Elle encourage la signature de conventions entre des centres de formation d'apprentis et des lycées professionnels visant à faciliter le passage des jeunes entre ces deux types d'établissements et incitant à la mutualisation de leurs plateaux techniques

Article Annexe II - III. Maquette unique

—

Elles comprennent en particulier : -les techniques " omiques " mises en œuvre dans les plateformes et plateaux techniques de métabolomique, transcriptomique, fluxomique, génomique et biologie moléculaire, protéomique, cytomique, illustrés par des exemples

Article Annexe III

—

Avant 1970 - Ateliers situés dans l'enceinte du bassin 10, hors BESM 1971 - Bâtiment du service renflouement Avant 1970 - Atelier des forges Avant 1970 - Ex-bâtiment des immeubles Avant 1970 1994 Ateliers du Plateau

Article 46 quater-0 YM

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 81 > 65

Code général des impôts, annexe III

cinématographique et audiovisuelle : 1° Les dépenses liées à l'utilisation de studios de prises de vues, y compris la construction de décors, d'effets spéciaux de tournage, de costumes et de coiffures et maquillage, à savoir : les dépenses de location des plateaux

Article 220 quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 61

Code général des impôts

d'exploitation et de numérisation d'un spectacle vivant musical ou de variétés mentionnées au III du présent article si elles remplissent les conditions cumulatives suivantes : 1° Avoir la responsabilité du spectacle, notamment celle d'employeur à l'égard du plateau

LEGIARTI000039240198

—

Châtaigneraie Autun Collège Le Chapitre Chenôve Collège Anne Frank Montchanin Académie de La Réunion Collège Henri Matisse Ravine des Cabris Collège Terrain Fayard Saint-André Collège Bourbon Saint-Denis Collège Jean Lafosse Saint-Louis Collège Plateau

Article 1

—

(e) service en après-vente 255 r 5 ans ACTIF CNT CENTRE DE FORMATION AUX NOUVELLES TECHNOLOGIES IV Monteur en réseaux électriques 255 s 4 ans CCI DE MILLAU SUD AVEYRON IV Technicien du spectacle vivant et de l'événementiel, son-lumière-plateau

Article Annexe

—

Provence-Alpes-Côte d'Azur (84) 8 228 Syndicat de gestion de l'aérodrome des Mureaux - Verneuil-sur-Seine (78) 633 Syndicat intercommunal à vocation unique de gestion de l'aérodrome d'Ecriennes-Vauclerc (51) 1 135 Syndicat intercommunal à vocation unique du plateau

Article Annexe IV

—

Les oeufs sont placés en position verticale (poche d'air vers le haut) dès le début dans le cas d'incubateurs équipés de plateaux oscillants et au huitième jour d'incubation dans les autres cas.

Article D181-15-3 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 35

Code de l'environnement

document de sécurité et de santé prévu à l'article 40 du décret n° 2006-798 du 6 juillet 2006 relatif à la prospection, à la recherche et à l'exploitation de substances minérales ou fossiles contenues dans les fonds marins du domaine public et du plateau

Article 1

—

Saliège III Régisseur(euse) lumière 323p 5 ans Centre de formation professionnelle aux techniques du spectacle (CFPTS) III Régisseur(euse) son 323p 5 ans Centre de formation professionnelle aux techniques du spectacle (CFPTS) III Régisseur(euse) plateau

Article ANNEXE 2

—

162,20 ile de France 941 38096983200019 940300452 940000862 Clinique de Villecresnes AC MCO 79,22 79,22 ile de France 931 57222052300029 930300587 930000641 Clinique du Landy AC MCO 12 437,71 12 437,71 ile de France 921 920300266 CLINIQUE DU PLATEAU

LEGIARTI000048164208

—

18 mois pour la renonciation à une concession ou à un permis d'exploitation outre-mer, 15 mois pour un permis de recherche Renonciation à une autorisation de prospections préalables de substances minérales ou fossiles dans les fonds marins du plateau

Article 220 sexies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 86

Code général des impôts

prestataires de la création cinématographique et audiovisuelle ; d bis) Dans le cas de l'adaptation audiovisuelle de spectacles, le complément de droits artistiques effectivement payé au producteur du spectacle lié à des dépenses françaises et le “coût plateau

Article Annexe I (suite)

—

Règles de sécurité Diviseur X X Mode de calcul (alidade et plateau diviseur) Caractéristiques et conditions d'utilisation Fraisage X X Méthode de travail sur plateau circulaire Méthode

Article Annexe I

—

- Sur fraiseuse conventionnelle de type F1 ou F3 Fraisage Exécuter les différentes opérations élémentaires en fraisage : • travail sur plateau circulaire ; • pointage (travail en coordonnées polaires ou cartésiennes).

Article Annexe I

—

Toutefois, lorsque l'identification individuelle des entités n'est techniquement pas possible (2) (entité de taille insuffisante pour être identifiée individuellement, identification individuelle nécessitant la vente en plateau lité, impossibilité de

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 82

Code de l'urbanisme

Zones agricoles protégées délimitées et classées en application de l'article L. 112-2 du code rural et de la pêche maritime ; Zone de protection naturelle, agricole et forestière non urbanisable du plateau de Saclay délimitée par le décret n° 2013-1298

LEGIARTI000046774993

—

système d'assurance de la qualité Articles 18 et 23 12 mois Décret n° 2006-798 du 6 juillet 2006 relatif à la prospection, à la recherche et à l'exploitation de substances minérales ou fossiles contenues dans les fonds marins du domaine public et du plateau

Article Annexe II

—

A l'exception de cette dernière, le golfe du Lion, grâce à son large plateau continental (15 000 km ²) et l'importance de ses lagunes (49 734 ha) sur le littoral, regroupe la majeure partie de l'activité halieutique française en Méditerranée et de sa

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