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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
6079a8c09ba5988459c4ecb7
3 décembre 1997
3 décembre 1997
Bruno, contre un arrêt de la cour d'appel de Reims, chambre correctionnelle, du 12 février 1997, qui, pour tromperie sur les qualités substantielles d'une marchandise, les a condamnés chacun à 8 000
Source officielleTrib. de Commerce
69b0ff09cdc6046d473b1bf4
7 octobre 2025
7 octobre 2025
la somme de 1000 € au titre de l'article 700 du CPC ; Condamnons La SAS [N]'S MARKET aux entiers dépens, dont frais de Greffe taxés et liquidés à 38,65 € ; Ainsi fait et prononcé par Nous, Monsieur Bruno
Source officielleTrib. de Commerce
69e41cf8cdc6046d47bdafd9
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Monsieur Gilles COSTA, commis-greffier, Décision réputée contradictoire et en premier ressort, Jugement prononcé par mise à disposition au greffe en date du 05/01/2026, Minute signée par Monsieur Bruno
Source officielleTrib. de Commerce
69e41d12cdc6046d47bdb18c
5 janvier 2026
5 janvier 2026
débats par Monsieur Gilles COSTA, commis-greffier, Décision par défaut et en dernier ressort, Jugement prononcé par mise à disposition au greffe en date du 05/01/2026, Minute signée par Monsieur Bruno
Source officielleTrib. de Commerce
69e41d4ecdc6046d47bdb53c
5 janvier 2026
5 janvier 2026
débats par Monsieur Gilles COSTA, commis-greffier, Décision par défaut et en dernier ressort, Jugement prononcé par mise à disposition au greffe en date du 05/01/2026, Minute signée par Monsieur Bruno
Source officielleTrib. de Commerce
69e41d80cdc6046d47bdb849
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Monsieur Gilles COSTA, commis-greffier, Décision réputée contradictoire et en premier ressort, Jugement prononcé par mise à disposition au greffe en date du 05/01/2026, Minute signée par Monsieur Bruno
Source officielleOuvertures - chambre du conseil
69b65750cdc6046d47ba6aa4
7 juillet 2025
7 juillet 2025
*1DE/01/08/46/05* 2025016359 N° PC : 2025/673 AG TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 07/07/2025 Sas NEL [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre
Source officielleOuvertures - chambre du conseil
69b658f7cdc6046d47ba86d6
7 juillet 2025
7 juillet 2025
*1DE/01/08/46/39* 2025016491 N° PC : 2025/679 THDL TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 07/07/2025 SARL Canard Street Béthune [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC
Source officiellePcl
69c0f7a8cdc6046d47a0246a
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Bruno BERJAL, Vice- Président, M. Bernard LASSOUJADE, M.
Source officiellePcl
69c0f978cdc6046d47a04c9f
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Bruno BERJAL, Vice-Président, M. Bernard LASSOUJADE, M. Thierry CONTI, Juges en présence du Ministère public représenté par M.
Source officielleTrib. de Commerce
69a16f8ccdc6046d47e7a8a2
28 janvier 2025
28 janvier 2025
SAS E M T [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 480 093 327 RCS [Localité 1] Représentée par Me Paul-André GYUCHA COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Monsieur Bruno
Source officielleTrib. de Commerce
69a18e3bcdc6046d47eaf08a
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Jugement prononcé sur le siège à l'audience du 15/07/2025, date indiquée à l'issue des débats et signé par Monsieur Bruno BAYEMI, Président, assisté de Madame Joanna KARK, commis-greffier à qui la minute
Source officielleTrib. de Commerce
69a18f85cdc6046d47eb0a4a
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Jugement prononcé sur le siège à l'audience du 15/07/2025, date indiquée à l'issue des débats et signé par Monsieur Bruno BAYEMI, Président, assisté de Madame Joanna KARK, commis-greffier à qui la minute
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
66bd9a0d1329d1cb8b24ae6e
2 août 2024
2 août 2024
Jean-Pascal ARLAUX, avocat général ayant déposé un avis écrit MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Bruno POUPET, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier
Source officielleChambre 2-4 section supplémentaire
6a0ed340cdc6046d476b95a8
1 avril 2026
1 avril 2026
Vincent-Bruno Larger, juge commissaire.
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
653760f4974d258318455115
23 octobre 2023
23 octobre 2023
mémoire écrit en date du 20/10/2023 MINISTÈRE PUBLIC M. le procureur général représenté par Mme Dorothée COUDEVYLLE, substitut général ayant déposé un avis écrit MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Bruno
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
653760f4974d258318455117
23 octobre 2023
23 octobre 2023
GUILLEMINOT, avocat au barreau de DOUAI MINISTÈRE PUBLIC M. le procureur général représenté par Mme Dorothée COUDEVYLLE, substitut général ayant déposé un avis écrit MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Bruno
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fde3fe41e0ee81e4dc2e70a
3 juillet 2018
3 juillet 2018
Bruno BLANC, Président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bruno BLANC, président Madame Soleine C...
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000008005298
16 janvier 1998
16 janvier 1998
Bruno A..., élisant domicile au Lycée français de Pointe-Noire à Pointe-Noire (République du Congo) ; M.
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007876308
13 mars 1996
13 mars 1996
Bruno X..., - les conclusions de M.
Source officiellePage 114 sur 1427