L'activité comporte des déplacements du fait des changements fréquents de chantiers. Les horaires sont réguliers sauf lors des opérations de dépannage qui peuvent nécessiter des dépassements d'horaires.

Article Annexe

—

Le chef d'équipe exerce ses activités au sein d'entreprises opérant sur des marchés diversifiés qui peuvent couvrir un périmètre géographique assez vaste.L'exercice de l'emploi implique des déplacements fréquents et des conditions de travail variables

Article R543-172-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 38 > 87

Code de l'environnement

prédéfini et dédié ; c) Ne peuvent être remplacés que par le même équipement spécifiquement conçu ; 2° " Engins mobiles non routiers " : engins disposant d'un bloc d'alimentation embarqué, dont le fonctionnement nécessite soit la mobilité, soit un déplacement

Article 35

—

l'Etat en fait la demande ou si, depuis la dernière opération de contrôle comprenant un jaugeage, le récipient-mesure a subi des déformations, modifications ou toute évolution susceptible de remettre en cause ses qualités métrologiques ou s'il a été déplacé

LEGIARTI000024850727

—

L'emploi s'exerce de façon sédentaire en interne, les déplacements à l'extérieur sont limités.

Article Annexe

—

L'activité peut nécessiter des déplacements sur les sites des installations pour la réalisation de relevés, des relations de collaboration technique avec les clients et les fournisseurs, les services chargés des achats, de l'industrialisation, de la production

Article R224-70

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 47 > 92

Code de la consommation

route : a) Catégories de pièces mentionnées au 1° ci-dessus ; b) Moteurs ; c) Ecrans de contrôle ; d) Batteries ; e) Chargeurs ; f) Faisceaux électriques ; g) Capteurs et régulateurs de puissance et de vitesse ; h) Commandes ; 3° Engins de déplacement

Article R322-54-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 81 > 38

Code des assurances

Le déplacement du siège social dans le même département ou dans un département limitrophe peut être décidé par le conseil de surveillance, sous réserve de ratification de cette décision par la prochaine assemblée générale ordinaire. II.

Article D461-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 36 > 86

Code de la sécurité sociale

Ils sont remboursés de leurs frais de déplacement. Les membres du comité, lorsqu'ils sont retraités, sont nommés pour une durée de quatre ans renouvelable une fois.

Article R312-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 02 > 54

Code de la route

Ensembles de véhicules ou de matériels de travaux publics : 22 mètres ; 11° Autres ensembles de véhicules : 18 mètres ; toutefois, la longueur d'un ensemble formé par un autobus ou un autocar et sa remorque peut atteindre 18,75 mètres ; 12° Engins de déplacement

Article L4124-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 88 > 84

Code de la santé publique

Leurs frais de déplacement sont remboursés dans les conditions prévues par la réglementation applicable aux fonctionnaires de l'Etat. Ces indemnités et frais sont à la charge du conseil régional ou interrégional.

Article L752-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 80

Code de commerce

notamment en termes de stationnement ; c) L'effet sur l'animation de la vie urbaine, rurale et dans les zones de montagne et du littoral ; d) L'effet du projet sur les flux de transports et son accessibilité par les transports collectifs et les modes de déplacement

Article A4241-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 85 > 58

Code des transports

et utilise en même temps ses propres moyens mécaniques doit être considéré comme un bateau motorisé ; 15° " Bateau de plaisance mû exclusivement par la force humaine " : bateau de plaisance, défini à l'article R. 4000-1, qui n'utilise pour son déplacement

Article Annexe 4-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 38 > 48

Code de l'action sociale et des familles

S'organiser au quotidien, notamment pour l'accompagnement nécessaire du mineur ou du jeune majeur dans ses déplacements. 3. S'adapter à une situation d'urgence ou imprévue et à prendre les mesures appropriées. 4.

Article L2333-55-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 72 > 39

Code général des collectivités territoriales

Elles comprennent : 1° Les salaires ; 2° Les charges sociales afférentes aux salaires dès lors qu'elles constituent des cotisations sociales obligatoires ; 3° Les frais de déplacement, d'hébergement et de restauration de ces personnels ; B. – Les

Article D2573-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 00 > 31

Code général des collectivités territoriales

Si le permis de construire est accordé sous réserve d'un déplacement des canalisations, les frais de ce déplacement sont à la charge du bénéficiaire de la servitude.

Article Annexes

—

Lorsque la vitesse mesurée est supérieure à la vitesse nominale de 48,3 kilomètres/heure, ce déplacement sera ramené à la vitesse nominale en le multipliant par le carré du rapport entre cette vitesse nominale et la vitesse mesurée, 3.2.

Article Annexe 7-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 83 > 16

Code de commerce

nomination d'un nouveau titulaire au sein de l'office, l'intéressé devra en informer immédiatement l'établissement bancaire, qui devra modifier en conséquence l'intitulé du compte La clôture des comptes affectés ne peut intervenir qu'en cas de suppression

Article PE 15

—

Les appareils de cuisson doivent être fixés aux éléments stables du bâtiment lorsque, par construction, ils ne présentent pas une stabilité suffisante pour s'opposer à un déplacement ou un renversement. § 6.

Article 7

—

"Il est précisé que, dans les groupes de territoires, le déplacement effectif d'un territoire à l'autre donne droit à la perception de l'indemnité dans les conditions de taux et de distances ci-dessus définies.

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