Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 26 janvier 2006, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Bruno Y... du chef de diffamation publique

Jean-Bruno X..., en qualité de tuteur, 2°/ à M. Jean-Bruno X..., domicilié [...]                                        , 3°/ à M.

Bruno, - C... Nicolas, - D...

Greffier T] [Magistrat/Greffier F] Maître [Magistrat/Greffier X] [Magistrat/Greffier O] Débats à l'audience du 18/03/2026 OBJET DU PROCES Par exploits de commissaire de Justice de la SELARL Rose-Marie BRUNO

Brunhes, président, de Mme Planchon, conseiller et de M. Delculry, également conseiller et a été rendu par M. Brunhes, président, Mme Planchon, conseiller et M.

Franz X... s'est porté caution solidaire des obligations de son fils Bruno, auquel la Caisse régionale de crédit agricole mutuel de l'Aisne (CRCAMA) avait consenti en 1983 et 1984 trois prêts pour la reprise

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 29 mars 2001, qui a condamné le premier, pour rébellion, outrages à personnes dépositaires de l'autorité

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Blanc brun gris services, société à responsabilité limitée, dont le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Brun, société à responsabilité limitée, dont le siège est "

outre le paiement de diverses sommes aux parties civiles à titre de dommages-intérêts ; "aux motifs que Robert Y... ne pouvait ignorer l'origine frauduleuse des objets achetés principalement à Bruno

encaissé quatre chèques émis par des clients de la société SAMAT ; qu'une surcharge était visible sur les trois premiers documents à l'emplacement de l'ordre, le dernier ayant été libellé en blanc ; que Bruno

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 3 décembre 1992, qui, pour contraventions de blessures involontaires et de non-respect d'un feu rouge fixe, l'a

(Aude), 2 / La société à responsabilité limitée Bruno I..., dont le siège social est à Couiza (Aude), 3 / La société à responsabilité limitée Levasseur, dont le siège social est à Limoux (Aude),

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 16 janvier 2001) que Bruno

Bruno Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 15 novembre 2016 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à M. Z...

Z... et Y... ainsi que Bruno D... ont conclu un contrat d'exercice conjoint de leur profession de médecin, avec mise en commun de leurs honoraires et clientèles, au sein d'une société de fait dont M.

émanant pour l'essentiel de la procédure pénale ouverte à l'encontre des dirigeants de la société Galerie du Papier Peint et sur lesquelles repose, dans le cadre de l'actuelle procédure, le renvoi de Brun

Bruno X... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.