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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre-1 civile et com.
695e0bf875782d5f060c8912
6 janvier 2026
6 janvier 2026
BROCARD de la SELARL CABINET D'AVOCATS DE MAÎTRE EMMANUEL BROCARD, avocat inscrit au barreau de REIMS 2°) S.E.L.A.R.L.
Source officielleService des référés
69739ae6cdc6046d476fe77c
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Portalis 352J-W-B7J-DAQMP N° : 1/MC Assignation du : 07 Août 2025 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le : JUGEMENT RENDU SELON LA PROCEDURE ACCELEREE AU FOND le 09 janvier 2026 par Emmanuelle
Source officielle12e chambre
5fdd11fb9dbf547bf8f73bbe
16 octobre 2018
16 octobre 2018
., Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : V 626 - N° du dossier 23813 - Représentant : Me Marion LAMBERT-BARRET, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0030 Madame Emmanuelle
Source officielleChambre 4-1
65ab70c136bfc00008d68b9e
19 janvier 2024
19 janvier 2024
application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Novembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Emmanuelle
Source officielle1ère chambre civile B
60362b8abe732d8e67e5f3ec
8 décembre 2015
8 décembre 2015
2015 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Marie-Pierre GUIGUE, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller assistés pendant les débats de Emanuela
Source officielle3ème Chambre
DTA_2003457_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
Emmanuelli, président, Mme Chevalier, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de Mme Katarynezuk, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2023.
Source officielle5ème chambre sociale PH
63465952c024d1adffef75c8
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Michel SORIANO, Conseiller Madame Virginie HUET, Conseillère GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : à l'audience publique
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102397_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Créantor, - et les conclusions de Mme Emmanuelle Conesa-Terrade. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6032a4cb8c0a8d1cd5f425e9
14 décembre 2017
14 décembre 2017
débattue le 26 Octobre 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Stéphane MEYER, Conseiller faisant fonction de Président Madame Isabelle MONTAGNE, Conseillère Madame Emmanuelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6032a4cb8c0a8d1cd5f425eb
14 décembre 2017
14 décembre 2017
débattue le 26 Octobre 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Stéphane MEYER, Conseiller faisant fonction de Président Madame Isabelle MONTAGNE, Conseillère Madame Emmanuelle
Source officielleService des référés
68e409cd681ed727f2a446cc
3 octobre 2025
3 octobre 2025
non constituées INTERVENANT VOLONTAIRE MUTUELLE D’ASSURANCES DE BOURGOGNE (SMAB) venue aux droits de la société MUTUELLE BRESSE [Localité 62] [Adresse 22] [Localité 14] représentée par Maître Emmanuel
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6440d833e704a005d1ed7179
19 avril 2023
19 avril 2023
de PARIS, toque : G0117 SCP BTSG La SCP BTSG est représentée par Me Stéphane GORRIAS, mandataire liquidateur de la SARL ISOPRO SECURITE PRIVEE IDF [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Emmanuel
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68f1d25de5a8ebce715482a6
15 octobre 2025
15 octobre 2025
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 15 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officielle1ère chambre civile B
60372db82e21be08d49c13a4
26 mai 2015
26 mai 2015
la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Jean-Jacques BAIZET, président, et par Emanuela
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
DBVJ-V-B7G-M6ML S.A.S. MAISONS DU MONDE FRANCEc/S.A
644b6365c51457d0f882dbda
27 avril 2023
27 avril 2023
de son représentant légal, demeurant en cette qualité audit siége [Adresse 1] Représentée par Me Annie TAILLARD de la SCP ANNIE TAILLARD AVOCAT, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée par Me Emmanuel
Source officielle2ème chambre section B
64e05b64c4941ad969e2fbc8
18 août 2023
18 août 2023
APPELANT : Monsieur [R] [Z] né le 09 Juin 1953 à [Localité 3] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LEXAVOUE NIMES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6787525afc8e837eda8a627c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL, présidente, Bérengère VALLEE, conseiller, Emmanuel
Source officielle2ème chambre section A
630862415d4f3fc56380b0a0
25 août 2022
25 août 2022
Philippe PERICCHI de la SELARL AVOUEPERICCHI, Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉS : Madame [V] [M] née le 08 Juin 1945 à [Localité 2] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Emmanuelle
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
603465c3929fbf5438420d4c
13 décembre 2016
13 décembre 2016
représentant légal [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 788 521 730 Représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 assistée de Me Martin VALLUIS, substituant Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253c950bd3db21cbdd87ebc
14 février 2006
14 février 2006
Emmanuel DE MONREDON, Conseiller, Mme Christiane D..., Conseillère, GREFFIER : Mme Sylvie E..., Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officiellePage 12 sur 32