Codes de loi français

LEGIARTI000051022168

Directeur interdépartemental de la police nationale à Rouen. Directeur interdépartemental de la police nationale à Melun. Directeur interdépartemental de la police nationale à Versailles. Directeur interdépartemental de la police nationale à Toulon.

LEGIARTI000043239680

Lorraine, Nord-Pas-de-Calais, Normandie, Ouest Rhône-Alpes (EPORA), Poitou-Charentes, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Val-d'Oise, Vendée, Yvelines) ; ― les grands ports maritimes : Bordeaux, Dunkerque, Le Havre, Marseille, Nantes-Saint-Nazaire, La Rochelle, Rouen

Article 1

durable des territoires 231 s 3 ans Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL) - Secrétaire général (SG) III Agent d'encadrement 310 p 2 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Rouen

LEGIARTI000020955767

- RÉGION COMITÉ DE PROTECTION ADRESSE SUBVENTIONS À VERSER Haute-Normandie Nord-Ouest I Hôpital Charles Nicolle, pavillon de l'Aubette, 1, rue de Germont, 76031 Rouen Cedex. 9 742 Picardie Nord-Ouest II Centre hospitalier régional universitaire

Article Annexe

Hôpital Charles Nicolle, pavillon de l'Aubette, 1, rue de Germont, 76031 Rouen Cedex. 14 778,50 Picardie. Nord-Ouest II. Centre hospitalier régional universitaire d'Amiens, hôpital Nord, 80056 Amiens Cedex 1. 15 725,00 Basse-Normandie.

LEGIARTI000023501793

RÉGION COMITÉ DE PROTECTION ADRESSE SUBVENTIONS À VERSER Haute-Normandie Nord-Ouest I Hôpital Charles Nicolle, pavillon de l'Aubette, 1, rue de Germont, 76031 Rouen Cedex. 15 250 Picardie Nord-Ouest II Centre hospitalier régional universitaire

Article Annexe

RÉGION COMITÉ DE PROTECTION ADRESSE SUBVENTIONS À VERSER Haute-Normandie Nord-Ouest I Hôpital Charles Nicolle, pavillon de l'Aubette, 1, rue de Germont, 76031 Rouen Cedex. 14 757 Picardie Nord-Ouest II Centre hospitalier régional universitaire d'Amiens

Article 1

Thonon-les-Bains Antenne de Bonneville Circonscription judiciaire de Bonneville Service pénitentiaire d'insertion et de probation de Paris Paris Néant Circonscription judiciaire de Paris Service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Seine-Maritime Rouen

Article Annexe

principale de Paris, 16e arrondissement, 4e division. 075062 Chef de poste de la trésorerie principale de Paris amendes, 2e division. 076044 Chef de poste de la trésorerie principale de Sotteville-lès-Rouen

Article Annexe

Détachement spécial du génie de Rouen (Seine-Maritime). Direction centrale du matériel (DCMAT) de Malakoff (Hauts-de-Seine). Direction des télécommunications et de l'informatique (DIRTEI) de Saint-Germain-en-Laye (Yvelines).

LEGIARTI000042970199

GRENOBLE/VOIRON - Chef service commandement de nuit 1 44 - LOIRE-ATLANTIQUE NANTES - Chef service commandement 1 NANTES - Chef service commandement nuit 1 59 - NORD LILLE AGGLOMERATION - Chef du service de commandement 1 76 - SEINE-MARITIME ROUEN

LEGIARTI000046891316

Les grands ports maritimes (Bordeaux, Dunkerque, Le Havre, Marseille, Nantes-Saint-Nazaire, La Rochelle, Rouen). IFP Energies nouvelles. L'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER).

LEGIARTI000046891314

EPORA], Poitou-Charentes, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Val-d'Oise, Vendée, Yvelines) ; ― l'Etablissement public de sécurité ferroviaire (EPSF) ; ― les grands ports maritimes (Bordeaux, Dunkerque, Le Havre, Marseille, Nantes-Saint-Nazaire, La Rochelle, Rouen

LEGIARTI000042970238

1 44-LOIRE ATLANTIQUE NANTES-Chef service commandement 1 NANTES-Chef service commandement nuit 1 54-MEURTHE-ET-MOSELLE NANCY-Chef service commandement nuit 1 59-NORD LILLE AGGLOMERATION-Chef du service de commandement 1 76-SEINE-MARITIME ROUEN-Chef

LEGIARTI000042970211

GRENOBLE/VOIRON - Chef service commandement de nuit 1 44 - LOIRE ATLANTIQUE NANTES - Chef service commandement 1 NANTES - Chef service commandement nuit 1 59 - NORD LILLE AGGLOMERATION - Chef du service de commandement 1 76 - SEINE-MARITIME ROUEN

LEGIARTI000042970256

- Adjoint Chef division ELBEUF 1 ROUEN - Adjoint Chef division Nord - BEAUVOISINE 1 3-9) CHEF DE PÔLE = 3 13 - BOUCHE -DU-RHONE MARSEILLE -Div.

LEGIARTI000042970192

service commandement nuit 1 38 - ISERE GRENOBLE/VOIRON - Chef service commandement de nuit 1 44 - LOIRE-ATLANTIQUE NANTES - Chef service commandement nuit 1 59 - NORD LILLE AGGLOMERATION - Chef du service de commandement 1 76 - SEINE-MARITIME ROUEN

Article 1

Rouen. Musée Pierre Corneille. Rouen. Musée Le Secq des Tournelles. Rouen. Musée des antiquités de la Seine-Maritime. Rouen. Musée Flaubert et d'histoire de la médecine. Saint-Nicolas-d'Aliermont. Musée de l'horlogerie. Villequier.

Article (80 à 89)

D 1235 AMIENS Boulevard du Port d'Aval AMIENS 80 Avenue Salvador Allende D 1235 AMIENS Boulevard des Fédérés AMIENS 80 Boulevard de Châteaudun Avenue du 14 Juillet 1789 AMIENS Route de Rouen