Des dispositions sont adoptées pour protéger les équipements hydrauliques à huile contre les risques de projection ou de pulvérisation d'huile sur des surfaces chaudes ou dans des prises d'air de machines. 9.

Article 223 a-II-2/20

—

l'appareil à gouverner, locaux affectés aux stabilisateurs, locaux affectés à l'appareil propulsif électrique ; locaux contenant les tableaux électriques divisionnaires et le matériel purement électrique autre que les transformateurs électriques à huile

LEGIARTI000034796785

—

- DIEUZE 570000992 HOPITAL SAINT JACQUES - DIEUZE 570000307 HOPITAL ST MAURICE - MOYEUVRE-GRANDE 570009670 HOPITAL ST MAURICE - MOYEUVRE-GRANDE 680000643 HOPITAL LE NEUENBERG 670000215 HOPITAL LE NEUENBERG 680000411 CENTRE HOSPITALIER DE PFASTATT

Article ANNEXE 14

—

limite communale avec Ris-Orangis) ; - chemin de l'Orme-Pomponne (limite communale avec Ris-Orangis) de la parcelle AV n° 50 jusqu'à l'autoroute A 6 ; - limite autoroute A 6 jusqu'aux limites sud des parcelles AT n° 124 et AT n° 123 ; - avenue Jean-Jacques-Rousseau

LEGIARTI000019971150

—

Centre hospitalier universitaire, hôpital Saint-Jacques, 2, place 3 052 Lorraine. Est III. Hôpital de Brabois, rue du Morvan, 54511 Vandœuvre-lès-Nancy 19 112 Alsace.

Article 1587

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 46

Code général des impôts

bitumineux ou asphaltiques (non destinés à la distillation pour production d'huiles ou d'essences) ; – 13,30 € par millier de tonnes nettes livrées pour les schistes carbobitumineux et schistes bitumineux (à traiter par distillation pour en extraire des huiles

Article Annexe de l'article R229-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 73 > 23

Code de l'environnement

base de gypse, avec une capacité de production de gypse calciné ou de gypse secondaire sec supérieure à 20 tonnes par jour Dioxyde de carbone Production de noir de carbone par carbonisation de substances organiques telles que les huiles

Article L5311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 18

Code de la santé publique

et notamment : 1° Les médicaments, y compris les insecticides, acaricides et antiparasitaires à usage humain, les préparations magistrales, hospitalières et officinales, les substances stupéfiantes, psychotropes ou autres substances vénéneuses, les huiles

Article 8

—

L'incinération des huiles usagées, quant à elle, est autorisée dès lors que l'installation dispose d'un agrément au titre du décret du 21 novembre 1979 susvisé et de l'arrêté du 28 janvier 1999 susvisé pris en application du décret précité. d) Information

Article 221-II-1/09

—

Sinon, les puisards pour huile de graissage au-dessous des machines principales peuvent faire saillie dans le double fond au-dessous de la limite définie par la distance h à condition que la distance verticale entre le fond des puisards et le plan coïncidant

LEGIARTI000042664046

—

X X X X X TERRE PLATEFORME INTERARMÉES DU 515° RTRN 35 ST JACQUES DE LA LANDE X X X X X X X X X X X X TERRE DETACHEMENT ST JACQUES DE LA LANDE-LA MALTIERE-DU 2E RMAT (COMPAGNIE APPROVISIONNEMENT) 35 SAINT JACQUES DE LA LANDE X X X X X X X X X X X

LEGIARTI000042664090

—

X X X X X TERRE PLATEFORME INTERARMEES DU 515° RTRN 35 SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE X X X X X X X X X X X X TERRE DETACHEMENT ST JACQUES DE LA LANDE-LA MALTIERE-DU 2EME RMAT (COMPAGNIE APPROVISIONNEMENT) 35 SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE X X X X X X X X

LEGIARTI000030342349

—

X X X X X TERRE PLATEFORME INTERARMEES DU 515e RTRN 35 SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE X X X X X X X X X X X X TERRE DETACHEMENT SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE - LA MALTIERE DU 2e RMAT (COMPAGNIE APPROVISIONNEMENT) 35 SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE X X X X X X X

Article B

—

Pourriture de l'ananas, chancre du caféier, autres hôtes : canne à sucre, cocotier, manioc, manguier, papayer, cacao, palmier à huile, dattier. Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion. Crinipellis perniciosus.

Article (45 à 50)

—

ANGERS 49 Boulevard Eugène Chaumin Avenue Winston Churchill ANGERS Rue de Létanduère ANGERS 49 Boulevard Joseph Bédier Rue de Létanduère ANGERS Rue des Ponts de Cé ANGERS 49 Boulevard Jacques

Article 228-5.22

—

d'un type approuvé et d'une capacité minimale de 45 litres chacun, ou des dispositifs équivalents, en nombre suffisant pour permettre d'envoyer la mousse ou tout autre agent extincteur partout où, dans les systèmes d'alimentation en combustible et en huile

LEGIARTI000051537191

—

Finess juridique 570000497 Finess géographiques 570000992 Etablissement HOPITAL SAINT JACQUES DE DIEUZE Code comptable 054015 Poste comptable NANCY HOPITAUX Code CPU 01-571 Libellé CPU CPAM DE MOSELLE Paramètre de facturation La facturation

LEGIARTI000028786110

—

Rennes 0561332U Collège Romain Rolland PONTIVY Strasbourg 0670068K Collège Haute-Bruche SCHIRMECK Strasbourg 0672254L Collège Les Sept Arpents SOUFFELWEYERSHEIM Strasbourg 0672129A Collège Louis Pasteur STRASBOURG Strasbourg 0671508A Collège Jacques

Article Annexe I

—

Malvaceae Guimauve officinale, Mauve blanche, Bourbon de Saint-Jacques feuille, racine, fleur Ammi visnaga (L.) Lam.

Article 43

—

Toutefois, cette limite est portée à 8 000 mg / kg en ce qui concerne les huiles usagées. 3° Poussières L'arrêté préfectoral d'autorisation fixe une valeur limite de rejet à l'atmosphère en poussières totales en application de l'annexe II. 4° Autres

Page 12 · 344 résultats

← Précédent Suivant →