Codes de loi français

Article 1

Les tableaux annexés au décret du 10 juillet 1948 susvisé sont modifiés conformément à celui annexé au présent décret (consulter le fac-similé).

Article 1

Les tableaux annexés au décret du 10 juillet 1948 susvisé sont modifiés conformément à celui annexé au présent décret : Consulter le fac-similé

Article 1

Les tableaux annexés au décret du 10 juillet 1948 susvisé sont modifiés conformément à celui annexé au présent décret (consulter le fac-similé).

Article 1

Les tableaux annexés au décret du 10 juillet 1948 susvisé sont modifiés conformément à celui annexé au présent décret (consulter le fac-similé).

Article 1

Les tableaux annexés au décret du 10 juillet 1948 susvisé sont modifiés conformément à celui annexé au présent décret (consulter fac-similé).

Article 1

Les tableaux annexés au décret du 10 juillet 1948 susvisé sont modifiés conformément à celui annexé au présent décret (consulter le fac-similé).

Article 1

Les tableaux annexés au décret du 10 juillet 1948 susvisé sont modifiés conformément à celui annexé au présent décret (consulter le fac-similé).

Article 1

Les tableaux annexés au décret du 10 juillet 1948 susvisé sont modifiés conformément à celui annexé au présent décret (consulter le fac-similé).

Article 1

-Après l'annexe VIII, est insérée une annexe IX placée en annexe I du présent arrêté.

Article 1

-Il est versé, au titre de l'année 2017, aux régions mentionnées dans le tableau du dernier alinéa du présent VI ainsi qu'aux collectivités territoriales de Guadeloupe, de Martinique et de La Réunion en application des articles 78 et 91 de la loi n° 2014

Article 1

TITRE VIII : LE PREMIER CYCLE, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Sct. TITRE IX : LE STAGE PÉDAGOGIQUE D'APPLICATION, Art. 22, Sct. TITRE X : LE SECOND CYCLE, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Sct.

Article 2

Les tableaux n° 1 à n° 4 annexés (tableaux non reproduits) au présent décret fixent par qualification la répartition des effectifs visés à l'article 1er ci-dessus.

Article 2

Pour chaque département mentionné à l'article 1er ci-dessus, le calcul de l'ajustement à opérer en 1990 figure sur le tableau joint en annexe (tableau non reproduit).

Article 29

La rémunération des personnels mentionnés aux articles 22 à 28 est établie par le directeur général de l'institut national des sciences appliquées de Lyon dans la limite, pour chaque catégorie, d'un traitement moyen et d'un traitement maximum définis

Article 1

Le tableau annexé au décret du 18 mars 1985 susvisé est modifié et complété conformément à celui annexé (non reproduit) au présent décret.

Article 1

Le tableau annexé au décret du 10 juillet 1948 susvisé est modifié conformément à celui annexé au présent décret : Consulter le fac-similé.

Article 1

Le tableau annexé au décret du 10 juillet 1948 susvisé est modifié conformément à celui annexé au présent décret : (consulter le fac-similé)

Article 1

Le tableau annexé au décret du 10 juillet 1948 susvisé est modifié conformément à celui annexé au présent décret (consulter le fac-similé).

Article 1

Le tableau annexé au décret du 10 juillet 1948 susvisé est modifié conformément à celui annexé au présent décret (consulter le fac-similé).

Article 1

I, II et III annexés au présent décret.