Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
13 724 résultats pour « visite technique »
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13 724 résultats pour « visite technique »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article ANNEXE II
Le programme de l'épreuve d'histoire de l'art et des techniques est le suivant, par domaine d'activité :
Article 2
Le comité technique paritaire institué par l'article 1er ci-dessus comprend :
Article 2
La composition du comité technique paritaire central est fixée comme suit :
Article Annexe II
RÈGLES GÉNÉRALES D'HYGIÈNE ET DE SALUBRITÉ POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA TECHNIQUE DU PERÇAGE CORPOREL
Article 3
La composition du comité technique de l'administration pénitentiaire est fixée comme suit :
Article 2
En matière de pilotage scientifique et technique, le service historique de la défense a pour missions :
Article ANNEXE III
MODÈLE DU RAPPORT DE VÉRIFICATION RELATIF AUX PRESCRIPTIONS TECHNIQUES DES TERRAINS FAMILIAUX LOCATIFS
Article Annexe III
LISTE DES BLOCS DE DONNÉES DISPONIBLES DANS LE CADRE D'UNE LICENCE À FINALITÉ TECHNIQUE
Article R126-14-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 82 > 76
Le maître d'ouvrage est tenu de transmettre au Centre scientifique et technique du bâtiment :
LEGIARTI000029106649
Comité technique de proximité placé auprès de l'Autorité de régulation des jeux en ligne.
LEGIARTI000029348619
COMITÉS TECHNIQUES Centre régional des œuvres universitaires et scolaires d'Aix-Marseille.
Article L131-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 39 > 85
Les caractéristiques techniques auxquelles doivent répondre les routes départementales sont fixées par décret.
Article L141-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 39 > 85
Les caractéristiques techniques auxquelles doivent répondre les voies communales sont fixées par décret.
Article L521-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 61 > 70
Les centres techniques industriels peuvent être dissous, dans les formes prévues pour leur création.
Article R252-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 48 > 03
La demande d'autorisation est accompagnée d'un dossier administratif et technique comprenant :
Article 8
Ce rapport comporte notamment l'état des prévisions et des réalisations en matière de rendement des actifs ainsi que l'évolution réelle et prévisionnelle des paramètres techniques et des engagements du régime.
Article L822-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 09
-Les renseignements collectés par la mise en œuvre d'une technique de recueil de renseignement autorisée en application du chapitre Ier du présent titre sont détruits à l'issue d'une durée de : 1° Trente jours à compter de leur recueil pour les correspondances
Article 1
certification Processus de maîtrise des risques d'émission des poussières issues de semences traitées avec des produits phytopharmaceutiques : opérations industrielles et prévu à l'article R. 254-3 du code rural et de la pêche maritime ; 6° Contre-visite
Article Préambule
Une visite spéciale doit être programmée pour la délivrance des nouveaux titres. 2.7. Pour les titres ISM et ISPS, à la reprise de l'exploitation, des titres provisoires pourront être délivrés, valides six mois. 2.8.
Article 69
Aucun coup de mine, aucune volée ne doivent être chargés ni tirés si le boutefeu n'a pas constaté, par une visite minutieuse, exécutée dans des conditions fixées par une instruction de l'exploitant, immédiatement avant le chargement, que la teneur maximale
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