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19 593 résultats pour « Ashken »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00813

Cassation

29 avril 2009

29 avril 2009

X..., le docteur Z... ayant diagnostiqué chez le salarié le 16 décembre 2003 une grande asthénie avec atteinte hépatique modérée ainsi qu'une fatigue nerveuse vraisemblablement en rapport avec un stress

Source officielle

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CA

Chambre 4-8a

695f917bcdc6046d479d9ca4

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

après une réunion hebdomadaire en téléconférence qui s'est déroulée le 4 mars 2019 entre 9h à 11h avec des collègues et sa direction, et qui est à l'origine, selon elle, de ses troubles anxieux et asthénie

Source officielle
TJ

3.1 chb sociale du TASS

69dd5e48cdc6046d4721d61a

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Ce certificat fait état d’asthénie et d’anxiété.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

669a0188bf9da27f384b0cb6

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

sa décision de fixer son taux d'incapacité permanente à 17% dont 2% pour le taux professionnel pour des 'séquelles indemnisables d'un décompensation dépressive sur un trouble de la personnalité : asthénie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210057

Cassation

25 janvier 2018

25 janvier 2018

médecin-conseil qui relève une hépatite chronique virale C, une vascularite des membres inférieurs avec cyanose et escarre chronique de la malléole externe droite, un petit steppage gauche à la marche, une asthénie

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:472625.20241107

Admin. suprême

7 novembre 2024

7 novembre 2024

aucun lien de causalité n'a pu être établi à ce jour entre administration de vaccins comprenant des adjuvants à base de sels d'aluminium et des symptômes de douleurs musculaires et articulaires, d'asthénie

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-5605

Admin. suprême

10 janvier 2002

10 janvier 2002

After being granted legal aid he asked to the Bar Council to assign a lawyer to represent him.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-199634

Admin. suprême

2 décembre 2019

2 décembre 2019

According to the official version of the events, on 14   June 2016 at 10:30 a.m. the police asked the applicant, who was flying a drone, to present his ID.

Source officielle
TJ

Service des référés

69d94c08cdc6046d47ce52df

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Sur ce contrat de bail commercial, la société ASHWIN porte le numéro RCS 834 418 861.

Source officielle
CE

5ème - 4ème SSR

CETAT:CETATEXT000028047756

Admin. suprême

7 octobre 2013

7 octobre 2013

B... par le virus de l'hépatite C a été décelée en août 1994 ; que l'hépatite, modérément active, a entraîné une asthénie modérée ; qu'un traitement par interféron a été mis en oeuvre entre juin 2003

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201213

Cassation

3 juillet 2014

3 juillet 2014

. ; que cependant ce praticien relève un essoufflement important, une asthénie générale et des anxiétés et considère qu'ils sont dus à la prise de Médiator, ce qui est insuffisant pour une telle conclusion

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049287520

—

28 février 2024

28 février 2024

Accord portant mise en place d'un régime de prévoyance de la société Ascens Paris

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5cbd3db21cbdd93111

Appel

4 avril 2016

4 avril 2016

RG N : 15/ 00134 AFFAIRE : Mme Kristin Ashley X... M. Sébastien Y... ASSOCIATION LIMOUSINE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE A L'ADULTE, Melle A...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0610DEC001526310

Admin. suprême

10 juin 2014

10 juin 2014

11.87pt; display:inline-block } .s6820D92C { width:215.77pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block }   FOURTH SECTION DECISION Application no. 15263/10 Scott ASHTON

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2004:0304JUD007513901

Admin. suprême

4 mars 2004

4 mars 2004

    On 15 January 2001 the applicant's counsel asked the court to continue the enforcement proceedings. 33.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049768746

—

4 juin 2024

4 juin 2024

ACCORD RELATIF A L'HARMONISATION DES STATUTS SOCIAUX AU SEIN DE LA SOCIETE ASCENS PARIS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049768738

—

4 juin 2024

4 juin 2024

ACCORD RELATIF A L'HARMONISATION DES STATUTS SOCIAUX AU SEIN DE LA SOCIETE ASCENS PARIS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049157636

—

31 janvier 2024

31 janvier 2024

ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA SOCIETE ASCENS PARIS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052115729

—

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Accord relatif à la mise en place et aux modalités d'exercice du télétravail au sein de la société Ascens Paris

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:0618JUD005873714

Admin. suprême

18 juin 2024

18 juin 2024

N.M. had once again asked for permission to leave and had left the classroom.

Source officielle