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Codes de loi français

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106 053 articles indexés

280 résultats pour « Benoit PAUL »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe 1

—

Moy-de-l'Aisne ; 02544 Neuve-Maison ; 02548 La Neuville-lès-Dorengt ; 02549 Neuville-Saint-Amand ; 02558 Le Nouvion-en-Thiérache ; 02564 Noyant-et-Aconin ; 02567 Ohis ; 02571 Omissy ; 02572 Orainville ; 02574 Origny-en-Thiérache ; 02575 Origny-Sainte-Benoite

Article Annexe 1

—

02544 Neuve-Maison ; 02548 La Neuville-lès-Dorengt ; 02549 Neuville-Saint-Amand ; 02558 Le Nouvion-en-Thiérache ; 02564 Noyant-et-Aconin ; 02567 Ohis ; 02570 Ollezy ; 02571 Omissy ; 02572 Orainville ; 02574 Origny-en-Thiérache ; 02575 Origny-Sainte-Benoite

Article Annexe

—

Carbon-Blanc, Cenon, Cestas, Eysines, Floirac, Gradignan, Le Haillan, Latresne, Léognan, Lormont, Mérignac, Parempuyre, Pessac, Pompignac, Saint-Aubin-de-Médoc, Sainte-Eulalie, Saint-Loubès, Saint-Louis-de-Montferrand, Saint-Médard-en-Jalles, Saint-Vincent-de-Paul

Article 1

—

I Manager QHSE et du développement durable 343 3 ans ISEQ Sarl I Manager du marketing et de la performance commerciale 312m 312p 5 ans Sciences-U Lyon I Expert en concept de restauration 334 5 ans L'école des arts culinaire d'Ecully (institut Paul

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

, Saint-André-de-Cruzières, Saint-Barthélemy-Grozon, Saint-Cierge-la-Serre, Saint-Cyr, Saint-Désirat, Saint-Etienne-de-Valoux, Saint-Fortunat-sur-Eyrieux, Saint-Georges-les-Bains, Saint-Jeure-d'Ay, Saint-Julien-le-Roux, Saint-Laurent-du-Pape, Saint-Paul-le-Jeune

Article ANNEXE

—

93071AW0006 Avenue de la Butte-Monceleux. 1 945 Sevran. 77 800 € 30 404 € 93071AW0008 22, avenue Montceleux. 2 307 Sevran. 92 300 € 36 063 € 93071AW0009 Butte de Monceleux. 628 Sevran. 25 000 € 9 653 € 93071AW0028 Avenue Paul-Lafargue

LEGIARTI000045166922

—

21310567900012 VALLESVILLES 21310573700018 VERFEIL 21310592700015 LARRA 24310051800170 MET TOULOUSE 24310063300391 CA DU SICOVAL 25310200800039 SI VOC SCOL BRETX MENVILLE ST-PAUL

Article 1

—

Courcelles-sous-Châtenois, Darney-aux-Chênes, Dolaincourt, Dommartin-sur-Vraine, Gironcourt-sur-Vraine, Houécourt, Longchamp-sous-Châtenois, Maconcourt, Morel-maison, La Neuveville-sous-Châtenois, Ollainville, Pleuvezain, Rainville, Removille, Rouvres-la-Chétive, Saint-Paul

Article 1

—

personnes dépendantes 330t 3 ans Lycée polyvalent Algoud Laffemas-Greta viva 5 ; Lycée Rascol-Greta Midi Pyrénées Nord ; Pôle formation santé ; Lycée Henri Nominé Sarreguemines-Greta Lorraine Est ; Lycée Jean Moulin-Greta Hérault Ouest ; Lycée polyvalent Paul

LEGIARTI000046501831

—

ANNEXE NUMÉRO RÉGION DÉPARTEMENT IDENTIFIANT NOM DE LA ZONE / COMMUNES OPÉRATEURS POINTS D'INTÉRÊT X Y IDENTIFIANT NOMBRE (RGF93/Lambert-93 - (RGF93/Lambert-93 - 2019_04_01-1 Auvergne-Rhône-Alpes Ain 2019_LOT2_ZN_01_008 GROSLÉE-SAINT-BENOÎT

Article Annexe

—

ANNEXE NUMÉRO RÉGION DÉPARTEMENT IDENTIFIANT NOM OPÉRATEURS POINTS D'INTÉRÊT X Y IDENTIFIANT DU SITE NOMBRE 2019_03_01-1 Auvergne-Rhône-Alpes Ain LOT2_2019_ZN_01_008 Groslée-Saint-Benoît ; Lhuis BOUYGUES TELECOM/ORANGE/SFR LOT2_2019_ZN_01_008_

Article Annexe

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Cette prise en charge est proposée de façon permanente par l'équipe de l'établissement public de santé Paul Guiraud de Villejuif qui intervient dans le centre.

Article (39 à 44)

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39/25 EVANS 39 D 905 Limite département 39/21 SAMPANS RN 5 POLIGNY 40 D 634 D 834 CAMPET-ET-LAMOLERE Base aérienne 118 MONT-DE-MARSAN 40 D 947 N 10 CASTETS D 824 SAINT-PAUL-LES-DAX

Article Annexe II (suite)

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Electronavale électronique, 6, rue Centrale, puis 332, boulevard Marcel-Paul, 44806 Saint-Herblain Cedex, depuis sa création à 1999. Entreprise Alain, 30, rue du Capitaine-Hervouet la rivière , 44000 Nantes : de 1970 à 1971.

Article ANNEXE

—

L'Aber-Benoît ou ruisseau de Plouvien. En aval du chemin vicinal de Plabennec à Ploudaniel, commune de Plabennec. Finistère. Le Bourg-Blanc. En aval du pont de la D. 38, commune de Bourg-Blanc. Finistère. L'Aber-Ildut.

Article 2

—

compter du 1er mars 2021) Tribunal judiciaire de Dieppe 1 Tribunal judiciaire d'Evreux 1 Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion 1 Tribunal judiciaire de Mamoudzou 1 Tribunal de proximité de Saint-Benoît

Article Annexe

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Liez ; Manicamp ; Marest-Dampcourt ; Mayot ; Mennessis ; Monceau-lès-Leups ; Neuflieux ; La Neuville-en-Beine ; Ognes ; Pierremande ; Pont-Saint-Mard ; Quierzy ; Quincy-Basse ; Rogécourt ; Saint-Aubin ; Saint-Gobain ; Saint-Nicolas-aux-Bois ; Saint-Paul-aux-Bois

Article 2-3

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situé boulevard André-Citroën, 93600 Aulnay-sous-Bois ; e) Sur le territoire de la commune de L'Ile-Saint-Denis : -du 19 juillet au 11 août 2024 puis du 18 août au 8 septembre 2024, le complexe sportif de l'Ile-des-Vannes, situé 11-15, boulevard Marcel-Paul

Article B (3)

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Absence dans le pays d'origine de : - Bayoud ou fusariose vasculaire à Fusarium oxysporum; - Jaunissement mortel ; - Cadang-cadang ; - Flétrissement brun ; - Maladie de Kaincope, maladie du Cap Saint-Paul ; - Phytomonas spp. ; - Xanthomonas vasculorum

Article Annexe A

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.) ; Mycoplasme de la flavescence dorée ; Mycoplasme du Grassy Shoot ; Mycoplasme du jaunissement mortel (ou Letal Yellowing ou maladie de Kaincope ou maladie du cap Saint-Paul) ; Mycoplasme du White Leaf ; New peach mosaic virus (nouvelle mosaïque du

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