Codes de loi français

LEGIARTI000027377710

60 MARGAUX R 60 MOULIS ou MOULIS-EN-MÉDOC R 60 PAUILLAC R 60 SAINT-ESTÈPHE R 60 SAINT-JULIEN

LEGIARTI000032916791

Pontlevoy, Pouillé, Pray (1), Pruniers-en-Sologne, Romorantin-Lanthenay, Saint-Aignan, Saint-Amand-Longpré (1), Saint-Bohaire (1), Saint-Denis-sur-Loire, Saint-Dyé-sur-Loire, Sainte-Gemmes (1), Saint-Georges-sur-Cher, Saint-Gervais-la-Forêt, Saint-Julien-de-Chédon

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Ex-78-06 Autres ouvrages en plomb (barres creuses, tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie uniquement) Ex 79-04 Barres creuses en zinc. Ex 79-05 Tôles, feuilles et bandes en zinc pour la construction.

LEGIARTI000051471596

; Crots (05045) ; Embrun (05046) ; Éourres (05047) ; L'Épine (05048) ; Esparron (05049) ; Espinasses (05050) ; Étoile-Saint-Cyrice (05051) ; Eygliers (05052) ; Garde-Colombe (05053) ; La Fare-en-Champsaur (05054) ; La Faurie (05055) ; Forest-Saint-Julien

Article 4

apparaître clairement, en regard de celle du montant de l'aide, soit " 5 000 F (T.T.C.) " ou " 7 000 F (T.T.C.) " ; 2° Pour le véhicule retiré de la circulation : -la photocopie du recto de son certificat d'immatriculation ; ce dernièr doit avoir été barré

Article Annexe

balisage ; - signalisations visuelles : - signaux de marées ; - signalisation météorologique ; - signaux régissant le trafic portuaire. 4° Règlement pour prévenir les abordages en mer : - règlement international en vigueur ; - commandements à la barre

Article ANNEXE 6

Limite ouest de la barre Charles-Grosperin incluse, limite nord de la barre Charles-Grosperin, limite ouest de la parcelle AL 146 exclue, limite nord de la parcelle AL 145 incluse, limite nord de la parcelle AL 102 jusqu'au 235 avenue Jean-Jaurès.

Article Annexe

de : : : Chambéry : : : : : Annecy : Tribunal de grande : : : instance d'Annecy : : Bonneville : Tribunal de grande : : : instance : : : de Bonneville : : : : : Annemasse : Tribunal : : : d'instance de : : : Saint-Julien-en

Article Annexe IV

La marque distinctive d'aire d'approche finale et de décollage est orientée de manière à ce que la barre transversale de la lettre" H" soit perpendiculaire à la direction préférentielle d'approche finale.

LEGIARTI000030253823

R 57 Régnié R 57 Saint-Amour R 57 Comité régional Sud-Ouest Bordeaux + mention clairet Rs 67 Bordeaux + mention rosé Rs 67 Listrac-Médoc R 62 Margaux R 62 Moulis ou Moulis-en-Médoc R 62 Pauillac R 62 Saint-Estèphe R 62 Saint-Julien

Article 10-2

Le pictogramme est barré de blanc-jaune. Le signal de fin d'obligation XB44 est à fond noir. Le listel circulaire est de couleur blanc-jaune. Le pictogramme est de couleur blanc-jaune barré de rouge. Signal XB45.

Article 6

photos GSM disposés sur les zones de pâturage qui peuvent alerter de la présence des loups ; -regroupement nocturne dans une enceinte protégée (en bâtiment ou par une clôture électrique) ; -mise en défens (clôtures) des zones dangereuses comme les barres

Article 221-V/22

vision horizontal doit représenter un arc d'au moins 225° qui commence à l'avant, sur le bord opposé, à 45° au moins par rapport à l'axe du navire et s'étend à l'arrière, sur le même bord, à 180° par rapport à l'axe du navire ; .5 depuis le poste de barre

Article 12

Le propriétaire joint à sa demande de réception à titre isolé en un exemplaire de couleur blanche barré d'une diagonale rouge, selon le cas : -soit le certificat de montage d'une carrosserie ; -soit l'attestation de montage d'un dispositif d'attelage

Article Annexe

Etier de la Barre de Monts. Ecluse du quai ou du Pont-Neuf, route départementale n° 22, commune de la Barre-de-Monts. Etier du Grand Pont de Beauvoir. Ecluse du Grand-Pont de Beauvoir, route départementale n° 22, commune de Bouin.

Article ANNEXE

Villiers-au-Bouin. 37281 Vouvray. 45006 Ardon. 45008 Artenay. 45019 Baccon. 45020 Le Bardon. 45024 Baule. 45028 Beaugency. 45034 Boigny-sur-Bionne. 45043 Bou. 45044 Bougy-lez-Neuville. 45046 Boulay-les-Barres

Article Annexe II

soient prises pour éviter des souffrances aux animaux. 2. a) Sauf dans le cas des jeunes animaux visés au point 3, les emplacements où sont détenus des animaux de l'espèce bovine ou des espèces équine, asine et leurs croisements doivent disposer de barres

Article Annexe III

IV - Menuiseries extérieures des logements et leurs ferrures (portes, fenêtres, volets ou persiennes, barres d'appui des ouvertures donnant sur l'extérieur, peintures comprises) : - Etanchéité à la pluie pratiquement nulle : 0,00. - Jeu excessif, étanchéité

Article TABLEAU A

Fer en barres (Marchand de) en gros. - Celui qui vend habituellement par parties d'au moins cinq cents kilogrammes. Fleurets et filoselle (Marchand de) en gros. Fromages secs (Marchand de) en gros. Fruits secs (Marchand de) en gros.