Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725ebcd580146774218cd
15 novembre 2000
15 novembre 2000
audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze novembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER et les conclusions de M. l'avocat général de GOUTTES
Source officiellecr
613725f8cd58014677421f30
26 septembre 2000
26 septembre 2000
au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six septembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire KARSENTY et les conclusions de M. l'avocat général de GOUTTES
Source officiellecr
61372600cd58014677422333
15 novembre 2000
15 novembre 2000
tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze novembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SOULARD et les conclusions de M. l'avocat général de GOUTTES
Source officiellecr
61372607cd58014677422651
2 février 2000
2 février 2000
tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux février deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE et les conclusions de M. l'avocat général de GOUTTES
Source officiellecr
61372609cd58014677422743
2 février 2000
2 février 2000
audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux février deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PIBOULEAU et les conclusions de M. l'avocat général de GOUTTES
Source officiellecr
6137260ccd580146774228d4
7 juin 2000
7 juin 2000
audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept juin deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PIBOULEAU et les conclusions de M. l'avocat général de GOUTTES
Source officiellecr
61372610cd58014677422b21
1 février 2000
1 février 2000
audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier février deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS et les conclusions de M. l'avocat général de GOUTTES
Source officiellecr
61372610cd58014677422b22
1 février 2000
1 février 2000
audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier février deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS et les conclusions de M. l'avocat général de GOUTTES
Source officiellecr
61372610cd58014677422b23
1 février 2000
1 février 2000
audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier février deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS et les conclusions de M. l'avocat général de GOUTTES
Source officiellecr
613725d4cd58014677420d37
18 mai 1999
18 mai 1999
au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN et les conclusions de M. l'avocat général de GOUTTES
Source officiellecr
613725c0cd58014677420407
26 octobre 1999
26 octobre 1999
Palais de Justice à PARIS, le vingt-six octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller RUYSSEN et les conclusions de M. l'avocat général de GOUTTES
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2518038_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
A... de libérer de corps, de biens et de tous occupants de son chef le logement n°202 situé Résidence Olympe de Gouges 61 rue de la Bourgeonnière à Nantes, qu’il occupe sans droit ni titre depuis le 1er
Source officielle4ème Chambre
DTA_2207143_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
La société d’exploitations spéléologiques de Padirac exploite le gouffre de Padirac dont elle est propriétaire.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007643756
12 décembre 1973
12 décembre 1973
IMPOTS ; CONSIDERANT QU'IL RESULTE DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 1ER DU DECRET DU 5 JUIN 1956 QUE LES SERVICES ACCOMPLIS DANS LES UNITES SUPPLETIVES D'AFRIQUE DU NORD, AINSI QUE DANS LES FORMATIONS DES GOUMS
Source officielle10ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2025:497046.20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
Marseille d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 26 juillet 2022 par lequel le maire de Marseille a délivré un permis de construire à la société civile de construction vente (SCCV) Marseille Cours Gouffé
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300757
12 septembre 2019
12 septembre 2019
G..., géologue, en date du 23 octobre 2013, faisant état de la suppression du goutte-à-goutte depuis deux ans, ainsi que le rapport de M.
Source officiellecr
613725e3cd5801467742150b
14 novembre 2000
14 novembre 2000
publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze novembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller le CORROLLER et les conclusions de M. l'avocat général de GOUTTES
Source officiellecr
613725e6cd58014677421648
20 décembre 2000
20 décembre 2000
audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt décembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PALISSE et les conclusions de M. l'avocat général de GOUTTES
Source officiellecr
613725e7cd580146774216ea
27 septembre 2000
27 septembre 2000
l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PALISSE, les observations de la société civile professionnelle Alain BOUZIDI, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général de GOUTTES
Source officiellecr
613725f0cd58014677421b04
20 décembre 2000
20 décembre 2000
publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt décembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON et les conclusions de M. l'avocat général de GOUTTES
Source officiellePage 12 sur 634