Les systèmes d'horlogerie se répartissent en deux catégories : -l'horlogerie dite de petit volume : montres et chronographes ; -l'horlogerie dite de gros volume : réveils, pendules, horloges et appareils horaires industriels.

Article Annexe

—

et fournitures informatiques. 31100000-7 Moteurs, générateurs et transformateurs électriques. 31400000-0 Accumulateurs, piles et batteries primaires 31700000-3 Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques. 32200000-5 Appareils

LEGIARTI000024933435

—

OMI A.752(18) B + D A.1/3.41 Appareil respiratoire pour l'évacuation d'urgence (EEBD) Règ. II-2/13 Règ.

Article 233-7.05

—

Les tableaux principaux et les tableaux de secours doivent être installés de manière à offrir un accès facile, en cas de besoin, aux appareils et au matériel, sans danger pour le personnel préposé. 5.

Article Annexe (2) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 30

Code de l'environnement

N° A-NOMENCLATURE DES INSTALLATIONS CLASSEES Désignation de la rubrique A, E, D, C (1) Rayon (2) 1413 Gaz naturel ou biogaz, sous pression (installations de remplissage de réservoirs alimentant des moteurs, ou autres appareils, de véhicules

Article 223 a-II-2/02

—

60" 60 minutes Type "A-30" 30 minutes Type "A-15" 15 minutes Type "A-0" 0 minute 3.5.

Article 210.17

—

Aux fins de cette définition : a) La proue comprend la structure étanche de la coque, le gaillard, l'étrave et le pavois avant s'il est fixé, à l'exclusion des beauprés et des rambardes ; b) La poupe comprend la structure étanche de la coque, l'arcasse

Article R861-15-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 05 > 23

Code de la sécurité sociale

ne peut être connue, la valeur locative est celle du logement occupé par le demandeur ou le bénéficiaire ; 2° Propriétés non bâties détenues ou occupées par le demandeur ou le bénéficiaire : valeur locative annuelle définie aux articles 1509 à 1518 A

Article R553-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 05 > 22

Code de la sécurité sociale

Article R4311-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 93 > 24

Code du travail

ou parcs d'attraction ; 4° Machines spécialement conçues ou mises en service en vue d'un usage nucléaire et dont la défaillance peut engendrer une émission de radioactivité ; 5° Armes, y compris les armes à feu ; 6° Moyens de transport suivants : a)

Article R*421-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 35 > 53

Code de l'urbanisme

Doivent être précédés de la délivrance d'un permis d'aménager : a) Les lotissements : -qui prévoient la création ou l'aménagement de voies, d'espaces ou d'équipements communs à plusieurs lots destinés à être bâtis et propres au lotissement.

Article L124-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 79 > 26

Code des assurances

Toutefois, la garantie ne couvre les sinistres dont le fait dommageable a été connu de l'assuré postérieurement à la date de résiliation ou d'expiration que si, au moment où l'assuré a eu connaissance de ce fait dommageable, cette garantie n'a pas été

Article GZ 10

—

Les installations de gaz disposent d'organes de coupure aux niveaux des sites de production d'énergie, bâtiments, locaux et appareils.

Article 14

—

Si la transmission des ordres ne peut se faire à la voix sans erreur ou incertitude, des appareils de signalisation optique ou acoustique sont installés pour permettre au préposé et aux ouvriers chargés des manoeuvres de communiquer entre eux.

Article ANNEXE

—

l'interdiction d'emploi du benzène comme dissolvant, limite à 1 p. 100 le taux maximal du benzène dans les solvants, diluants et toutes préparations obtenues au moyen de tels liquides à usage industriel lorsque ces produits ne sont pas utilisés en appareils

Article 53-2

—

Les dispositions des articles 41-1, 41-2, 41-3 et 41-4 concernant les remorques, semi-remorques et appareils remorqués attelés aux véhicules automoteurs à usage agricole ou de travaux publics vendus neufs à partir du 1er septembre 1971.

Article 14

—

Article 50

—

stockant des liquides inflammables ou susceptibles de polluer le réseau d'assainissement ou l'environnement sont imperméables, incombustibles et disposés de façon que les égouttures ou, en cas d'accident, les liquides contenus dans les récipients ou les appareils

LEGIARTI000024536473

—

En termes de capacité offerte Les services doivent être exploités au moyen d'un appareil d'une capacité minimale de neuf sièges.

Article 3

—

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent, à l'exception des défonceuses à base plongeante, aux machines et appareils pour emplois à la main mentionnées aux articles 1er et 2 ci-dessus, qui sont : Exposés, mis en vente, vendus, importés, loués,

Page 114 · 52 599 résultats

← Précédent Suivant →