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375 résultats pour « Kaigre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème Chambre civile

697b63f2cdc6046d471cab2a

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

DEMANDEURS: Monsieur [F] [Y] [Adresse 7] [Localité 1] représenté par Maître Philippe KAIGL de la SCP KAIGL - ANGELOZZI, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant Madame [M] [S] épouse [Y] [Adresse

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6973ac68cdc6046d4771bfb2

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[J] Copie exécutoire délivrée le : 22 Janvier 2026 à : Me Philippe KAIGL Me Isabelle FICI Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Président du tribunal de commerce

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

633d1f9c62f5393e2eb4482b

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

ANNA C/ [Z] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Jean-michel AUBREE - Me Philippe KAIGL Prononcée à la suite d'une assignation en référé

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200268_20221212

Administratif

12 décembre 2022

12 décembre 2022

B A, représenté par Me Kaigre, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 22 juillet 2021, par laquelle le directeur des finances publiques de Nouvelle-Calédonie a rejeté sa demande d'indemnité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif DE NOUVELLE-CALEDONIE

DTA_2200440_20221227

Administratif

27 décembre 2022

27 décembre 2022

B A, représenté par Me Kaigre, demande au juge des référés sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre la décision du maire de la commune du Mont-Dore

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_23PA03193_20251222

Admin. Appel

22 décembre 2025

22 décembre 2025

A..., représenté par Me Kaigre, conclut à l’infirmation de l’ordonnance n° 2300124 du 29 juin 2023 du juge des référés du tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie, à ce que soit écartée sa fiche pénale

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_23PA01735_20260511

Admin. Appel

11 mai 2026

11 mai 2026

B... une indemnité de 13 565 euros tous intérêts compris, ainsi qu’à Me Kaigre, avocat de M.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2100414_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Sabroux, président rapporteur, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Kaigre pour le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2100416_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Sabroux, président rapporteur, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Kaigre pour le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

653219629e4ea48318f5a896

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

/143 Rôle N° RG 18/20434 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDRK4 [Y] [J] C/ [M] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florence MASSA Me Philippe KAIGL

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23PA01568_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

A une somme de 5 400 euros avec intérêts au taux légal à compter du 24 janvier 2022 et capitalisés, fixé le nombre d'unités de base dues à Me Kaigre, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif DE NOUVELLE-CALEDONIE

DTA_2300238_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

A B, représenté par Me Kaigre, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat, sur le fondement de l'article R. 541-1 du code de justice administrative, à lui verser à titre de provision, une somme de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif DE NOUVELLE-CALEDONIE

DTA_2300241_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

B A, représenté par Me Kaigre, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat, sur le fondement de l'article R. 541-1 du code de justice administrative, à lui verser à titre de provision, une somme de

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2202499_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

le 21 mai 2022, le 25 janvier 2024 et le 3 mai 2024, la SCI Papin et le syndicat des copropriétaires de l'immeuble du 6bis avenue Maximin Isnard et du 37 place aux Aires à Grasse, représentés par Me Kaigl

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23PA01737_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

A une provision de 5 600 euros, fixé le nombre d'unités de base dues à Me Kaigre, avocat de M. A, à 2, et rejeté le surplus des conclusions de la requête.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23PA01740_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

B une provision de 8 366 euros, fixé le nombre d'unités de base dues à Me Kaigre, avocat de M. B, à 2, et rejeté le surplus des conclusions de la requête.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23PA01741_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

A une provision de 11 737 euros, fixé le nombre d'unités de base dues à Me Kaigre, avocat de M. A, à 2, et rejeté le surplus des conclusions de la requête.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23PA01742_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

A une provision de 12 200 euros, fixé le nombre d'unités de base dues à Me Kaigre, avocat de M. A, à 2, et rejeté le surplus des conclusions de la requête.

Source officielle
TJ

JEX

68e975883ea43407b91298c2

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

MALTE représentée par Maître Philippe KAIGL de la SCP KAIGL - ANGELOZZI, avocats au barreau de GRASSE, avocats postulant, Me Camille DE TUGNY, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant Madame [S

Source officielle
TJ

1ére chambre B

68659fb172b7e1b6bf1e22af

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

SOBRO 47 avenue Hoche 75008 Paris représentée par Me Philippe KAIGL, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant DEFENDERESSE : S.A.R.L.

Source officielle

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