source jusqu'à la confluence avec la Dore Anguille et espèces holobiotiques Le Credogne de l'aval du barrage de la Muratte jusqu'à la confluence avec la Dore Anguille et espèces holobiotiques Le Vauziron de la confluence avec le ruisseau de Bois Gardien

Article Annexe II

—

A l'exception du logement éventuel pour le gardien de l'entrepôt, l'affectation même partielle à l'habitation est exclue dans les bâtiments visés par le présent arrêté. 3.

Article Annexe I

—

Marie Chanois Maron AN 16 en partie, AN 17, AN 18 Campus-bâtiments de formation, Velaine-en-Haye AI 66 Campus-bâtiments d'hébergement et bureaux Velaine-en-Haye AI 68 Campus-pavillons Balency Velaine-en-Haye AI 69 Campus-loge du gardien

Page 12 · 223 résultats

← Précédent