-L'enseignement supérieur agricole public a pour objet d'assurer la formation d'ingénieurs, de paysagistes, de cadres spécialisés, d'enseignants et de chercheurs ainsi que celle des vétérinaires.

Article Annexe

—

0 10 10 Conducteur d'engin (cariste, terrassement) 0 0 0 Dessinateur arts graphiques 5 3 20 Profession d'impression 2 0 6 Mécanicien auto 0 2 7 Cuisinier 0 2 3 Coiffeur 0 0 0 Architecte

Article D361-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 57 > 79

Code de la construction et de l'habitation

d'œuvre et les entreprises du Bâtiment, les gestionnaires de logements, les établissements financiers, les organismes d'allocations familiales, le notariat, trente-trois membres représentant respectivement : - le Conseil national de l'ordre des architectes

Article L812-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 77 > 47

Code rural (nouveau)

L'enseignement supérieur agricole public a pour objet d'assurer la formation d'ingénieurs, de vétérinaires, de paysagistes, de cadres spécialisés, d'enseignants et de chercheurs.

LEGIARTI000047569973

—

sciences pharmaceutiques (DFASP) Diplôme de formation approfondie en sciences odontologiques (DFASO) Diplôme d'Etat de sage-femme Diplôme d'Etat d'infirmier en pratique avancée Diplôme d'Etat d'infirmier de bloc opératoire Diplôme d'Etat de paysagiste

Article 1

—

gestion et développement d'entreprise 310m 5 ans Groupe institut de gestion sociale (IGS) - ESAM (European school of advanced management) II Responsable marketing et communication 312n 320 4 ans Institut de promotion et de formation (EPH) I Architecte

Article ANNEXE

—

Attaché ; Ingénieur subdivisionnaire ; architecte ; archiviste d'un établissement de 2ème catégorie ; bibliothécaire d'un établissement de 2ème catégorie.

Article 1

—

pyrotechnie 220m 5 ans Ministère de la défense, centre de formation de la défense (CFD) II Responsable de développement en agro-industrie 221p 5 ans Association interrégionale pour la formation initiale et continue (AIRFIC) II Architecte

Article 2

—

a) Architectes en chef des monuments historiques : MONTANT PREVISIONNEL des travaux NIVEAUX DE COMPLEXITE (en euros hors taxes) 1 2 3 Inférieur ou égal à 25 500 8, 66 10, 25 11, 51 85 000 8, 17 10, 16

Article D149-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 78 > 06

Code de l'action sociale et des familles

sur proposition du président du conseil régional ; b) Un représentant des bailleurs sociaux, désigné sur proposition du préfet, ou dans la Collectivité européenne d'Alsace, sur proposition conjointe des préfets du Haut-Rhin et du Bas-Rhin ; c) Un architecte

LEGIARTI000039233402

—

Conseil régional de l'ordre des architectes. Conseil régional de l'ordre des experts comptables (CROEC). Délégation départementale de l'ordre des pharmaciens. Entreprendre au féminin océan Indien-Réunion (EFOIR).

Article R250-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 08 > 66

Code des assurances

des organisations professionnelles, à raison d'un représentant des exploitants mentionnés à l'article L. 220-1, et de cinq représentants des personnes soumises aux obligations prévues par les articles L. 241-1 à L. 242-1, à savoir notamment les architectes

Article D149-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 78 > 06

Code de l'action sociale et des familles

sur proposition du président du conseil régional ; b) Un représentant des bailleurs sociaux, désigné sur proposition du préfet, ou, dans la Collectivité européenne d'Alsace sur proposition conjointe des préfets du Haut-Rhin et du Bas-Rhin ; c) Un architecte

Article Annexe

—

. - ORGANISATIONS SIGNATAIRES DE L'ADDENDUM DU 23 DÉCEMBRE 2008 Chambre nationale de l'artisanat, des travaux publics, des paysagistes et des activités annexes (CNATP). Union nationale des entrepreneurs du paysage (UNEP).

Article 1

—

I Architecte d'intérieur-designer. 233n, 200n 5 ans Union centrale des arts décoratifs. ― Ecole Camondo. I Manager du marché de l'art. 132, 310m 5 ans EAC centre d'études supérieures en économie, art et communication.

Article 1

—

II Architecte d'intérieur. 233n 5 ans Association internationale pour la formation (AIPF) II Manager international option marketing/vente, gestion/finance. 310m 3 ans Groupe Institut de gestion sociale (IGS).

Article 259 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 51

Code général des impôts

similaire tels que des camps de vacances ou des sites aménagés pour camper, l'octroi de droits d'utilisation d'un bien immeuble et les prestations tendant à préparer ou à coordonner l'exécution de travaux immobiliers, telles que celles fournies par les architectes

Article Annexe Ia

—

Données techniques/ ressources Dossier d'appel d'offres établi par un architecte, architecte d'intérieur, designer et constitué de : -Plans, croquis... -DCE, CCTP, cahier des charges, descriptif, -Documents graphiques, photos...

Article 1

—

expert en protection de l'environnement ; – technicien spécialisé dans le domaine de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail ; – expert en intelligence artificielle ; – expert en data science ; – analyste de données-data analyst ; – architecte

Article 1

—

I Architecte logiciel, développeur d'application. 326 5 ans Ecole des technologies numériques appliquées (ETNA). I Architecte système réseau et sécurité. 326 3 ans Ecole des technologies numériques appliquées (ETNA).

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