Codes de loi français

Article Annexe 210.A.3

Les largeurs sont mesurées intérieur bordé pour les navires à coque métallique et extérieur bordé dans les autres. Dans tous les cas, la largeur du fond a une valeur positive ou égale à zéro. Elle n'a jamais une valeur négative. 8.

Article 229-II-1.06

L'accès en toute sécurité (2) aux espaces de double-fond ou aux citernes de ballast situées à l'avant peut se faire par une chambre des pompes, un cofferdam profond, un tunnel de tuyautages, une cale à cargaison, un espace de double coque ou un compartiment

Article 150-2.01

Ouvertures de bord ; (6) Ventilateurs et tubes d'aération ; (7) Dossier de stabilité ; b) Autres éléments liés à la sauvegarde de la vie humaine en mer : (1) Engins de sauvetage ; (2) Matériel de lutte contre l'incendie ; (3) Etat structurel général (coque

Article Annexe

Quand les pièces fabriquées ont une valeur importante, par exemple pales d'éoliennes ou coques de bateaux, et qu'elles présentent des défauts locaux, il (elle) peut être chargé (e) de réaliser des réparations de structure, en atelier ou sur site, de manière

Article Annexe (Sous-partie B)

Prise en location coque nue : i) L'exploitant ne doit pas prendre en location coque nue un avion auprès d'une entité autre qu'un exploitant de Saint-Pierre-et-Miquelon, de Polynésie française, de Nouvelle-Calédonie ou de Wallis-et-Futuna ou communautaire

Article Annexe 226-4.A.1

La présente annexe ne s'applique pas aux matériaux utilisés dans la construction de la coque résistante.

Article 180-02

actualisée ou, dans les cas où le chapitre IX de la convention SOLAS 74 ne s'applique pas, le propriétaire du navire roulier à passagers ou de l'engin à passagers à grande vitesse ou tout autre organisme ou personne, tel que l'armateur gérant ou l'affréteur coque

Article 230-3.09

Cuves à combustible métalliques : Sur les coques en acier ou en alliage d'aluminium, les cuves à combustible peuvent être intégrées à la structure du navire. 3.

Article 2

cure thermale ; 8° 250 % du même tarif pour les : a) Véhicules pour personnes handicapées physiques (fauteuils roulants, véhicules divers) ; b) Prothèses oculaires et faciales ; c) Postiches ; d) Orthèses (bandages herniaires, orthèses plantaires, coques

Article Annexe 22

Boulevard Anatole-de-la-Forge, puis le chemin de Sainte-Marthe au Merlan (ex. rue Alexandre-Ansaldi) jusqu'à la limite sud de la parcelle section n° 83.

Article 240-2.10

Ce dispositif peut être fixe ou mobile ; - les kayaks de mer sont dotés d'un dispositif intégré ou solidaire de la coque permettant le calage du bassin et des membres inférieurs. 3.

Article 223 a-II-1/03

des bras de levier de redressement (courbe GZ) ne doit pas être inférieure à : 3.1.2. 0,09 m.rad jusqu'à un angle d'inclinaison de 40° ou l'angle d'envahissement, c'est-à-dire l'angle d'inclinaison auquel les bords inférieurs de toute ouverture de la coque

Article 4

De plus, toutes dispositions seront prises polir réduire et évaluer la radioactivité résiduelle provenant des radio-éléments émetteurs alpha, des embouts, des coques et des fines résultant des opérations de cisaillage et de dissolution des éléments combustibles

Article Annexe 130-A.2 Partie 2

Nom de l'engin ou numéro de coque pour un engin neuf et pavillon d'origine et/ ou précédent pour un engin d'occasion. 2. Type de l'engin, catégorie (A ou B). 3. Numéro OMI. 4. Port d'immatriculation. 5.

Article 221-II-1/45

Les pièces découvertes sous tension dont la tension par rapport à la masse dépasse une tension à préciser par l'administration ne doivent pas être installées sur la face avant de tels tableaux. 3.1 Le réseau de distribution à retour par la coque ne doit

Article 4

De plus, toutes dispositions seront prises pour réduire et évaluer la radioactivité résiduelle, provenant des radio-éléments émetteurs alpha, des embouts, des coques et des fines résultant des opérations de cisaillage et de dissolution des éléments combustibles

Article (5 à 9)

CANNES 6 Avenue Saint-Exupéry Avenue Francis Tonner Avenue du Docteur Picaud Rue Clemenceau Avenue des Anciens Combattants d'Afrique du Nord Avenue Bachaga Boualam Couverture SNCF Boulevard du Général Vautrin Boulevard Alexandre

Article 221-II-1/04

destiné, de sorte que le degré de compartimentage le plus élevé correspond aux navires ayant la plus grande longueur de compartimentage (Ls), qui sont essentiellement affectés au transport de passagers. 5 Lorsqu'il est proposé d'installer des ponts, des coques

Article ANNEXE I

avec feu à retournement, miroir de signalisation, dispositif de pompage, gaffe, dispositif de remorquage, corne de brume ; - être capable d'expliquer l'utilisation des matériels suivants : extincteur, dispositif de sonde, dispositif d'obturation de la coque

LEGIARTI000031350582

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