Définition : Repère terrestre ou marin visible destiné à la navigation maritime ou aérienne. Note : Il est incorrect d'employer le terme amer pour désigner un *point d'appui, un *point de canevas ou un *point de vérification.

Article 4

—

et recherche agricoles 302 415 083,61 227 844,39 Régimes sociaux et de retraite 6 437 918 596,03 79 691,97 - Régimes sociaux et de retraite des transports terrestres 4 108 304 665,03 16 691,97 - Régimes de retraite et de sécurité sociale des marins

Article 4

—

agricoles 295 498 092,85 7 304,15 Régimes sociaux et de retraite 6 360 056 646,91 1 008,09 Régimes sociaux et de retraite des transports terrestres 3 935 020 699,81 0,19 Régimes de retraite et de sécurité sociale des marins

LEGIARTI000048654978

—

leurs conséquences en matière de publicité foncière dans les départements d'outre-mer Agréments cadastraux Décret mentionné ci-dessus - Décret n° 83-228 du 22 mars 1983 fixant le régime de l'autorisation des exploitations de cultures marines

Article 4

—

supérieur et recherche agricoles 298 625 318,76 139 494,24 Régimes sociaux et de retraite 6 711 031 938,44 0,56 Régimes sociaux et de retraite des transports terrestres 4 030 663 658,44 0,56 Régimes de retraite et de sécurité sociale des marins

Article Annexe I

—

DÉCEMBRE 2010 Alsace CCI de Strasbourg et du Bas-Rhin, 10, place Gutenberg, 67081 Strasbourg Cedex, téléphone : 03-88-75-25-25, fax : 03-88-22-31-20, Siren/Siret : 186702213 00015 Aquitaine CCI de Bayonne - Pays Basque, 50-51, allées des Marines

Article Annexes

—

et recherche agricoles 2 997 804 3 077 959 Régimes sociaux et de retraite 196 094 720 196 613 360 Régimes sociaux et de retraite des transports terrestres 70 839 359 71 128 086 Régimes de retraite et de sécurité sociale des marins

LEGIARTI000024933435

—

Prévention de la pollution marine ARTICLE N° NOM DE L'ARTICLE RÈGLE SOLAS 74 RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES NORMES MODULES 1 2 3 4 5 6 A.1/2.1 Système de filtrage des hydrocarbures (pour

LEGIARTI000048951794

—

CHIRURGIEN-DENTISTE CHIRURGIE ORALE 1 CHIRURGIEN-DENTISTE ODONTOLOGIE 4 CHIRURGIEN-DENTISTE ORTHOPEDIE DENTOFACIALE 2 OPHTACY FDF MEDECIN OPHTALMOLOGIE 2 OPHTACY LE LAMENTIN MEDECIN OPHTALMOLOGIE 2 VISUALIS MEDECIN OPHTALMOLOGIE 3 CENTRE HOSPITALIER DU MARIN-TROIS

Article 4

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; 79° Le décret n° 98-1261 du 29 décembre 1998 portant création de l'Office national interprofessionnel de la mer et de l'aquaculture et modifiant le décret n° 92-335 du 30 mars 1992 relatif au Comité national des pêches maritimes et des élevages marins

LEGIARTI000024415947

—

supérieur et recherche agricoles 1 431 890 1 431 890 Régimes sociaux et de retraite 19 306 909 19 306 909 Régimes sociaux et de retraite des transports terrestres 12 352 312 12 352 312 Régimes de retraite et de sécurité sociale des marins

LEGIARTI000046217700

—

supérieur et recherche agricoles 142 3 435 263 3 435 263 RÉGIMES SOCIAUX ET DE RETRAITE 177 636 733 177 636 733 Régimes sociaux et de retraite des transports terrestres 198 132 363 725 132 363 725 Régimes de retraite et de sécurité sociale des marins

Article II

—

caravaning, etc.). 55. 2AA 2, 70 Wagons-lits et wagons-restaurants. 55. 2EA 2, 20 Installations d'hébergement à équipements développés (colonies de vacances, etc.). 55. 2EB 2, 40 TC Foyers d'étudiants, de jeunes travailleurs, de marins

Article 1

—

en Bidassoa et baie du Figuier ; -Arrêté du 3 novembre 1994 relatif à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives de consultations de l'ensemble des informations décrivant la situation du personnel militaire rémunéré par la marine

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 64

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Gouvernement de la République de Hongrie relatif à la prise en charge des personnes à la frontière, signé à Paris le 16 décembre 1996 et publié par le décret n° 99-63 du 25 janvier 1999 ; 5° Convention d'établissement entre la France et la république de Saint-Marin

LEGIARTI000042967907

—

DU COMBAT SCORPION 10230 MAILLY LE CAMP R 2020 ARMEE DE TERRE 132E BCAT - ELEMENT CYNO DE DETECTION DE L'ETS DE MUNITIONS CHAMPAGNE PICARDIE DE BRIENNE 10500 BRIENNE LE CHATEAU R 2020 ARMEE DE TERRE 3E REGIMENT DE PARACHUTISTES D'INFANTERIE DE MARINE

Article Annexe

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Congés hors cadres des anciens agents techniques des directions de travaux et dessinateurs de la marine. Idem. Idem.

Article 154

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relative au développement des territoires ruraux, le II de l'article 13 de la loi n° 2005-1719 du 30 décembre 2005 de finances pour 2006, le II de l'article 24 de la loi n° 2006-436 du 14 avril 2006 relative aux parcs nationaux, aux parcs naturels marins

Article ÉTAT B

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424 396 462 Dont titre 2 251 492 994 251 492 994 Régimes sociaux et de retraite 6 136 919 771 6 136 919 771 Régimes sociaux et de retraite des transports terrestres 4 278 605 877 4 278 605 877 Régimes de retraite et de sécurité sociale des marins

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