Cochard, président, M. Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, MM. D..., C..., E..., Y..., Z..., Pierre, Boubli, conseillers, Mmes X..., Marie, M.

Cochard, président, M. Chazelet, conseiller rapporteur, MM. Z..., Y..., Hanne, Berthéas, Lesage, Pierre, conseillers, Mmes Barrairon, Bignon, Chaussade, conseillers référendaires, M.

AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 15/00997 SA TRANSPORTS COGNARD C/ [K] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de ROANNE du 20 Janvier 2015

En ce qui concerne la mise en œuvre de la responsabilité quasi-délictuelle de la société Cochery Ile de France. 6.

MAI 2026 Minute N°397/2026 N° RG 26/01433 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HNEQ (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 02 mai 2026 à 11h16 Nous, Marine COCHARD

2026 Minute N° 380/2026 N° RG 26/01379 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HNCK (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 24 avril 2026 à 14h48 Nous, Marine COCHARD

2025 Minute N° 1048/2025 N° RG 25/03233 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HJXQ (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 25 octobre 2025 à 14h17 Nous, Marine COCHARD

2025 Minute N° 1014/2025 N° RG 25/03120 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HJSN (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 17 octobre 2025 à 14h00 Nous, Marine COCHARD

2025 Minute N° 1023/2025 N° RG 25/03127 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HJSV (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 17 octobre 2025 à 14h50 Nous, Marine COCHARD

2025 Minute N° 1026/2025 N° RG 25/03132 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HJS4 (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 20 octobre 2025 à 11h30 Nous, Marine COCHARD

2026 Minute N° 492/2026 N° RG 26/01811 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HNYC (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 01 juin 2026 à 15h11 Nous, Marine COCHARD

MAI 2026 Minute N°480/2026 N° RG 26/01766 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HNVW (4 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 29 mai 2026 à 12h13 Nous, Marine COCHARD

MAI 2026 Minute N°461/2026 N° RG 26/01678 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HNQ2 (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 24 mai 2026 à 14h07 Nous, Marine COCHARD

Savoie, Commissaire du gouvernement ; Sur les conclusions de la société "Cochery-Bourdin-Chaussée" et de la S.A "Beugnet" : Considérant que la société "Cochery-Bourdin-Chaussée" et la SA "Beugnet" ont

Cochard, président, M. Waquet, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, Mlle Sant, Mmes Marie, Charruault, conseillers référendaires, M.

Cochard, président, M. Renard-Payen, conseiller rapporteur, MM. Caillet, Benhamou, Lecante, Waquet, Boittiaux, Bèque, conseillers, M. Z..., Mme Y..., M.

Cochard, président, Mme Pams-Tatu, conseiller référendaire rapporteur, MM. Caillet, Benhamou, Waquet, Bèque, conseillers, M. A..., Mme X..., M. Bonnet, conseillers référendaires, M.

Cochard, président, M. Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Caillet, Bèque, conseillers, Mme Béraudo, M. Bonnet, Mme Pams-Tatu, conseillers référendaires, M.

Cochard, président, M. Renard-Payen, conseiller rapporteur, MM. Caillet, Benhamou, Lecante, Waquet, Boittiaux, Bèque, conseillers, M. Z..., Mme X..., MM.

Cochard, président, M. Waquet, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, Mlle Sant, Mmes Marie, Charruault, conseillers référendaires, M.