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7 938 résultats pour « Marc OUTIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA01398_20231121

Admin. Appel

21 novembre 2023

21 novembre 2023

de production vétuste et non-adapté aux évolutions du marché. 7.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA01399_20231121

Admin. Appel

21 novembre 2023

21 novembre 2023

de production vétuste et non-adapté aux évolutions du marché. 7.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA01400_20231121

Admin. Appel

21 novembre 2023

21 novembre 2023

de production vétuste et non-adapté aux évolutions du marché. 7.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA01401_20231121

Admin. Appel

21 novembre 2023

21 novembre 2023

de production vétuste et non-adapté aux évolutions du marché. 7.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA01402_20231121

Admin. Appel

21 novembre 2023

21 novembre 2023

de production vétuste et non-adapté aux évolutions du marché. 7.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

5fdad946d1d8f16bfa0cc413

Appel

16 mai 2019

16 mai 2019

d'outils de calcul tout à fait spécifiques.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200211

Cassation

4 février 2010

4 février 2010

pris en ses première et troisième branches : Vu l'article R. 353-7 du code de la sécurité sociale, dans sa rédaction alors applicable ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que s'étant adressée en mars

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300592

Cassation

7 mai 2014

7 mai 2014

, à l'égard des décisions par défaut, même pour les parties qui ont comparu devant les juges du fond, qu'à compter du jour où l'opposition n'est plus recevable ; Attendu que la société La Boîte à Outils

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:446669.20221222

Admin. suprême

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Une recherche de transactions comparables sur le marché libre a ensuite été effectuée au moyen de la base de données SetP Capital IQ.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

6811aeb381f47e994feb268b

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

La perte des contrats Blériot, Sbat (fin décembre 2011) et IT Requestor (fin mars 2012) sur l'activité DSS explique ainsi en grande partie le recul du chiffre d'affaires de 15% et le niveau de la marge

Source officielle
CE

6ème / 1ère SSR

CETAT:CETATEXT000031563934

Admin. suprême

2 décembre 2015

2 décembre 2015

Il peut être assisté ou représenté par les services de l'Autorité des marchés financiers.

Source officielle
CC

civ1

60794d2d9ba5988459c48462

Cassation

13 janvier 2004

13 janvier 2004

société Pirelli câbles et systèmes (la société Pirelli), a confié, d'une part, à la société Gelabot les opérations de chargement et de déchargement de ces matériels, d'autre part, à la société Transports Oudin

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00016

Cassation

5 janvier 2016

5 janvier 2016

local des produits ou services devant faire l'objet du contrat et des perspectives de développement de ce marché ; que la bonne connaissance du marché local du franchisé n'affranchit pas le franchiseur

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67f5ff32e523525b14ffda6e

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Au sein du Groupe Atlas Copco, l'activité Outils pour Béton Frais, à laquelle appartient Vibratechniques, doit faire face à de profondes mutations de son marché qui se caractérisent notamment par : -

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67f5ff32e523525b14ffda70

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Au sein du Groupe Atlas Copco, l'activité Outils pour Béton Frais, à laquelle appartient Vibratechniques, doit faire face à de profondes mutations de son marché qui se caractérisent notamment par : -

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201242

Cassation

16 juin 2011

16 juin 2011

X..., qui nettoyait ses outils sur sa table de travail, a été percuté par le car conduit par le responsable de la société, lequel a fait une confusion entre la marche avant et la marche arrière ; que l'enquête

Source officielle
CA

5e Chambre

603754ac057e80328b527c9d

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

[O] résultent directement du RapportM, en date du 21 mars 2010, et qu'il existe une version de ce rapport, datée 23 mars 2010, qui s'intitule « Réunion du 21 mars 2010 : Formalisation » et a pour objet

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01599

Cassation

24 septembre 2014

24 septembre 2014

Marc X... établit que le 8 mars 2004, soit quelques jours après le début de son arrêt de travail, la société Sofetec a résilié plusieurs abonnements à des revues informatiques ; que le 27 juillet 2004

Source officielle
CA

12e chambre

65336b79bb40ec8318f31e88

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

de concurrence avec les intimées sur ce marché.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2501113_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

pour assurer l’assistance à la passation des marchés publics, ce qui n’est pas le cas.

Source officielle

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