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2 449 résultats pour « Pierre-Alix COPIN CPAM »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 199 novovicies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 96

Code général des impôts

. – Les investissements mentionnés aux I et VIII et afférents à des logements situés en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à La Réunion, à Mayotte, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin, à Saint-Pierre-et-Miquelon, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie

LEGIARTI000050672714

—

S1 2 Blanaz 889713 6539025 Grinand 891102 6537938 AMBERIEU-EN-BUGEY, SAINT-RAMBERT-EN-BUGEY BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ Angrières Nord 887008 6542565 2019_LOT2_ZN_01_014_S3 Angrières Sud 887205 6542268 2020_02_03-1 Auvergne-Rhône-Alpes Allier

LEGIARTI000050672764

—

_02 BRESSE-VALLONS, MARBOZ, ATTIGNAT ORANGE Les grandes Couhardes 872065 6580015 2022_LOT4_ZN_01_02_S1 1 Barlaton 871919 6580824 Le Tempetay 871513 6581034 Jalamonde 869715 6580266 Bavay 869017 6581659 2023_bis_03-01 Auvergne-Rhône-Alpes Allier

LEGIARTI000050672754

—

46-1 Occitanie Lot 2022_LOT2_ZN_46_01 Gigouzac BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR bourg 575617 6388428 2022_LOT2_ZN_46_01_S1 1 2022_03_48-1 Occitanie Lozère 2022_LOT1_ZN_48_01 BARRE DES CEVENNES BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Saint-Pierre

LEGIARTI000047067040

—

-les périodes de travail pour le compte d'un employeur mentionné à l'article L. 5424-1 du code du travail ; -les périodes de travail accomplies en Guadeloupe, à la Réunion, à la Martinique, en Guyane, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Saint-Pierre-et-Miquelon

Article 1

—

324p 1 an CTI III Assistant de direction(s) 324t 4 ans CCI France - Réseau ESMASS III Délégué pharmaceutique 331w 3 ans Institut de communication médicale (ICM) II Responsable d'activités polytechniques de maintenance nucléaire 227 4 ans Lycée Pierre

LEGIARTI000032916796

—

, Giroux (1), Guilly (1), Heugnes (1), Ingrandes (1), Jeu-Maloches (1), Maillet (1), Menetou-sur-Nahon (1), Migné (1), Migny, Montierchaume (1), Moulins-sur-Céphons (1), Nuret-le-Ferron (1), Orville (1), Pont-Chrétien-Chabenet (Le), Pouligny-Saint-Pierre

Article L561-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 26

Code monétaire et financier

électronique d'un montant supérieur à un seuil fixé par décret et se livrant au commerce de biens ; 11° bis Les personnes, autres que celles mentionnées aux 1° à 7° quater, se livrant à titre habituel et principal au commerce de métaux précieux ou de pierres

Article Annexe 2

—

E 1 Professeur de français au lycée Pierre de Coubertin à Tabor. 20 725 République tchèque. E 3 Professeur d'histoire-géographie au lycée Matyas Lercha à Brno. 20 710 Roumanie.

LEGIARTI000047067062

—

-les périodes de travail pour le compte d'un employeur mentionné à l'article L. 5424-1 du code du travail ; -les périodes de travail accomplies en Guadeloupe, à la Réunion, à la Martinique, en Guyane, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Saint-Pierre-et-Miquelon

Article L561-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 32

Code monétaire et financier

électronique d'un montant supérieur à un seuil fixé par décret et se livrant au commerce de biens ; 11° bis Les personnes, autres que celles mentionnées aux 1° à 7° quater, se livrant à titre habituel et principal au commerce de métaux précieux ou de pierres

Article 266 sexies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 25 > 16

Code des douanes

exemple le sable ou les cailloux, constituant des déchets provenant du traitement mécanique des déchets, par exemple du tri, du broyage, du compactage ou de la granulation ; -les boues provenant de la décontamination des sols ; -les terres et les pierres

Article Annexe

—

ANNEXE NUMÉRO RÉGION DÉPARTEMENT IDENTIFIANT NOM OPÉRATEURS POINTS X Y NOMBRE (RGF93/Lambert-93 - ESPG : 2154) (RGF93/Lambert-93 - ESPG : 2154) 2019_01_03-1 Auvergne-Rhône-Alpes Allier GC_03_013 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 693148

LEGIARTI000047333686

—

Calvados Saint-Vaast-sur-Seulles Orange 433883,78 6901042,5 4GFIXE_A3_14_C_04 1 Normandie Calvados Ussy SFR 458859 6877454 4GFIXE_A3_14_C_08 1 Normandie Calvados Laize-Clinchamps SFR 451610 6892092 4GFIXE_A3_14_C_09 1 Normandie Calvados Saint-Pierre-en-Auge

Article 2

—

. ― Les ajustements mentionnés au II sont répartis conformément au tableau suivant : DIMINUTION MONTANT TOTAL Ain 1,067 871 % 0 0 0 Aisne 0,963 599 % 0 0 0 Allier 0,765 896 % 0 0 0 Alpes-de-Haute-Provence 0,552

LEGIARTI000041585219

—

0 1 MEDEF 0 1 0 0 0 1 U2P 2 0 0 0 0 2 MORBIHAN Lorient Salariés CGT-FO 1 0 0 0 0 1 Employeurs CPME 1 0 0 0 0 1 MEDEF 1 2 0 0 1 4 Vannes Salariés CFDT 1 0 0 0 0 1 CGT 0 1 0 0 0 1 Employeurs CPME 0 1 0 0 0 1 Cour d'appel de Riom ALLIER

Article Annexe I (suite)

—

panifiables Citer 3 variétés de blé utilisées en panification Préciser les risques présentés sur les divers contaminants potentiels S2.1.3 : Transformation du grain - La structure et la composition du grain de blé - La mouture sur meules de pierre

Article 4

—

organismes chargés de mettre en œuvre la politique du logement, notamment la société de gestion du fonds de garantie à l'accession sociale, l'Agence nationale de l'habitat, l'Agence nationale pour la rénovation urbaine, le Fonds national des aides à la pierre

Article 1

—

conseiller commercial 221 w Chambre de commerce et d'industrie du Morbihan (CCIM) IV Pâtissier confiseur glacier traiteur (BTM) 221s Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) IV Technicien du cadre bâti 230 t Lycée Pierre

Article 9

—

les périodes de travail pour le compte d'un employeur mentionné à l'article L. 5424-1 du code du travail ; - les périodes de travail accomplies en Guadeloupe, à la Réunion, à la Martinique, en Guyane, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Saint-Pierre-et-Miquelon

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