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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ACCO
ACCOTEXT000049479510
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Avenant N°1 portant révision de l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 14/11/2018
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051858667
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Un Avenant n°1 de Révision de l'Accord du 27/09/2024 Relatif à la Gestion du Temps de Travail : Récupération des Jours Fériés
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047192478
31 janvier 2023
31 janvier 2023
l'avenant n° 1 portant révision de l'accord collectif d'entreprise du 09/12/2019 instituant un compte épargne temps
Source officielleACCO
ACCOTEXT000052386020
28 mai 2024
28 mai 2024
AVENANT N°1 PORTANT REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT ET A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045126091
30 octobre 2020
30 octobre 2020
Un Avenant n°1 de Révision de l'Accord d'Extension du Périmètre de l'UES UCPA SPORT VACANCES du 12 janvier 2018mbre 2020
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046050571
30 juillet 2021
30 juillet 2021
Avenant n°1 de révision à l'accord collectif relatif à la mise en place de conventions de forfaits jours au sein de la société IEVA Group
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043353917
8 mars 2021
8 mars 2021
AVENANT N°1 DE REVISION A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 26/07/2018 SUR LA DURÉE HEBDOMADAIRE DE TRAVAIL COLLECTIVE DE LA SAS ACTIVENCE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049377330
20 mars 2024
20 mars 2024
AVENANT N°1 DE REVISION A L’ACCORD DE CENTRE INFFO SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DU 20 SEPTEMBRE 2022
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038223244
21 février 2019
21 février 2019
AVENANT N°1 DE REVISION DE L’ACCORD RELATIF A LA CONSTITUTION D’UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE AU SEIN DU PERIMETRE DIT « UES MALO »
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038028182
20 décembre 2018
20 décembre 2018
avenant n°1 de révision partielle de l'accord d'entreprise relatif aux frais de santé " remboursement frais de santé" du 30 Mars 2018
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037806771
19 novembre 2018
19 novembre 2018
AVENANT 1 DE RÉVISION A L'ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA SOCIÉTÉ APERAM ALLOYS RESCAL CONCLU LE 28 MARS 2013
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048576404
13 novembre 2023
13 novembre 2023
AVENANT 1 DE REVISION DE L’ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA BRANCHE D’ACTIVITES DU GRANULAT
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047228037
7 janvier 2022
7 janvier 2022
Avenant n°1 portant révision partielle de l’accord collectif relatif au statut du personnel au sein d’AKTO du 30 juin 2021
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046474387
28 octobre 2021
28 octobre 2021
Avenant 1 portant révision de l'accord collectif d'entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail au sein de la société Naïo Technologies
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045727477
31 mars 2022
31 mars 2022
AVENANT N°1 DE REVISION DE L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU 6 FEVRIER 20219
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051746983
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Avenant n°1 portant révision partielle de l'accord complémentaire santé du 13 juillet 2020 du Grand Port Maritime de la Martinique
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051746982
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Avenant n°1 portant révision partielle de l'accord prévoyance des cadres du 13 juillet 2020 du Grand port Maritime de la Martinique
Source officielleACCO
ACCOTEXT000042000428
27 avril 2020
27 avril 2020
AVENANT N°1 DE REVISION A L'ACCORD DE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT AU SEIN DE LA COOPERATIVE AGRICOLE FRANCE CHAMPIGNON
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053208281
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Avenant n°1 de révision de l'accord DU 30/03/2021 d'adaptation au protocole relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044083762
8 septembre 2021
8 septembre 2021
AVENANT N° 1 PORTANT RÉVISION DES DISPOSITIONS DE L'ACCORD DE MISE EN PLACE DU TÉLÉTRAVAIL AU SEIN DE L'UES MUSICALES DU 16 DÉCEMBRE 2020
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