CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

273 résultats pour « Nancy »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

LEGIARTI000051022168

Code inconnu

Directeur interdépartemental de la police nationale à Nancy. Directeur interdépartemental de la police nationale à Metz. Directeur interdépartemental de la police nationale à Beauvais. Directeur interdépartemental de la police nationale à Arras.

Article Annexe 3

Code inconnu

.) ; Certificat d'études administratives et financières délivré par le centre d'études administratives et financières de l'université de Nancy ; Certificat d'études administratives et financières délivré par la faculté de droit et des sciences économiques

Article 1

Code inconnu

III Formateur d'adultes. 333t 4 ans UNIVERSITÉ DE NANCY-II.

Article Annexe I

Code inconnu

entreprises ; -Ecole supérieures des dirigeants d'entreprises ; -Ecole libre des sciences commerciales appliquées ; -Ecole supérieure des sciences commerciales ; -Centre des hautes études de l'information et de la communication ; -Institut commercial de Nancy

LEGIARTI000020955767

Code inconnu

médecine, BP 87900, 21079 Dijon Cedex. 5 340 Franche-Comté Est II Centre hospitalier universitaire, hôpital Saint-Jacques, 2, place Saint-Jacques, 25030 Besançon Cedex. 7 376 Lorraine Est III Hôpital de Brabois, rue du Morvan, 54511 Vandœuvre-lès-Nancy

Article Annexe

Code inconnu

Hôpital de Brabois, rue du Morvan, 54511 Vandœuvre-lès-Nancy Cedex. 13 334,50 Alsace. Est IV. 1, place de l'Hôpital, 67091 Strasbourg Cedex. 23 100,00 Ile-de-France. Ile-de-France I.

LEGIARTI000023501793

Code inconnu

médecine, BP 87900, 21079 Dijon Cedex. 13 500 Franche-Comté Est II Centre hospitalier universitaire, hôpital Saint-Jacques, 2, place Saint-Jacques, 25030 Besançon Cedex. 11 350 Lorraine Est III Hôpital de Brabois, rue du Morvan, 54511 Vandœuvre-lès-Nancy

Article Annexe 13

Code inconnu

interarmées des réseaux d'infrastructure et systèmes d'information de Lille ; - centre interarmées des réseaux d'infrastructure et systèmes d'information de Strasbourg ; - centre interarmées des réseaux d'infrastructure et systèmes d'information de Nancy

Article Annexe

Code inconnu

médecine, BP 87900, 21079 Dijon Cedex. 13 384 Franche-Comté Est II Centre hospitalier universitaire, hôpital Saint-Jacques, 2, place Saint-Jacques, 25030 Besançon Cedex. 1 500 Lorraine Est III Hôpital de Brabois, rue du Morvan, 54511 Vandœuvre-lès-Nancy

Article 1

Code inconnu

Haute-Marne Chaumont Néant Circonscription judiciaire de Chaumont Service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Mayenne Laval Néant Circonscription judiciaire de Laval Service pénitentiaire d'insertion et de probation de Meurthe-et-Moselle Nancy

Article Annexe

Code inconnu

Bretagne-Normandie 834 430 404 51,56 48,44 Centre de recherche Clermont-Auvergne-Rhône-Alpes 782 384 398 49,10 50,90 Centre de recherche Corse 42 18 24 42,86 57,14 Centre de recherche Grand Est-Colmar 106 61 45 57,55 42,45 Centre de recherche Grand Est-Nancy

Article Annexe I

Code inconnu

entreprises ; -Écoles supérieure des dirigeants d'entreprises ; -École libre des sciences commerciales appliquées ; -École supérieure des sciences commerciales ; -Centre des hautes études de l'information et de la communication ; -Institut commercial de Nancy

Article Annexe 2

Code inconnu

NAVIRE QUARTIER NUMÉRO ALCYONE Nice NI 621730 ALTAIR Toulon TL 185549 ANAICK II Saint-Malo SM 735725 ANAIS Toulon TL D 32434 ANTARES Toulon TL E56355 AQUABELLE Sète ST 439278 ARAWAK La Rochelle LR 288856 ARCANCE Non immatriculé ARDESCO Nancy

LEGIARTI000030342349

Code inconnu

X X X X X X X X X X X ORIGINE TERRE DETACHEMENT DU GROUPEMENT DE RECRUTEMENT ET DE SELECTION NORD-EST (CIRFA NANCY) 54 NANCY X X X X X X TERRE DETACHEMENT DE LIAISON CFAA BA 133 NANCY DU CFT 54 NANCY X X X X X X X X X X X X TERRE 516e REGIMENT

Article 1

Code inconnu

Laneuveville-devant-Nancy. Château de Montaigu. Jarville-la-Malgrange. Féru des sciences. Longwy. Musée municipal des émaux et faïences. Lunéville. Musée du château. Nancy. Musée historique lorrain. Nancy. Musée de l'Ecole de Nancy.

Article Annexe II (suite)

Code inconnu

départementale de prêt 1 Haute-Vienne Bibliothèque municipale de Limoges 2 Bibliothèque départementale de prêt 1 Région Lorraine Meurthe-et-Moselle Bibliothèque municipale de Lunéville 1 Bibliothèque municipale de Nancy

LEGIARTI000032578491

Code inconnu

Montpellier Saint-Roch 773200 Languedoc-Roussillon Hérault Sète 784009 Languedoc-Roussillon Pyrénées-Orientales Perpignan 594002 Limousin Corrèze Brive-la-Gaillarde 592006 Limousin Haute-Vienne Limoges Bénédictins 141002 Lorraine Meurthe-et-Moselle Nancy

Article Annexe 1

Code inconnu

Ile-de-France CSA Vote à l'urne et vote par correspondance Centre de ressources, d'expertise et de performances sportives, Montpellier CSA Vote à l'urne et vote par correspondance Centre de ressources, d'expertise et de performances sportives, Nancy

Article 1

Code inconnu

III Formateur d'adultes. 333 n, 333 t 1 an Université Nancy-II. II Responsable qualité sécurité environnement. 200 r 5 ans Centre de ressources de techniques avancées (CRTA).

Article Annexe

Code inconnu

communes du pays de Neufchâteau (88) 322 Communauté de communes Rhône-Valloire (26) 132 Communauté de l'agglomération havraise (76) 847 Communauté urbaine de Lyon (69) 916 Communauté urbaine de Strasbourg (67) 1 632 Communauté urbaine du Grand Nancy

Page 12 · 273 résultats

← PrécédentSuivant →