d'audience : Maître Pierre-Alexandre DICHE.

Juges présents lors des débats et du délibéré : Monsieur Bruno ROLLINGER président, Madame Christine VIGNERON, Madame Anne-Marie VIEU, juges. Greffier d'audience : Maître Pierre-Alexandre DICHE.