Aix-en-Provence, Arles, Berre-l’Etang, Châteauneuf-lès-Martigues, Fos-sur- Mer, Gignac-la-Nerthe, Istres, Marignane, Martigues, Miramas, Pélissanne, Port-de-Bouc, Port-Saint-Louis-du-Rhône, Saint-Chamas, Saint-Martin-de-Crau, Saint-Mitre-les-Remparts,

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

3. coquelet = 0,75 ; 4. poulet léger = 0,85 ; 5. poule, poulet standard, poulet label, poulet biologique, poulette, poule pondeuse, poule reproductrice, faisan, pintade, canard colvert = 1 ; 6. poulet lourd = 1,15 ; 7. canard à rôtir, canard prêt à gaver

Article Annexe

—

Neuilly-Plaisance 77 Centre de remisage et d'entretien des autobus : 26 à 32, boulevard Gallieni. 78 Immeuble des services techniques : 10 à 12, rue Vincent-Van-Gogh.

Article Annexe

—

Pôle national de développement de la vannerie d'osier et de rotin. Syndicat mixte d'aménagement touristique des lacs et du pays de Langres. Nature, culture, bien-être : moteurs de développement du plateau de Langres.

Article Annexe II

—

Vitry-sur-Seine : de 1964 à 1978 ; Valeo, puis Chaussons service, rue des Oziers, ZA du Vert-Galant, 95310 Saint-Ouen-l'Aumône : de 1978 à 1996 ; Valéo Chausson thermique, 92600 Asnières-sur-Seine, de 1960 à 1989, puis Valéo thermique Moteur, 8, rue Louis-Lormand

LEGIARTI000043924738

—

site de Tours de la direction départementale des territoires d'Indre-et-Loire ; - fermeture du bureau "application du droit des sols" des unités territoriales de Colmar Centre Alsace, Mulhouse, Thann, Guebwiller et Altkirch et de l'antenne de Saint-Louis

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 64

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

par la loi la loi n° 2010-383 du 16 avril 2010, entré en vigueur le 1er septembre 2010 et publié par le décret n° 2010-1114 du 22 septembre 2010 ; b) Accord visant à faciliter la circulation des ressortissants mauriciens à La Réunion, signé à Port-Louis

Article TABLEAU C

—

deux colliers 120 A trois colliers et au-dessus ou ayant plus d'une voiture 200 Avec bête de somme 40 Avec balle 15 (Les droits ci-dessus sont réduits de moitié lorsque le marchand forain ne vend que de la boissellerie, de la poterie, de la vannerie

LEGIARTI000028332715

—

ORNE De la frontière départementale entre la Meuse et la Meurthe-et-Moselle jusqu'à la Moselle 57 FRCR437 EICHEL 2 A9220300 RUISSEAU DE GRENTZBACH Le ruisseau de Grentzbach et ses affluents et sous affluents de l'ancien moulin de Saint-Louis

Article Annexe I (suite)

—

Pineuilh 33 Gironde Pomerol 33 Gironde Saint-Antoine 33 Gironde Saint-Avit-Saint-Nazaire 33 Gironde Saint-Denis-de-Pile 33 Gironde Saint-Emilion 33 Gironde Sainte-Foy-la-Grande 33 Gironde Saint-Louis-de-Montferrand

Article Annexe

—

064036 Chef de poste de la trésorerie principale de Bayonne municipale. 066013 Chef de poste de la trésorerie principale de Perpignan. 068120 Chef de poste de la trésorerie principale de Saint-Louis

Article Annexe

—

Rhône Ecluse de Port-Saint-Louis 714 5 octobre 2008 13 octobre 2008 Navigation interrompue. ― Tranche alternative (si les travaux de mars 2008 n'ont pas lieu). 714 1er mars 2009 12 mars 2009 Navigation interrompue. 8° Voies navigables du Sud-Ouest

LEGIARTI000032885943

—

CONVENTION NATIONALE ORGANISANT LES RAPPORTS ENTRE LES MÉDECINS LIBÉRAUX ET L'ASSURANCE MALADIE, SIGNÉE LE 26 JUILLET 2011 L'Union nationale des caisses d'assurance maladie, représentée par Frédéric Van Roekeghem, directeur général, Préambule Afin de

Article Liste II

—

0,05 0,50 - mercure, sulfate (turbith minéral) Pommades 10 5 Autres formes 0 0 0 Préparations diverses : - huile grise En applications sur la peau 25 Autres formes 0 0 0 - liqueur de Van

Article Annexe

—

16.22Z-Z Fabrication de parquets assemblés. 16.23Z-Z Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries. 16.24Z-A Fabrication de caisses et de palettes en bois. 16.24Z-B Tonnellerie. 16.29Z-A Fabrication d'objets divers en bois. 16.29Z-B Vannerie

LEGIARTI000030541821

—

Saint-Laurent-du-Pape, Saint-Maurice-d'Ibie, Saint-Maurice-en-Chalencon, Saint-Michel-de-Chabrillanoux, Saint-Pierre-Saint-Jean, Saint-Sauveur-de-Montagut, Saint-Thomé, Saint-Victor, Saint-Vincent-de-Durfort, Sarras, Satillieu, Silhac, Ucel, Vals-les-Bains, Vanosc, Vans

Article TABLEAU A

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Vanneries (Marchand expéditeur de). Verres à vitre (Marchand de). Vinaigrier en détail. Vins (Marchand de) en détail. - Vendant habituellement, pour être consommés Lors de chez lui, des vins au panier ou à la bouteille. Vins (Voiturier marchand de).

Article Annexe Ib

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x Les différentes techniques utilisées pour la réalisation des semelages (avec et sans trépointe, louis XV, cubain, etc...). x Les différents types de construction de chaussures (derby, richelieu, escarpin...).

Article Annexe

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TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Château d'Avignon 814028 6274288 A définir 1 Mas de la Cure 814474 6273636 Centre Paty 818391 6277150 Mas d'Eymini Sud 814962 6275959 2019_03_13-2 Provence Alpes Côte d'Azur Bouches du Rhône ZN_13_013 Port Saint Louis

LEGIARTI000028443622

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R71-0402 | L'Arnoult MA0439 | R7210502 | Le canal de la Daurade MA0440 | R7210522 | La Loire MA0441 | R7210532 | Le canal de Genouillé MA0442 | R7210542 | La ceinture des Treize Prises MA0443 | R7210552 | Le canal de Saint-Louis

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