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474 résultats pour « Christophe LUCAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CH - Section 2

627b55f276c5d9057df80238

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

BARREAU, greffier, à l'audience des incidents du 11 Avril 2022 Vu la procédure d'appel : ENTRE : Monsieur [O] [M] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Christophe ARCAUTE

Source officielle

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CA

4ème Chambre

6789f3b0c2a5bdff9702fefe

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

GAN ASSURANCES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 3] Représentée par Me Christophe BAILLY de la SELARL AVOLITIS, Plaidant/Postulant, avocat

Source officielle
TJ

Service des référés

65c3d9eac432ce7d11a700fc

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

au barreau de PARIS - #C0202 et par Maître Henry PAGE, avocat plaidant au barreau de Paris DEFENDERESSES CHAMBRE ARBITRALE INTERNATIONALE DE PARIS [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Maître Luca

Source officielle
CE

3ème - 8ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000036694135

Admin. suprême

9 mars 2018

9 mars 2018

Mourier, Nicolas Daragon, Virginie Pfanner, Patrice Verchere, Sophie Cruz, Jérôme Moroge, Cécile de Breuvand, Jean-Pierre Taite, Anne Lorne, Jean-Claude Flory, Nicolas Vagnier, Mounir Aarab, Karine Lucas

Source officielle
TJ

Référés

695d746a75782d5f06016a84

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

SEYLER & LUCAN ARCHITECTES, S.A.S. CODIBAT (DEVELOPPEMENT), S.A.S. BUREAU VERITAS CONSTRUCTION, GRAND [Localité 56] SEINE OUEST, Société HYDROLIS, Société 4D DEMANDERESSE S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd92956

Appel

28 octobre 2015

28 octobre 2015

Lucas B... et Laurent C... qui fermaient le local à clef.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6032f04871cec8642536a9b4

Appel

27 octobre 2017

27 octobre 2017

Christophe BACONNIER, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mme Aurélie VARGAS, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

60322019691c045763261650

Appel

11 avril 2018

11 avril 2018

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Luce GRANDEMANGE, Présidente de chambre Mme Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, Conseillère Mme Séverine TECHER

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6034c0034dbd40ab1d427d93

Appel

30 septembre 2016

30 septembre 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: - Madame Marie-Luce CAVROIS-BERNARD, Présidente, - Madame Valérie AMAND, Conseillère, - Monsieur Christophe BACONNIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd92156

Appel

12 mars 2015

12 mars 2015

Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 21248 Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 Juin 2013- Tribunal de Grande Instance de MEAUX-RG no 07/ 06089 APPELANTS Monsieur Luc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb95bd3db21cbdd8dd71

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

cour : Jugement rendu (e) le 07 Avril 2009 par le Conseil de prud'hommes-Formation de départage de CHARTRES Section : Commerce No RG : 08/ 00075 Copies exécutoires délivrées à : Me Jean-Christophe

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6735a5d08678e04166b90f6a

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

GS BAT [Adresse 1] [Localité 7] / FRANCE Représentée par Me Lucas NIEDOLISTEK, avocat au barreau de PARIS, toque : E1925 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Septembre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6688de81676b73dd81b973c0

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Christophe BACONNIER, Président de chambre, chargé du rapport.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6688de81676b73dd81b973c6

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

CORNING agissant poursuites et diligences en la personne de son président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Luca DE MARIA, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6688de82676b73dd81b973ca

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Christophe BACONNIER, Conseiller, chargé du rapport.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6688de82676b73dd81b973ce

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

CORNING agissant poursuites et diligences en la personne de son président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Luca DE MARIA, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6688de82676b73dd81b973d0

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

CORNING agissant poursuites et diligences en la personne de son président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Luca DE MARIA, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6688de82676b73dd81b973d6

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

CORNING agissant poursuites et diligences en la personne de son président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Luca DE MARIA, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936cf

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

barreau d'ESSONNE Assisté sur l'audience par Me Charlotte LAURENT, avocat au barreau d'ESSONNE INTIMÉS Monsieur Aldo Y... né le 07 Mars 1963 à L'HAY LES ROSES (94) (94) et Madame Maria, Lucia

Source officielle
CA

11ème chambre

6163ca2376640886b9a7266b

Appel

4 mai 2010

4 mai 2010

cour : Jugement rendu le 07 Octobre 2008 par le Conseil de Prud'hommes d'ARGENTEUIL Section : Encadrement N° RG : 07/00254 Copies exécutoires délivrées à : Me Franc MULLER Me Marie-Sophie LUCAS

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